La convocation des Etats-généraux : le recours à la Nation

La convocation des Etats-généraux : le recours à la Nation

Le 8 aout 1788 c’st l’annonce officielle de la convocation des états généraux prévu pour le mois de mai 1789. Brienne dit de faire appel à Necker, il exige le départ de Brienne. Brienne démissionne et c’est avec Necker que cette convocation est organisée.

A – La préparation des Etats-généraux

C’est une institution qui date du 14eme siècle et c’est sous le règne de Philippe le bel qu’on va prendre l’habitude de convoquer régulièrement ces états généraux qd une question grave se pose.

Il réunit des représentants des 3 ordres afin de leur soumettre ce projet politique grave afin de recevoir leur avis, les états généraux dès le départ ne donne que des avis, a aucun moment ils ont eu un pouvoir de décision. Ces états généraux ont été réunis souvent : succession, guerres. Leur dernière réunion date de 1614 assassinat d’Henri IV, Les rois ont décidé qu’ils pouvaient tout faire seuls sans demander la nation, l’absolutisme. C’est un mode de gouvernement qui permet au roi de gouverner seul sans la nation et notamment légiférer sans la nation. L’absolutisme est synonyme de l’absence de représentation de la nation. C’est difficile pour Louis XVI de la ? De cette institution car c’est la preuve de son impuissance politique

Ces états généraux n’ayant pas été réuni depuis plus de 165 ans il va falloir mener une enquête dans les archives pour décider la manière doivent fonctionner. Louis XVI questionne sur les institutions, les parlements, assemblées des notables. Il demande aussi l’avis de tous les esprits éclairés de la nation. Les écrivains profitent de l’occasion pour publier des pamphlets des ouvrages sous prétexte de traiter des états généraux pose des questions qui touche au pouvoir. C’est dans ce contexte que Sieyès rédige son ouvrage.

Questions que l’on se pose ? Comment représenter cette nation, comment ces représentants seront-ils désignés au sein de chaque ordre comment on vote

Si on respecte le système traditionnel : égalité de représentation enter tous les ordres et chaque ordre dispose d’une voix OU alors on adopte la forme nouvelle : doublement du 1/3 et le vote par tète

Le parlement répond en 1788 vote par ordre et se prononce pour respect

Des sept 88 ruptures définitive entre le 1/3 état et l’aristocratie conservatrice car parlements n’ont pas protège le peuple mais protéger ses intérêts.

Nov 1788 notables en faveur du doublement du tiers mais pour le vote par ordre

Opinion public débat entre la tendance patriotique c’est la bourgeoisie du 1/3 état qui est favorable au mesure de progrès, c’est la valeur, la loi du nombre mais contre les principes d’ancien régime en face le camp d’aristocrate qui va devenir péjoratif, qui eux vont défendre le respect des formes traditionnels. Au-delà de ces questions de forme, c’est la forme de la société qui est en jeu-là.

1 homme 1 voix signifie que marchand vaut autant qu’un duc => en rupture avec le système social d’ancien régime.

Le gouvernement s’interroge sur ces différentes modalités, dans l’entourage de Louis XVI il y a également les deux tendances : la cour est très conservatrice ie tous ceux qui gravitent autour de Louis XVI y compris la reine sont hostiles au vote par tête.

En revanche, au niveau des ministres on suggère plutôt à Louis XVI un système nouveau qui permettrait au roi de s’appuyer sur la bourgeoisie et

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