Le régime Parlementaire De La Grande Bretagne

Le régime de la Grande-Bretagne, modèle du régime parlementaire

La GB est un régime particulier du fait qu’il est exemplaire puisque que c’est en GD qu’en nait le régime parlementaire qui est présenté comme un régime de séparation souple des pouvoirs. La GB n’a pas de C écrite mais une C coutumière. Aujourd’hui cela reste singulier. Les institutions politiques de la GB se sont forgées au cours de l’histoire depuis le 11ème siècle mais surtout depuis le 18ème siècle.

SECTION 1 - LES INSTITUTIONS POLITIQUES DE LA GRANDE-BRETAGNE

I. L’histoire constitutionnelle de la Grande-Bretagne

Au 11ème siècle l’Angleterre est une société féodale, il y a des seigneurs et dans cette société, une monarchie s’installe avec le passage de Guillaume le Conquérant. Il ya un pouvoir royal et 2 forces politique, l’aristocratie avec les barons et l’Eglise. Cette société sera une lutte entre les barons et le pouvoir royal et il y aura entre le parlement contre le pouvoir royal. Au 18ème siècle lutte entre le pouvoir royal, contre le gouvernement et le parlement.

En 1215, est adopter la grande charte MANIA CARTA, le roi reconnait les droits à son aristocratie et cette charte a pour but de limité les abus royal et les impôts arbitraires.

Au cours du 13ème siècle les bourgeoise vont demander à être représenter au sein du conseil commun du royaume qui va devenir le parlement au sein du quel il ya deux parti celle des bourgeois et celle des nobles, et elles seront des chambres, des lords pour les nobles et chambres de représentants pour les bourgeois.

Le roi est assisté pour gouverner par un conseil du roi.

Les conflits entre pouvoir royal et gouvernement vont continuité.

Une période d’absolutisme à la fin du 15ème siècle, mais le parlement arrive a marqué son autorité naissante par rapport au roi, il va conquérir des droit. Le petition of right la en 1628, pour interdire les emprisonnements arbitraire, et le consentement de l’impôt.

Au milieu du 17 ème siècle c’est la révolution, le roi Charles 1er en 1649 est destitué. La chambre des lords est supprimée. Corwemell prend la place jusqu’en 1756. Et après c’est le retour de la monarchie. Adoption de l’Habeas corpus act en 1679.

En 1689, la déclaration des droits. En 1701, le parlement vote l’act of settlement, c’est la règle de succession de la couronne d’Angleterre. Au début du 18 ème siècle changement dans la succession du trône, c’est en 1715 nouvelle famille accède au trône c’est la famille Hanovre, il y a un affaiblissement du pouvoir royale. Au partir du 18ème siècle la monté en puissance du cabinet qui est issu du conseil du roi.

Au 19ème siècle, il y a encore une évolution vers la démocratisation du régime, et il y a encore le sens, et vers la fin du 19ème siècle disparition du sens. 1867 droits de vote pour les gens des villes.

La composition du parlement va évoluer.

Le parliament act de 1911 qui fixe les pouvoirs des parlements et plus précisément de la chambre des lords, réduction des pouvoir sur le vote du budget.

Le parliament act de 1949, pour limité le pouvoir de la chambre des lords.

En 1919, droit de vote aux femmes.

Le processus de dévolution, c’est redonner de l’autonomie aux pays a l’intérieur de la GB, en 1998.

Le fixt term parliament act le 15 septembre 2011 qui concerne l’élection législative et le droit de dévolution. Il traite des questions au cœur du régime parlementaire.

I. LES DIFFERENTS ORGANES

A. Le monarque

Organe exécutif.

La règle de succession est de primogéniture.

Les

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