Le conseil de l’Europe et l’Europe communautaire

Introduction:

L’approfondissement de cette construction européenne

2 principales organisations: le conseil de l’Europe et l’Europe communautaire

Le Conseil de l’Europe

La jeunesse de cette création

Le conseil de l’Europe a été créé par un traité constitutif: le statut de Londres du 5 mai 1949. Néanmoins l’origine du Conseil de l’Europe remonte à l’entre deux guerres, et notamment c’est Aristide Briand qui s’est intéressé à la question de la sécurité collective, et Briand en 1930 a proposé en vain de créer un régime d’Union Européenne afin de maintenir la paix sur le continent par le biais d’une coopération entre les États. Cette proposition n’aboutira pas.

Churchill en 1943 va reprendre cette idée de créer une solidarité proprement européenne et son idée précisément c’est de créer au sein de la future ONU des conseils régionaux et notamment un Conseil de l’Europe. Il n'a pas abandonné cette idée puisque Churchill plus tard va prononcé le discours de Zurich le 19 septembre 1946, lors de ce discours Churchill évoque la création des États-Unis d’Europe.

Dans ce processus là, il faut mentionner une autre date, c’est le mois de mai 1948, on a un congrès qui va être organisé à la Haye, le congrès de l’Europe, et donc qui réunit les États européens. Ce congrès de la Haye a été impulsé par une initiative privée, cad que les hommes politiques qui participent à ce congrès effectivement représentant chacun une sensibilité nationale, néanmoins ces représentants n’agissent pas pour le compte de leurs États.

À l’occasion de cette discussion, dès 1948, va apparaître déjà une distinction qu’on va retrouver encore ajd entre deux sortes d’idéologie avec d’une part les unionistes, et d’autres part les fédéralistes.

Cette division de point de vus on l’a retrouve encore ajd dans le cadre des débats sur la construction européenne.

Les unionistes, c’est plutôt la conception britannique, qui vise à construire une Europe sur le fondement de la coopération juridique.

Les fédéralistes, c’est plutôt une conception défendu par la France, la Belgique, les Pays-bas, l’Italie, qui eux militent davantage pour créer une organisation européenne pour créer un système intégrer, une organisation européenne.

Cette distinction va se matérialiser lorsque seront créer et le Conseil de l’Europe et les premières communautés européenne, puisque le Conseil de l’Europe est fondé sur la coopération et les communautés européennes sont fondés sur l’intégration.

Méthode de coopération: l’idée principale est que les États membres de cette organisation vont exercer en commun leurs compétences, cad que les États ne transfèrent pas ces compétences à des insultions supra-nationales. Ils conservent leurs compétences, mais acceptent de le cadre de cette orga inter de les exercer en communs. En général dans ces systèmes, les organes qui détiennent le pouvoir ce sont des institutions inter-gouvernementales, cad des

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