Les coutumes cas

David Chloé

Groupe 5 - L1

Séance n°5 : Les coutumes

Lettre sur les mauvaises coutumes, Henri Ier

     « la coutume est un droit qu'un long espace de temps à rendu obligatoire en la volonté de tous et sans intervention de la loi » proclama Cicéron. Cette citation permet de souligner que le titre du document à étudier porte sur les mauvaises coutumes,cette notion ressort son caractère négatif contrairement à celle évoquée par Cicéron.

      Henri Ier, né en 1008 et mort en 1060 à Vitry-aux-Loges, est le troisième roi de France de la dynastie des capétiens. Il régna de 1031 à 1060. C'est le second fils de Robert II le pieux, roi de France de 996 à 1031, et de Constance d'Arles, fille de Guillaume Ier de Provence, comte d'Arles, et d'Adélaïde d'Anjou. Il est donc le petit-fils d'Hugues Capet. Vers 1017, le futur Henri Ier devient duc de Bourgogne et, à la mort de son frère aîné en 1025, Robert II l'associe au pouvoir.

     Vers le XIème siècle, les principautés territoriales se fractionnent en seigneurie organisé autour d’un château fort. Les maîtres des forteresses s’emparent de prérogatives de natures politiques et impose une autorité brutales en aggravant les anciennes contraintes en ajoutant de nouvelles. Ces prérogatives politiques sont mise en place au détriment des anciens agents royaux et du roi lui-même. On parle de « b an » et donc de seigneurie banale qui mette en place de nouveau cadre politique et juridique. Au cours du XI et XII les seigneuries s‘organisent  selon une hiérarchie verticale, la hiérarchie en fief. Les seigneuries titulaires de ses fiefs sont eux même hiérarchisé tout au long de la chaîne vassalique. On parle de vassal pour les titulaires de seigneurie inférieur. Est donc en place une double hiérarchie qui constitue le système féodo-vassalique. Le roi est placé au sommet de la chaîné vassalique, il est « suzerain par-dessus tous ». Le pouvoir du roi ne pénètre guère seigneuries et principautés, il y a un faible impact de la législation royale sur le territoire que le roi ne contrôle pas directement. Sous le règne d’Henri 1er, roi des Francs de 1031 à 1060, Troisième roi de la dynastie dite des Capétiens directs, l’influence perd encore plus de puissance et la principale occupation des monarques est de se faire la guerre, de piller le voisin et ruiner ses récoltes. Le peuple en souffre et le clergé par la voix de ses évêques parvient à établir une sorte de police qu'on appellera "la paix de  dieu" et plus tard "la trêve de dieu". A l’époque l’Église a une très grande importance …
Au lendemain de l’an mille, le droit français se présente comme une juxtaposition de coutumes locales en gestations, des coutumes encore uniformes et informulées. Le mot coutumes revêt un sens très précis dans la relation entre les seigneuries et leurs sujets, Au XI apparaît l’expression de mauvaises coutumes « mala consuestudo » qui est une taxe ou une prestation exigé par les seigneurs. Les conciles de paix sont réunit par l’Église pour protéger la population. Dès la fin du XI, les sujets des seigneurs ont été donc cherchés à réduire leurs charges en se faisant exempter des « mauvaise coutumes ».  

      Par cette lettre, Henri Ier supprime une coutume instituant une fermeture des portes de la ville empêchant toute circulation libre pour les citoyens,jugée injuste par le l’évêque d'Orlèans.

      Il s'agira alors de savoir comment le Roi va-t-il juger le fondement de cette coutume et, plus précisément, qu'elle est la place du pouvoir arbitraire royal dans l'administration du Royaume.

    C'est pourquoi il conviendra de voir dans une première partie,le pouvoir du roi qui semble être arbitraire puis dans un second temps, l'influence des ordonnances légiférées par le roi.

I - L'arbitraire du pouvoir royal

     Le roi dispose d'un pouvoir considérable au sein de son royaume,c'est à dire qu'il détient tous les pouvoirs : exécutif,législatif,judiciaire. Il a donc tous les droit sur ses sujets. Pour comprendre ce pouvoir à caractère absolu,il s'agira de décrire les différents critères du pouvoir arbitraire du roi (A) puis comment le roi légitime ce pouvoir grâce au droit divin (B)

A) Un absolutisme aux critères pertinent

Henri Ier,comme ces prédécesseurs, exerce une plénitude de commandements au sein du royaume et ne partage avec personne ces prérogatives. En effet,une monarchie absolue implique que le pouvoir du roi et sans limites et se fonde sur des valeurs sacrées. Le roi occupe une place indépendante à l'égard de ses sujets. Malgré qu'il soit entouré de nombreux conseillers,il n'est pas obligé de suivre leurs avis car il jouit d'une totale liberté en concentrant tout les pouvoirs. Et il est le seul à pouvoir pouvoir prendre les décisions concernant sa manière d'organiser l'administration du royaume, ce qui signifie que l'autorité public émane tout entier du roi. Il est le seul a pouvoir ordonner d'authentiques normes, il est souverain donc il gouverne seul. Puisqu'il exprime son pouvoir solitairement, seuls les lois qu'il propose ont force exécutoire,sans opposition de quiconque à tous ses sujets. «  Le roi est monarque et n'a point de compagnon en sa majesté. » En effet,cette phrase résume bien le caractère unique du pouvoir.

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