Parlement européen

Suite aux deux guerres mondiales, l’idée d’un continent européen unifié devient de plus en plus indispensable. Le Parlement européen est l’une des nombreuses institutions dont se dote l’Europe afin de parvenir à une réelle « union » entre les divers pays. Ce dernier détient un rôle important puisqu’il est un des fondements démocratiques principaux de l’Union européenne(1). Ce texte présentera une brève genèse, la mission et les intérêts du Parlement tout en y expliquant les aspects institutionnels et en l’incorporant au sein d’une théorie internationale.

Genèse et évolution

Le Parlement européen est le résultat d’une évolution lente (2) modifiée au fil de nombreux traités ayant marqués l’histoire de la construction européenne. « D’une manière générale, le Parlement européen, qui n’était au départ qu’une assemblée consultative, a connu une trajectoire ascendante »(3) tirant son origine de la Communauté européenne du charbon et de l’acier en 1951. Celle-ci devient Assemblée constituante en 1952 suite à l’entrée en vigueur de la Communauté européenne de défense, puis Assemblée unique en 1957 lors de la signature du Traité de Rome.

L’appellation Parlement européen est officialisée par l’Acte unique européen en 1987 introduisant en plus la procédure de collaboration entre ce dernier et le Conseil dans le processus législatif.(4) Par la suite, le Traité de Maastricht en 1993 instaure le processus de codécision élargissant ces compétences dans plusieurs domaines dont le marché intérieur, la libre circulation et l’éducation. Les Traités d’Amsterdam (1997), de Nice (2000) et de Lisbonne (2007) conduisent à un accroissement considérable des pouvoirs confiés à ce parlement lui donnant ainsi un véritable rôle législatif.

Mission et intérêts

Le Parlement européen, accompagné de la Commission européenne et du Conseil de l’Union européenne, participent à élaborer et à améliorer la législation européenne tout en contribuant au bon fonctionnement de l’Union européenne. (5) S’ajoute à son implication au sein de l’UE, un rôle politique à l’échelle internationale où il peut être qualifié d’autorité morale. Le Secrétaire général du Parlement européen en 2008, Harald Romer, indique que depuis sa création, cette institution lutte pour défendre les valeurs de l’UE soit la démocratie, le respect des Droits de l’homme, les libertés fondamentales, etc. « Partant du principe que de telles valeurs sont universelles, les députés européens s’efforcent de promouvoir les droits fondamentaux au sein de l’Union européenne, et les Droits de l’homme dans le reste du monde. » (6)

(1)Toute l’Europe. Fr. Le Parlement européen et ses députés. [En ligne] http://www.touteleurope.fr/fr/organisation/institutions/parlement-europeen-et-deputes.html (Page consultée le 29 octobre 2009)

(2) Sicard, François. Assemblées parlementaires et organisations européennes. Paris, La documentation française. Avril 2000. p.13

(3) Zarka, Jean-Claude. L’essentiel des institutions de l’Union européenne. Paris, Gualino éditeur, 2004, p.65

(4) Fondation Robert Schuman. Qu’est-ce que le

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