Cours semestre 1 histoire du droit

HISTOIRE DU DROIT

CONSTRUCTION HISTORIQUE DU DROIT

Droit positif = droit d’aujourd’hui

Chercher pq la loi et devenue source du droit plus importante

Loi importante depuis 1789

Avant loi il y a d’autre source

Romain : droit est à la fois un art et une science.

Histoire du droit : mardi 10h à 12H PARFOIS ( le 26 septembre, le 3 octobre)

Rattrapage anticipé : pas cette semaine mais le mercredi 20/09 de 14h à 16h amphi B et le vendredi 22/09 de 16H à 18h amphi B

J-M CARBASSE MANUEL D’INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT

2 EXERCICES : dissertation et commentaire de textes

Droit : plan en 2 parties uniquement

Voc : (Action=procès (procédure particulière pcq elle est affectée à la défense d’un droit))

INTRODUCTION :

But présenter histoire des grandes sources du droit

Def : source du droit= force desquelles surgit le droit. Ce sont les données qui contiennent les règles obligatoires. Aujourd’hui elles sont 4 :

1. La loi : elle contient les règles posées par le législateurs, l’autorité publique, par l’état. Elle est écrite par l’ensemble des cit, par l’intermédiaire de leur représentant (députés). Principe sur lequel repose démocratie : le cit ne se soumettent qu’à une norme, une règle obligatoire qu’ils ont eux même élaboré même indirectement. Cette idée vient du Contrat Social (1762). La loi de par son origine populaire est la source la plus importante : autorité la plus forte, il n’y a aucune autorité au dessus du peuple.
2. La coutume : source qui n’est pas très importante aujourd’hui. Elle est secondaire. En histoire, elle a été fondamentale. Ce sont des usages répétés qui avec le temps deviennent obligatoires. On les retrouve dans certains milieu pro ( ex : usage bancaire, droit commerce international usage : LEX MERCATORIA = usage pour le marchand expression qui vient du M-A.)
3. La jurisprudence : ce sont les décisions rendues par les juges. En France par la plus haute juridiction : la cour de cassation. Les juges et les magistrats. Magistrats ont pouvoir de la juridiction. Pouvoir qui vient d’un terme latin JURISDICTIO = pouvoir de dire le droit. Ils sont source du droit mais mineure, ils doivent se soumettre à la loi et l’appliquer. Ils vont créer du droit en interprétation de la loi.
4. La doctrine : = science des docteurs en droit, ceux qui ont soutenu une thèse de doctorat. Elle correspond à la réflexion des professeurs, à la recherche. Elle n’est pas directement une source, elle n’est pas obligatoire par elle-même. Mais elle peut influencer les autres sources comme la loi et la jurisprudence magistrat. C’est une source indirecte, une source d’influence.

A ces 4 sources il faut ajouter une idée de hiérarchie parce que quand il y a plusieurs sources du droit possible on doit savoir vers laquelle se tourner en premier, laquelle est la plus importante. La loi est sommet de cette hiérarchie et par principe les autres sources doivent être conforme à la loi. Parfois on dit que la loi est la seule source. Système juridique où loi plus importante = Légicentrisme (loi= source principale ou unique du droit). Il est récent, il est mis en place en 1789.

Auparavant : système pluraliste : plusieurs sources du droit applicable. Origine très ancienne, remonter jusqu’au droit romain pour en comprendre la naissance, année 753 avant notre ère (fondation de Rome). L’on peut remonter encore un peu plus loin car avant Rome se produise deux étapes préalables qui voient la naissance du droit :

• Naissance droit divin : 2400 avant notre ère : Roi de Mésopotamie (civilisation brillante et prospère en Irak actuel entre le Tigre et l’Euphrate 3000 avant notre ère. Ils inventent l’écriture, la roue. Ils sont à l’origine des premiers codes.) Urukaniga rassemble les règles de droit dans un code dont on ne connait pas le contenu. Un autre roi de Babylone Hammukabi a fait rédiger un code vers 1750 avant notre ère. (Jardin suspendu apprennent qu’ils maitrisaient parfaitement irrigation et donc agriculture). Il s’agit du code le plus anciens dont nous avons le texte. Il a été découvert en 1901 par les archéologue français en Iran. Une pierre sur laquelle on retrouve le texte intégral. Nous savons donc que le droit à cette époque est divin = il est donné par les dieux aux hommes. Sur la pierre une représentation du dieu soleil qui donne le droit  au roi qui se tient devant lui. Droit n’est pas un droit religieux, pas question de croyance, de culte mais des activités humaines : commerce famille droit pénal. = donc droit fait pour les hommes. Divin parce qu’il est donné par les dieux, il est respecté. Mésopotamiens vivent dans la crainte de la colère divine.

Il ne sera pas discuté par les hommes, ni modifier : il est immuable. Il ne reçoit aucune critique.  Il est légitime et écrase l’homme.

• Naissance droit humain : en Grèce antique : à l’origine droit vient des dieux, de Zeus. Mais il va être énoncer par des hommes. 1er à raconter droit= Homère qui écrit au 8ème siècle avant notre ère. Poète qui annonce et énonce certaines règles juridiques qui s’applique à son époque. En Grèce, droit commenter par les philosophe durant 5ème et 4ème siècle avant notre ère : Socrate, Platon et Aristote. Ils ont réfléchi sur l’organisation politique et les différents systèmes. Pour distinguer les systèmes, ils ont travaillé sur la figure du législateur (= celui qui créer le droit) => distingue 3 formes :

• Monos Arkhos (monarchie) : législateur  seul
• Aristocratie ( Aristoi Kratos) / L’oligarchie (Oligoi arkhos) : Loi créée par un petit groupe d’individus, les meilleurs qui créent le droit.
• Démocratie ( demos ( peuple au sens politique, ensemble des citoyens = homme libre de 25 ans environ et résident : ils y vivent et leur parents y ont vécu) kratos) : Peuple = législateurs

Ces termes montrent que depuis la Grèce nous nommons les systèmes de la même manière.

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