Louis XVI ( dans la constitution du septembre 1791 )

Dissertation : Louis XVI (dans la constitution du septembre 1791).

Introduction :

La Constitution française du 3 septembre 1791 est la première expérience d’un régime libéral en France. Celle-ci apparaît en période révolutionnaire en vue d'un changement de régime.Ce texte, promulgué deux ans après la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen et les articles de la constitution de 1789, est la première constitution écrite qui transfère la souveraineté du Roi à la Nation.

La Constitution du 3 Septembre 1791, tente d’instaurer la monarchie constitutionnelle en France, mais elle intervient dans un contexte de grande tension entre le roi et la Nation. Rappelons que cette Constitution est proclamée moins de trois mois après l’arrestation de Louis XVI suite à sa tentative de fuite.

Il s'agit donc de déterminer la signification des pouvoirs attribués au Roi Louis XVI et de savoir si ce dernier est limité par la Constitution du 3 Septembre 1791.

Dans un premier temps, nous nous intéresserons à la particulière importance du Roi donné par la Constitution.Après lecture de cette Constitution, on perçoit que le roi disposait de grand pouvoirs. En effet cette constitution précise que « le roi est le détenteur du pouvoir exécutif suprême » et qu'il est enclin à  promulguer les lois, nommer les ministres et diriger les politiques extérieures .

La deuxième partie, en objection avec la première, a pour objectif de déceler la vérité quant à l'omniprésence qu'avait le Roi .Si on s'intéresse davantage à ce texte constitutionnel, on remarque que ce dernier« ne règne qu’au nom de la loi ». En effet, il devient simplement le « premier personnage de l’État ». Le Roi a beaucoup moins d'influence sur le pouvoir judiciaire et c'est le corps législatif qui bénéficie des pouvoirs essentiels.A travers le texte de constitution on remarque alors que le roi est à la fois doté de pouvoirs importants mais aussi profusément limité par cette dernière.

(I . L'importance du Roi dans la Constitution du 3 septembre 1791.)

La Constitution du 3 Septembre 1791 attribue des pouvoirs assez importants au roi.Celui-ci est chargé de « nommer les ministres, de promulguer les lois et est le chef de l’administration intérieure ».Il a aussi le pouvoir de gérer les relations internationales, il est aussi le Chef des armées de terre et de mer.Louis XVI possède donc le pouvoir exécutif sur la nominations des ministres  « Au roi seul appartiennent le choix et la révocation des ministres (article 1, section IV, chapitre II) ».

Les ministres nommés par le roi sont donc comme dévoués par ce dernier,le roi n’a ainsi d’autorité qu’à travers eux mais étant surveillé de très près par le corps législatif, ils sont donc prudent quant à leur prise de décision.

Le Roi est chargé, à travers la constitution écrite, de promulguer les lois, il ne peut faire aucune loi, il peut juste les proclamer pour «  en ordonner ou en rappeler l’exécution ».

L’article 1 du Chapitre IV de la Constitution du 3 Septembre 1791 montre une fois de plus les pouvoirs attribués à Louis XVI,cet article stipule que « le roi est le chef suprême de l’administration générale du royaume, qu’il a le soin de veiller au maintien de l’ordre et de la tranquillité publique ». Il est le Chef suprême des armées de terre et de mer.

Il nomme les ambassadeurs et confère le commandement des armées et des flottes.Le Roi peut faire des déclarations de guerre bien évidemment, il signe aussi les traités mais on note quand même que le corps législatif à son importance dans ce domaine, il participe à ces prises de décisions.

D'autre

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