Histoire Du Droit: la révolution

Chapitre II / La révolution

La période appelée Révolution n'est pas constitué d'un bloc unique. Il s'agit de mettre un terme à l'ancien régime par une série d'événement et de reforme mais aussi de parvenir à faire pour la 1ere fois l'essai de la République.

Section 1) La fin de l'ancien régime.

L'année 1789, va faire vaciller et disparaitre les bases de l'ancien régime sur tout les plans politiques, sociales et constitutionnels.

Alors que la monarchie a affronté l'opposition aristocratique, l'opposition parlementaire pendant la seconde moitié du 18e siècle.

La monarchie perd l'indivisibilité de sa souveraineté en raison des bourgeois et des députés du tiers état.

Ce sont eux en mai juin 1789 qui accomplissent un cou d'état en s'accaparant l'essentiel de la souveraineté.

Ce cou d'état bouleverse l'ordre établi sur le plan politique mais aussi sur le plan social.

A) La révolution politique

En 2 mois, les états généraux qui étaient un organe consultatif de l'ancien régime, vont se transformer en une assemblée nationale d'abord puis en une assemblée nationale constituante.

1) Les états généraux de 1789

La séance d'ouverture des états généraux a lieu à Versailles le 5 mai 1789.

Dans son discours d'ouverture, le roi déçoit par ses propos traditionnels car il rappel qu'il commande la nation française et il met en garde les députés contre tout esprit d'innovation.

Cette séance inaugurale prépare la Révolution parce que le roi ne parle pas de la mise par écrit de la constitution du royaume. Il ne dit rien sur la question du vote par tête ou du vote par ordre.

En refusant d'aborder ce problème du vote, le roi provoque lui même la crise.

Si il avait favorisé le tiers en décidant du vote par tête il aurait pu avoir le soutient du tiers état et donc manoeuvrer les états généraux.

Lorsque les 2 ordres privilégiés se réunissent séparément, conformément à l'organisation traditionnelle des états généraux, le tiers état refuse la division traditionnel en ordre, il refuse de délibérer séparément des 2 autres ordres.

Il invite même les 2 ordres privilégiés à les rejoindre pour délibérer en assemblée.

Les députés du tiers état sentent qu'ils vont remporter cette révolution juridique et le 17 juin 1789, par leurs déclarations sur la constitution de l'assemblée, les députés abandonnent le terme d'état généraux pour celui d'assemblée des représentants.

Le 19 juin, le clergés cède à la pression du Tiers état et rejoint la nouvelle assemblée des représentants.

La noblesse refuse cette révolution juridique et le roi chasse les députés de Versailles.

Le

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