Histoire Cours De Première Année De Droit: La Gaule franque

Histoire

Partie Ⅰ: le moyen âge et l'édification de l'Etat:

Chapitre 1: La Gaule franque.

Commence au 5ème siècle l'empire est assai par les populations barbares (wisigoths, francs..) qui vont s'installer progressivement dans le sud est, les Bourbons au nord, les francs ils vont peu à peu conquérir le territoire jusqu'à dominer toute la gaule romaine. «royaume franc» dont Clovis est devenu roi en 481. C'est le haut moyen âge qui dure environ 5 siècles.

Section 1: Les mérovingiens; 1ère dynastie qui règne.

C'est une dynastie guerrière:

-L'administration: Il y a un roi qui est un chef de guerre, de tribu. Autour du roi différents personnages qui vont l'aider le conseiller, c'est le palais (=ceux qui entourent le roi). Ce palais n'a pas de lieu fixe. Le roi se déplace constamment (tradition que l'on retrouve jusqu'aux Capétiens). Le roi dispose d'agents territoriaux chargés d'administrer les circonscriptions de province au nom du roi franc. Ces agents sont les compagnons du roi (a donné le nom de Comte) ils rendent la justice, lèvent des impôts, commandent les troupes au nom du roi. Leur principale mission est de faire régner la paix (ce qui n'est pas évident car diversités de langues, de droits, de religion...). Le 3ème organe sont les assemblées de guerrier convoqué par le roi régulièrement ( exemple:le champs de mai, tout le monde doit se rendre à cette assemblée c'est obligatoire) le le guerrier doit se rendre avec ses armes et doit amener de la nourriture. C'est là que l'on va décider des nouvelles campagnes de guerre. C'est aussi lors de ces assemblées que le roi va faire approuver par les hommes libres ses choix politiques.

-La justice et le droit: Ces populations barbares sont arrivées avec leurs systèmes de droit. Ces différents droits ne vont pas se heurter, mais coexister pendant plusieurs siècle. Il y a toujours du droit romain (vulgarisé) mais aussi toutes les lois barbares, les lois saliques pour les francs, la loi wisigothique. Mais plusieurs type de lois avec certaines destinées à la population gallo romaine ????????

C'est le système franc qui s'impose car ils ont amené une institution judiciaire, le mallus (=tribunal de droit commun) qui s'impose sur tout le territoire. Ce mallus est particulier: - c'est la réunion de tous les hommes libres d'une circonscription donnée. Ces hommes libres vont donc, assister, participer au mallus, c'est une justice populaire. Ils ne vont pas rendre une sentence, ils vont écouter et approuver ou récuser la sentence (par acclamation). - il y a un petit groupe de notable qui vont être choisi à chaque séance pour rappeler le droit et pour rendre une sentence. Ces notables s'appellent en général les rachimbourgs. - Le comte qui va faire exécuter la sentence.

La victime; la procédure devant le mallus est une procédure accusatoire. C'est le demandeur qui organise l'instance. Cette procédure accusatoire est ritualisée c'est ç dire que l'on appuis l'accusation par un serment. Il va demander de dire le droit et de lui rendre justice. Face à cela le défendeur a deux possibilités:

Il avoue et reconnais qu'il est coupable il va donc payer l'amende fixé par les rachimbourgs. Le paiement de cette amende correspond au rachat du droit à la vengeance privé.

Nier, dans ce cas il va devoir faire la preuve qu'il n'est pas coupable.

Il y a différents modes de preuve reconnu par le droit franc: - la preuve par écrit (mais sa porté est extrêmement limité, seul un écrit royal authentique constitue une preuve irréfragable. - le plus souvent utilisé, le serment. C'est le serment purgatoire mais celui ci en lui même ne suffi pas il faut des co-jugeurs pour témoigner de la moralité de l'accusé. Mais plus on a d'argent plus il est facile d'avoir des co-jugeurs. (exemple la reine Frédégonde) C'est donc l'inconvénient du système. Après ce serment le demandeur peur continuer l'instance et dire que le serment est faut. Mais pour déclarer le serment faut être courageux car le dernier mode de preuve est l'ordalie ( de 2 sorte soit unilatéral, concerne que l'accusé soit bilatéral, concerne l'accuser et le défendeur). Les ordalies unilatérales les plus fréquentes sont le fer rouge, l'eau bouillante, l'eau froide. L'ordalie bilatérale est un duel (différents types) celui de la croix ou les 2 opposants doivent rester immobile, le combat ( au bâton, à l'épée dont l'issue va déterminer l'innocence ou la culpabilité). Cela disparaitra peu à peu grâce à l'église qui trouve cela barbare.

-La société: Dans la société franc il y a différents types de statuts:

les esclaves ( mais leurs sorts sont biens meilleurs ils peuvent avoir un lopin de terre, ils ont le droit de se marier, leurs enfants ne peuvent pas leurs êtres enlevé, on ne peut pas les tuer sans jugement).

Les colons (demi-libres, fermement attachés à une terre qu'ils ne peuvent pas quitter).

Les hommes libres qui théoriquement sont égaux dans la société mérovingienne.

Donc hiérarchie au seins de l'empire romain.

-Le baptême de Clovis: Clovis chef de la tribu francs est un barbare. ???????? .Il décide donc de se convertir au christianisme. C(est l'évêque Rémi qui en 946 officie. C'est un acte politique par ce qu'en se convertissant au christianisme il va recevoir le soutien de l'église. Elle va donner son appuis à cette jeune monarchie franque.

-La faiblesse de la monarchie mérovingienne: les rois chevelus bénéficient pendant longtemps d'un immense prestige. S'impose comme la meilleur c'est un prestige militaire. Il faut que le roi soit le meilleur des guerrier. La personne du roi franc est auréolé d'un prestige mystique presque magique puisque l'on attend en sa présence la victoire au combat mais aussi de bonne récolte. Grace à ce prestige magique le roi franc réussi à ?????

Mais beaucoup d'éléments de faiblesse le pouvoir du roi est à la fois personnel et patriarcale. Le roi est liée à tous les hommes libres du royaume par un serment de ???. le roi franc est propriétaire de son royaume. C'est une conception

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