Louis XVI ( dans La Constitution De Septembre 1791 )

Comme l'a dit Charles de Gaulle « Une Constitution, c'est un esprit, des institutions, une pratique ». On peut donc voir que pour qu'une Constitution soit faite elle doit être dirigée par des personnes éclairées qui prônent leurs idées, avec un ensemble de règles qui régissent la société et pour finir qui doit être mis en pratique par toutes les personnes de cette société.

Louis XVI est roi de France et de Navarre de 1774 à 1791, il est le dernier roi de la monarchie absolue française, c'est un roi qui est éloigné des vertus de leader et de réformateur, il peine a engager la France vers la modernité ce qui conduit le royaume vers de multiple crise tant au niveau politique, économique et sociale, ce qui va participer à la naissance de le Révolution Française.

La Révolution débute lors de la réunion des États Généraux pour que les trois ordres (la Noblesse, le Clergé et le Tiers État) discutent sur des questions financières. Lorsque que les trois ordres arrivent à Versailles, le Tiers État avait de grand espoirs comme le fait d'avoir une seule chambre et non avoir un système de bicamérisme et également souhait d'écrire une constitution. Cependant le Tiers État se révolte et se proclame Assemblée Constituante le 17 Juin 1789. Le 20 Juin 1789 les députés prêtent serment de ne pas séparer avant d'avoir donner à la France une Constitution écrite : c'est le serment du Jeu de Paume.

Par la suite le Roi reconnaît de manière officielle l'Assemblée comme étant une assemblée constituante le 9 Juillet 1789. Les premières dispositions sont ainsi votés dès Août avec par exemple la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen (DDHC) le 26 Août. Les constituants vont mettre deux ans à rédiger une Constitution qui sera mal fichu mais au final elle sera adoptée par l'Assemblée le 3 Septembre 1791 (le travail dura 2 ans) et ratifiée par le Roi le 14 Septembre qui jure fidélité à la Constitution. Pour la première fois en France la monarchie n'est pas absolue mais constitutionnelle. Cette Constitution est inspirée directement de la Révolution anglaise de 1688 à 1689, qui propose un modèle de monarchie qui est très modéré et dont les pouvoirs sont distribués entre le Roi et le parlement bicamérale et représentatif. Les Constituants s'inspirent également des Constitutions fédérées américaines mais aussi elle est d'inspiration républicaine.

Mais la Constitution française est dominé par la bourgeoisie, dans laquelle le pouvoir royal est affaiblie. Elle établie un déséquilibre entre un roi exécutif trop rabaissé et une Assemblée trop puissante, mais aussi qui prône une séparation stricte qu n'est pas vraiment respecté.

Ainsi quelle est la place de Louis 16 dans la Constitution de Septembre 1791 ?

En effet il y a le Roi tenant un position considérable dans la Constitution de 1791 (I), mais en réalité, une monarchie précaire (II)

I. Le Roi tenant une position considérable dans la Constitution de 1791

En effet le roi tient une position importante dans cette Constitution car il est le chef de l'exécutif et également il s’immisce dans le pouvoir législatif.

a. Le Roi, chef de l'exécutif

Avant cela la royauté était d'origine divine depuis la fin du V° siècle. Avec la Constitution de 1791, le pouvoir du Roi n'est plus de droit divin mais il relève de la souveraineté de la nation qui s'incarne dans la personne du Roi. Ce dernier a donc du prêter serment de fidélité à la Constitution. Le roi a un pouvoir exécutif réel car il est le chef des armées, il est le dirigeant de la diplomatie pour tout ce qui concerne les relations extérieures, mais le Roi ne peut commencer une guerre de son plein grès, ni ne peut ratifier un traité avec une puissance extérieure, il lui faut l'autorisation du corps législatif. Ce qui montre que le pouvoir exécutif du Roi est limité. Louis XVI est également le chef de l'administration c'est à dire qu'il dirige tous les fonctionnaires. Mais il est un problème avec cette compétence car dans la Constitution de 1791 il est dit que les fonctionnaires seront élus et donc autonomes donc le roi n'est pas vraiment leur chef. Le Roi possède également un droit de veto suspensif. Le roi incarne la nation souveraine ce qui donne a ce titre de sanctionner ou non la loi.

Louis XVI nomme également les 6 ministres qui forment le gouvernement (Contributions publiques, Intérieur, Guerre, Justice, Marine, Relations extérieures). Le Roi peut aussi les révoquer si un ministre transgresse la loi. Ses ministres contre-signent ses décisions. Il nomme également les ambassadeurs et ses généraux. Puis il incombe aussi du pouvoir de surveiller la monnaie et il peut nommer des commissaires auprès des tribunaux.

On voit que le Roi possède certaines attributions mais qui restes dérisoires comparé aux pouvoirs aux pouvoirs que possède le corps législatif. Cependant le roi détient un pouvoir en liaison directe avec la loi.

b. L'introduction du Roi dans la fonction législative

Louis XVI dans la Constitution de 1791 est très rabaissé donc les députés lui on donné un pouvoir au niveau de la législation, c'est un

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