Le Temps du « Droit Commun » des origines au XVIe siècle

Le droit est un moyen, un instrument, qui permet précisément de tendre vers une justice.
Le droit se fait, se pratique, se manipule. C’est un outil.
Pour faire le droit, il faut être législateur (legis ferre légiférer : celui qui porte la loi). Également, le juge, extérieur à l’affaire, va se prononcer. Enfin, le Conseil (avocat, avoué, consultant…) pratique le droit.
Le conseil rend prévisible la décision du juge. C’est ce que l’on appelle la sécurité juridique. Cette dernière permettrait d’anticiper les décisions du juge.
Le droit pose les lignes du raisonnement du juge.

Le droit est aussi un savoir, une science.
Toute société a du droit : « ubi societas, ubi ius »

Civilisation : Société civile. Un effort de civilisation rendre la société civile, c’est régler ses conflits, ses rapports de force. L’objectif du droit c’est surpasser ces rapports de force. 
Quand une société est en droit, cela veut dire qu’elle est en train d’organiser les manières de régler les conflits. C’est le 1er objectif du droit. Pour régler ce conflit, il existe toute une série d’actions qui viennent les unes après les autres. Un ensemble de formalité qui permet d’avancer vers le verdict, décision. Au terme de la procédure, on détient la vérité.

Deuxième objectif sera de rationnaliser la cité. Il suppose la fixation de règles, des bases : La Constitution.

Troisième objectif, le droit sera d’orienter la société. Le droit devient la consécration de la garantie d’une ou plusieurs libertés car l’individu est la mesure de toute chose.

Faire le droit c’est réfléchir à régler les conflits, à organiser la société, et à la faire évoluer.

Cet ensemble de règles s’organisera en droit naturel.

Le droit, c’est de la physique, dans le sens ou la physique, c’est l’étude de la nature.

Casuistique : étude d’un ensemble de cas l’étude des règles est une casuistique.

L’induction et la déduction sont la démarche logique du droit.

Le droit est un art, mais également une science.

Chapitre I : Le Temps du « Droit Commun » des origines au XVIe siècle

Le droit commun c’est un droit que nous partageons tous, au fond, il n’y a qu’un droit. C’est une expression qui va durer très longtemps, jusqu’à maintenant, notamment avec le Common Law.
Le droit est commun, il est un.
C’est une idée formée et développée en méditerranée. Tous les peuples qui vont toucher directement ou indirectement à la méditerranée partageront cette idée, et l’état qui jouera un rôle très important sera Rome.
Après l’époque de l’Antiquité, en méditerranée on trouve un mode de vie, une spécification, très particulière envié par beaucoup.
Cependant, au Moyen Age, va commencer une redécouverte de l’Antiquité dans l’univers méditerranéen et plus spécialement en Italie dans lequel se développe un modèle juridique commun à l’univers occidental.

Section 1 : L’invention de la science du droit et la place de Rome : L’héritage antique

Il s’agit ici de prendre le temps d’examiner différentes manifestations, les premiers témoignages, les premières formes, les premières expressions, les premiers signes, du droit.
La réponse est floue, peu précise, car les époques anciennes ne se livrent que peu.
Ils auront tendance à se diriger vers un lieu ou une vie sociale structurée fut présente : La Mésopotamie. À travers des tablettes ou papyrus (en Égypte par exemple), au –IIIe et –IIe siècle, dans lesquels sont transcris des actes, c’est-à-dire des agissements, des écrits issus d’une situation particulière, c’est ainsi qu’il y a existence d’une règle préalable. 
Également, le Code d’Hammourabi vers -1700) est le témoignage le plus fameux du Droit Ancien. C’est un Code qui renvoie aux décisions d’un Roi de Babylone qui exprime un droit au travers un texte. C’est une transcription d’un fait dans lequel un roi, ou pharaon, dit des règles, l’expression de sa sagesse, de savoir quoi faire dans tels ou tels situations. Ici, on se trouve dans un projet politique, un Prince qui décide quoi faire dans une situation précise, c’est la coutume.
S’il exprime sa sagesse, sa justice, c’est qu’il convient dans la vie sociale, de modérer les rapports de force, par une expression plus juste par le biais d’un choix juridique. Sa particularité est que le prince ultérieur continuera à reprendre cette sagesse, ces décisions, elle sera suivie. Le droit à une sorte d’inertie, et passe de mains en mains.

Ci-dessus, une idée rationnel du droit, mais on trouvera également l’idée irrationnel du droit, à travers une présence, d’une transcendance, d’une divinité, et plus généralement connu, par Dieu, par le biais de Moise et le Décalogue (« Tu ne tueras pas point », le plus connu).

Enfin, les cités grecques, bien qu’elles n’inventent pas la solution (pas plus que Moise), qui héritent d’un mode de vie de Mésopotamie qui s’est établi sur la côte, chez les Phéniciens (actuel Liban), ont énormément écrit, parlé sur les affaires communes, à travers les Banquets, et dresseront un discours sur la vie sociale, qui, avec le Nomos [normes] Basileus [la Basilique Le Roi], dans lequel la loi est Roi. La loi est le centre de la cité. Ce n’est plus une personne mais une abstraction.
C’est avant tout plus qu’une idée qu’une application, ils sont plus philosophes qu’artisans. Il y a peu d’écrit mais beaucoup de philosophie sociale qui consiste à mettre en avant un certains nombres d’idées qui serviront de modèle pour la construction d’une vie sociale.

Le fait de mettre la Loi, la règle commune, au centre permettra de traiter chacun de la même manière. C’est la première expression de la Liberté.
Les cités grecques vont cristalliser une expression du droit qui fait que le plein citoyen, celui qui habite la cité, doit avoir comme premier devoir de respecter les lois et la conséquence issus de cela est l’obéissance à de la loi.

Le droit n’est plus une pratique, n’est plus la volonté d’un prince, de l’irruption de l’irrationnel, mais est une matière, un objet de réflexion. Et cet héritage perdurera.

Paragraphe 1 : Le droit de Rome

C’est ici que s’invente

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