Le parlement européen

Dissert Parlements européens

Intro :

La fonction législative est essentielle d’un la vie d’un état et centrale dans la vie des citoyens. C’est grâce a cela que son définit des règles de vie qui nous permette de vivre en communauté sans subir la loi du plus fort. Cependant, la fonction législative n’est pas exercé partout dans la même manière. Certains états ont ainsi donné cette fonction a des parlements.

En Europe, beaucoup de pays ont fait le choix d’attribuer la fonction législatives aux représentants du peuple. Cela trouve une origine plus ou moins ancienne selon l’état et la forme que cette attribution prend n’est pas toujours la même. Ainsi, l’Allemagne et l’Italie, deux puissances européennes, ont un parlement qui exerce la fonction législative, mais de façon différente et selon une organisation différente.

Ainsi, il semple intéressant de comparer, c’est a dire examiner les rapports de ressemblances et de différence être différents éléments, la pratique de la fonction législative dans ces deux pays. Ainsi, un parlement est une assemblée ou un ensemble des assemblées qui assure la représentation d peuple dans les état démocratique. C’est un lieu de délibération et détenteur du pouvoir législatif. Par ailleurs, Les parlements du monde entier exercent trois fonctions principales : une fonction de représentation, une fonction législative et une fonction de contrôle. Leur fonction législative consiste non seulement à adopter leurs propres textes de loi, mais également à modifier, approuver ou rejeter les textes proposés par le gouvernement. Cette fonction est intrinsèquement liée à leur fonction de représentation, puisque le pouvoir législatif des pays démocratiques tire son autorité de la volonté des citoyens

Si le parlement est bicaméral, les projets de loi peuvent être transmis aux deux chambres simultanément ou consécutivement. Les systèmes bicaméraux ont généralement établi des méthodes pour rapprocher les différentes versions des projets de loi

La France échange bcp avec l’Allemagne ainsi qu’avec les autres pays d’Europe. Il semble donc intéressant voir nécessaire de comprendre le fonctionnement des pays voisins afin de mieux saisir les problèmes qui peuvent se poser, et de mieux échanger.

La fonction legis attribué de façon proche mais différente

A) Une adaptation nationale du bicamérisme.

1° bica inégalitaire all.

Apres avoir été divisé puis unifié, l’Allemagne choisi un régime fédéral et du coup il parait logique que aller dev un parlement bicaméral car en fait c'est le système qui s'impose à un tel régime de par la structure dualiste des états fédéraux, d'une part on a la représentation de la nation globale par le bundestag, chambre basse du parlement qui représente le peuple par sa compo + élu au scrutin mixte pour 4 ans + La représentation de chaque Land dans le Bundestag est proportionnelle à sa population assurant ainsi la représentation de l'ensemble de la population. D'autre part la représentation des Etats de la fédération avec le bundesrat, chambre haute, spécifique, du parlement.

Chaque Land donne toutes ses voix pour ou contre une loi. Il est original car lin d’être affecte par le déclin général du bica, il a vu au contraire ses pouvoirs renforcés.

2) Litalie ou le bicamérisme strictement égalitaire.

La première République italienne naît en 1946, après une coupure fasciste de 24 ans. On veut alors repenser le régime, lui donner de nouvelles institution. Le régime politique italien qui est alors instauré est un régime parlementaire moniste rationalisé et surtout partitocratique, soit le règne des partis. Le régime parlementaire est né de la crainte des dérives d’un exécutif trop puissant, souvenir du fascine.

Le régime parlementaire italien est caractérisé par un bicamérisme strictement égalitaire, dit parfait. Les 2 chambres ont donc des pouvoirs identiques , loi peuvent être votées qu’en terme identique ( ce qui allonge le processus legis + rend les reformes difficiles. Elles peuvent toutes deux mettre en cause la resp du cabinet et l’obliger a démissionner. Cpependant, elles courent les même risques, toutes deux peuvent être dissoutes.

B) Une repartition differente des compétences.

- Le Parlement légifère, et le Parlement italien légifère beaucoup.En effet, il adopte plus de 300 lois par an. Une loi n’est définitivement adoptée qu’une fois obtenu l’accord des deux chambres sur sa rédaction.

Les chambres sont investis du pouvoirs legis même si il y a des particularités, par exemple en 1er dans la constit il est écrit que ‘le peuple exerce l’initiative des lois’.

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