Les preuves en droit barbare

Histoire du droit

Dubuisson 15/05/2023 Gabin L1 Droit UCO

Observation :

Questions de cours : 

Les preuves en droit barbare : 

L’Empire romain au IIIème siècles connaît de forte pression à l’Est de la part des tribus germanique dites barbares car elles sont étrangères à la culture romaine. Ils franchissent les limites de l’Empire et détruisent des centaines de villes. L’Empire romain est divisé en deux pour faciliter la sauvegarde et la sécurité de l'Empire. L’Empire d’Occident et l’Empire d’Orient. L’Empire romain concrétise des pactes avec les peuples germains. Des traités (fendus en Latin) sont signés, on appelle ces peuples des fédérations, les pactes ont pour termes l'accueil par les romains de ces barbares à qui est conviée la charge de la cultiver et de défendre les terres de l’Empire. Malgré leur accord avec l’Empire, ces peuples ont conservé leurs coutumes, leurs mœurs, leurs autonomies, et ont sauvegardé puis instauré leur justice à la chute de l’Empire romain d’occident en 476.

Ces lois barbares ayant comme source juridique première la coutume deviennent des codes traitant du droit de la famille, du droit pénal, etc. Ces lois visent à sanctionner délit et crime. Elles prévoient une indemnisation pour les victimes. Pour éviter le droit de vengeance (faida). La loi salique n’a pas des origines purement germaniques. La loi salique est donnée par Clovis. La loi salique est très détaillée au niveau pénal et des dommages et intérêts. Chaque crime est détaillé et

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les exonérations pour les victimes aussi. Ce système de compensation visé à fixé le Wergeld signifiant le prix de l’homme ou de la victime. Ce système est obligatoire. Si le coupable ne peut réunir l'argent, le droit de vengeance s’applique.

Ces lois et model juridique sont reprises par la justice royale sous la dynastie des mérovingiens s'étendant de 481 à 752 et s'estompent sous les carolingiens avec la montée en puissance de l’Eglise. Ces lois deviennent territoriales et non plus personnelles. Elle s’applique sur un royaume et non plus sur certaines ethnies. Cela permet une centralisation de la justice et une réglementation des procès. Une procédure est mise en place lors des jugements.

Pour un procès, il faut une plainte permettant de saisir le juge. Les parties sont convoquées en justice. A partir du IXème siècle le juge convoque les parties. La comparution en justice se fait en personne sous peine d'amende. Les procès sont publics, les parties témoignent en public ce qui permet d’avoir des témoins de la décision judiciaire. Soit une partie reconnaît les faits, soit elle les nie, alors il faut procéder à la preuve. La preuve doit être portée par l'accusateur.

Les preuves sont, soit des preuves rationnelles :

- Le témoignage, il répond à des règles précises, il faut qu’il soit confirmé par deux témoins. Le témoignage est apprécié par le juge selon le degré de moralité de la personne, des liens entre les parties, de l'état de la personne. Le témoignage peut être oral ou écrit.

- La preuve écrite est rare car il n’y a toujours pas d'acte officiel. Les actes écrits sont gardés par les abbayes et le seigneur.

- L'aveu est une preuve sous les mérovingiens, il pouvait il avoir de la torture pour extirpé cet aveu. La christianisation met un terme à la torture car l’Eglise a horreur du sang. Au XIIIème siècle la torture est de retour par l’Eglise avec l’Inquisition. L’Inquisition s’inspire du droit impérial romain qui permette la torture pour de grande faute.

Le second moyen de preuves sont irrationnelles : se sont les preuves ou Dieu est sollicité pour avoir la vérité :

- Le serment purgatoire, permet de se laver de l'accusation par opposition au serment judiciaire qui est prononcé par les parties et les témoins. Cet acte est sacré. Le serment purgatoire se déroule lorsque l'accusateur n'a pas fourni de preuves suffisantes. Le serment est utilisé pour le juge si l'accusateur ne comparait pas. L'accusé doit jurer que toutes les accusations sont fausses. Le

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serment purgatoire est fait par l'accusé avec des cojureur au nombre de 12 maximum, les cojuruer engager paroles pour prouver que l’accusé est de bonne parole. Les cojureurs sont apportées par la partie. Ces cojureur sont responsables et peuvent être soumis à une peine spirituelle (l’enfer) et une peine physique si le serment purgatoire leur trouve être un parjure.

- Dans le cas de serment contradictoire, le juge arrive à une situation où il ne peut trouver la vérité alors des Ordalies sont organisées. Il y a des ordalies unilatéraux faits par l'accusateur et des ordalies ou les deux partis doivent se confronter. Le résultat d’une ordalie apporte la preuve. Les ordalies unilatérales date des mérovingiens, des traités ont été écrit pour détail les procédures et les différentes épreuves des ordalies. C’est un jugement de Dieu. Ces épreuves sont au total de 19. Par exemple, il y a l'épreuve de l’eau bouillante, l'accusé doit plonger sa main dans l’eau et la sortir soit sans blessure alors il incombe à Dieu de le protéger soit la main est ébouillantée alors l'accusé est coupable selon Dieu.

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