Règles et droit

mercredi 10 septembre 2014

introduction historique au droit

constat général :on ignore ce qu’est le droit en pense comme Faubert (17 eme siècle)

le droit existe aussitôt qu’existe une société aussi petit que soit cette société et aussi inorganisé soit elle. il existe une règle supérieure pour tout le monde que chacun doit s’y soumettre

si la règle et transgresser on dira souvent c’est pas juste

il y a une équité qui c’est fait et on attend l’intervention de quelqu'un de supérieur pour rétablir l’équité.

qu’es que le droit: depuis que le droit un est objet de réflexion depuis le début de la république romaine (6eme sicle) de nombreuse tentatives en était fait pour devenir le droit tout ces définissions se sont révéler recevant souvent inexacte souvent partiel souvent réductrices trop souvent ses définitions sont le produits de leur époque.

le cas de romains : eux considère le droit comme l’art du bon et du juste chez les romains donc le droit est perdu comme un instrument au service d’un idéal de justice et d’équité en revanche ses même romains il ne nous dise rien de la nature du droit et il ne nous donne pas non plus ses caractères propres et aujourd’hui encore il existe plusieurs approchent pour définir le droit.

certain aujourd’hui considère le droit comme l’expression de la volonté du législateurs de la volonté du juge ou encore de la doctrine, dans cette hypothèse le droit ce confondrais avec ses sources, pour d’autre en revanche le droit traduit des influences philosophique psychologique sociale , économique bref le droit apparait comme le produit d’une communauté d’une époque.

certain incite sur l’aspect contraignant sur le caractère obligatoire sur la sanction.

aucune de ses définitions n’est réellement fausse chacune mais l’accent sur le réalités du droit mais aucune n’est totalement vrai mais tout projets un éclairage particulier sur une réalité plus complexe

puisque le droit est une réalité complexe propose a coter des matière du droit positive il y a un enseignement historique

l’approche historique est important non seulement parce que elle retrace la naissance le développement d’institution juridique mais parce que elle fait un rapport avec ses notion et l’état de la société

l’approche historique permet d’échapper a le droit

en comprenant par avance que les règles de droits sont emmener a évoluer dans le temps

tout au long de ses études de droit on sera confronter au source formel du droit la loi la coutume la jurisprudence d’autre notions apparaitrons un peut plus tard la constitutions la souveraineté le mariage les obligations tout ses notions on une histoire et cette histoire faux la connaitre pour les maitriser. le plan du cours sera un plan chronologique

chapitre 1 :un chapitre introductive sera consacre au droit du proche orient

nous verrons ensuite que l’influence de Rome 8 eme siècles av jc et 6 eme siècles après jc c’est avérées capital pour notre droit.

par oppositions au droit romain 6 eme siècle à 10 eme siècle marque en terme technique un très nette recule c’est la période d’installation des barbare ces populations apportent avec elle leur coutumes leur droits c’est une sorte d’incubateurs qui va façonner une idée de droit original

ensuite nez période 10 eme siècle 15 eme siècle durant lequel l’état disparait

pendant cette période la France va affirmer très progressivement des droits propres essentiellement territoriaux

puis enfin 16 eme siècle 18 eme siècle l’époque de la monarchie absolue la France se crée un ordre juridique spécifique elle aspire a l’indépendance de son droit elle réduit

pendant ses siècle émergent une traditions national qui sera recueille dans le code civil de 1804.

Chapitre liminaire: aperçu de la tradition juridique oriental

pour les romains la ou il y a société il y a droit : « ubi societas ibu ius »

même sous une forme rudimentaire le droit est aussi ancien que l’humanité dans les société archaïque chaque groupe sociale famille clan possède ses coutume orale des usages dans l’autorités reposent sur la longue durée et dans les membres admettent spontanément le caractères obligatoires certainement les sociétés pré historique on connu un tel droit. mais il faut attendre l’apparitions de l’écriture pour que le droit puisse se transformer évoluer et laisser des traces de son existence.

l’écriture apparait il y a environ 3 mille ans en Mésopotamie (Irak et Syrie actuel )

avec l’écriture l’homme entre dans l’histoire et le juriste peut desormer s’appuyer sur des témoignages direct en proche orient ses témoignages nous renseigne sur les droit cunéiforme et le droit hébraïque par de la leur leur différence le droit présente des analogie ce sont des règles régissant des sociétés séculière mais voulu ou donner par la divinités

section1 : les droit cunéiformes

les mésopotamiens ignore l’alphabet ils se servent de signes qui sont imprimer au moyen d’instrument réaliser avec des coins (signe). Cette écriture a était déchiffré très tardivement au milieu du 19 eme sicle elle va servir au facteur d’unités pendant 3 millénaire de nôtres air dans un espace géographiquement couvrant la Mésopotamie. le droit de ses sociétés se caractérisent d’une part de son empirisme (droit qui se caractérise par son expérience)

par sa forme

paragraphe 1 : les droits empirique

notre connaissance des droits cunéiformes provient de la grande majorités d’actes de la vie pratique rédigée sur des tablettes d’argiles( on trouve souvent des accords entre marchants, ou redut par exemple )c’est le commerce qui a générer ses accords. on truie également mais dans une moindre mesure des textes législatif rassembler dans des codes ou ordonner par des édit royaux la doctrine ne joue en revanche aucun rôle. la principale source du droit cunéiformes c’est ma coutumes

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