Le Conseil de l'Europe

Chapitre 1 : le Conseil de l’Europe

Introduction :

Le Conseil de l’Europe et l’UE sont nés après la 2nd guerre mondiale. Le concept d’Europe est cependant très ancien puisque déjà dans l’antiquité grecque, certains auteurs utilisés une notion géographique de l’Europe. C’est le cas avec Hippocrate qui identifie l’Europe d’un point de vue géographique en l’opposant à l’Asie. Ainsi, il en conclut qu’il faut en faire la différence. L’Europe est identifiée comme une entité géographique.

Par la suite comme une entité religieuse. L’entité religieuse explique que l’union entre les états européens est formulée ou envisagée dans le courant du moyen âge. Certains auteurs médiévaux considèrent que le catholicisme est un facteur d’unité du continent européen. Pierre Dubois (juriste du roi Philippe lebel) dans l’une de ses œuvres explique que les états catholique européens pourraient s’unir pour récupérer Jérusalem. De plus, si cette union se forme, elle se fera sous l’autorité du Roi de France. Ce projet d’union à l’époque médiévale se fracasse sur le principe de souveraineté. En effet, à la fin du moyen âge se forme le concept d’état avec celui de souveraineté.

Cette union sera empêchée aussi avec la notion du protestantisme. Sa diffusion en Allemagne, dans les états nordiques mais aussi en France va alors déclencher l’obsession de supprimer les protestants et de le faire la guerre afin que leur monarque redevienne catholique.

Au milieu du 19 -ème siècle, il y a une renaissance de l’idée européenne. En effet, le siècle est marqué par la domination napoléonienne. Une fois que Napoléon sera enfermé, l’idée européenne renait avec Victor Hugo dans son discours du 21 aout 1849 dans son congrès universel de la paix. Il sera le premier a utilisé l’expression d’Etats-Unis d’Europe. L’Europe devrait selon lui copier les Usa. L’idée est belle mais cela sera réalisé dans la seconde moitié du 20ème siècle après la ww2.

A la sortie de la seconde guerre mondiale, on est face à la menace communiste et à la crainte du réarmement de l’Allemagne. Ainsi, les états de l’ouest vont s’organiser en organisation internationale pour tenter d’éviter de devenir des états soviétiques.

Face à ses deux menaces, il y a eu la création du Conseil de l’Europe mais aussi la création des Communautés Européennes qui deviendra l’UE.

Section 1 : la fondation du Conseil de l’Europe et de ses instituions

§1 la création du Conseil de l’Europe

1. Les origines du Conseil de l’Europe

1. L’influence du « discours de Zurich »

Discours prononcé par Winston Churchill (1874-1965) à l’université de Zurich (Suisse) le 19 septembre 1946

Churchill y reprend la formule déjà utilisée par Victor Hugo à propos des « Etats-Unis d’Europe ».

Son discours peut être résumé par la proposition de créer les États Unis d’Europe. Churchill se place dans la droit ligne de la création de l’ONU car il explique qu’il faut renforcer la « puissance de l’ONU » et que pour cela il faut une organisation régionale en Europe. Cette organisation serait placée sous l’organisation des nations unies fondée par la charte des nations unies (ou de san Francisco) le 6 juin 1945, entrée en vigueur le 24 octobre 1945.

Pour lui cette organisation européenne est très précise car il utilise le terme de Conseil de l’Europe ou UE. Cela a pour objectif de réunir les états libéraux et démocratiques de l’Europe face à la tyrannie et aussi d’éviter un nouveau conflit en Europe ou mondiale.

Dans son discours, ce dernier n’identifie pas la tyrannie à l’union soviétique puisqu’il envisage même que la Russie soviétique devienne l’amie de cette future organisation des états européens.

Son discours constitue une inspiration pour la création du Conseil de l’Europe. Dans les états de l’Europe de l’ouest se crée des associations, fédérations qui prônent toute l’union des états de l’UE. Toutes ces associations… finiront par être le mouvement européen qui va exercer une influence capitale sur la création du Conseil de l’Europe.

1. L’influence du Mouvement européen

A partir de 1945, un grand nombre d’entités en Europe et aux usa envisage la création d’une fédération mondiale d’État qui ne serait que la conséquence d’une citoyenneté mondiale. En Europe, certaines de ces entités sont plus réalistes et considèrent qu’à défaut de créer une fédération mondiale, il paraitrait plus judicieux d’envisager une fédération d’états européens. 

Ils vont donc se constituer plusieurs entités qui défendent cette idée comme l’union européenne des fédéralistes ou le mouvement socialistes des USA d’Europe. Ces entités se réunissent dans différents congrès pour discuter de projets de fédération européenne.

Certains orateurs viennent proposer des projets aboutis comme le projet de SPINELLY qui propose un projet de constitution européenne. Toutes ces entités vont finir par se regrouper dans le comité international de coordination des mouvements européens. Ce dernier organisera le comité de La HAYE aux pays bas du 7 au 10 mai 1948. Churchill est invité à venir le diriger. Ce comité restera très connu.

A la suite de ce congrès, ce comité international de coordination des mouvements européens va changer de noms et deviendra le mouvement européen. Il va œuvrer pour mobiliser les opinions politiques des états d’Europe de l’Est pour promouvoir cette idée d’union entre l’état démocratique d’Europe. Ce dernier va créer son premier congrès qui aura lieu le 25 février 1949 à Bruxelles. Dans ce mouvement européen, on retrouve tous les grands noms de l’histoire européenne : Spinelli, Heriau… Ce mouvement s’organise en commission et tout le monde travaille pour organiser un projet d’organisation européenne pour parvenir à la fondation du Conseil de l’Europe.

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