La démocratie - citoyens

la démocratie = citoyens

Il y a des citoyens européen pas de lien avec le « demos », donc pas de peuple européen.

Multiple éléments provenant des traités : portrait du citoyen européen : traité + jurisprudence

I- La genèse de la citoyenneté de l’UE.

Dans l’UE, la citoyenneté a été faite à l’envers, par rapport aux états nations.

A- approche historique

Dans les états : le peuple s’affirme d’abord comme acte politique.

En France 1789 : Peuple = unique détenteur du pouvoir. Puis vienne en plus un certain nombre de droit : droit de vote (suffrage universel 1848 : pour les homme 1944 : Pour les femme aussi). Lutte au debut XIX XXème siècle. Puis après la seconde guerre mondiale : apparition d’une nouvelle génération.

Dans l’UE : les traité européen : 1951 : CECA, 1957 : deux traité de Rome : CEE et EURATOM

Aucune citoyenneté dans l’UE, partant de la CEE = marché commun dans lequel les individu sont considéré que en tant que facteur de production. Liberté de circulation → juste a des fin eco.

Consécration de droit et liberté d’ordre sociale, jurisprudence de la cour européenne : acces au logement, faire venir sa famille et ses enfant (système éducatif du pays d’accueil)

**1992 : Traité de Maastricht : consacre pour la première fois un citoyenneté sur l’UE.

Le projet des père fondateur : unir les Hommes : pas de coalisation des états. Jean Monnet

9 mai 1950 : Robert Schumann, ministre des affaires étrangère, propose la constitution d’une nouvelle entité qui réunirai les ennemis d’Hier. Il indique qu’il s’agit commencer par des réalisation concrète, qui créeront une solidarité de faite. Entre les Etats mais aussi les individus.

Approche fonctionnaliste : on doit voir les chose en petit : consiste a dire que si on veut faire l’Europe 3 priorité :

1) commence par l’économique que la politique : matière d’entente sans conflit.

2) Approche sectoriel qu’une approche globale

CECA marché commun concernant 6 Etats, pas question de monnaie commune, coopération de juste … Approche plus sectoriel et non globale.

3) approche progressive sur la tentation de s’engager sur une réalisation d’ensemble.

Le parie des année 50 : de l’Eco on débouchera sur le politique le but est de crée une union des hommes.

Le projet européen est donc un projet humaniste : formule des traité de 1950, et encore aujourd’hui **« créé une union sans cesse plus étroite entres les peuple de l’Europe »

Initialement le droit communautaire est doté de l’effet direct, dans cette arrête, s’adresse aux états et au ressortissent des Etats et enrichie le patrimoine des particuliers.

1974 : Sommet de Paris : groupe de travail : la possibilité d’attribué des droit au ressortissent des pays de la communauté européen certains droits.

1984 : Somment de fontainebleau : les chef d’Etats et de gouvernement affirme qu’il est indispensable de reconnaître une notion de citoyenneté ?

1979 : Députés Européen : suffrage universel direct. En revanche il n’y a toujours pas de citoyenneté européenne.

B- définition de cette citoyenneté européenne

Art 9 du TUE et art 20 TFUE : définisse la citoyenneté européenne, et la chartre des droit fondamentaux de l’Union. En parallèle du traité de Nice.

Définition général de la citoyenneté européenne : « est citoyen de l’union toute personnes ayant la nationalité d’une état membre. La citoyenneté de l’Union s’ajoute à la citoyenneté nationale et ne la remplace pas. »

Citoyenneté de superposition.

La

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