Droit constitutionnel, l'Union Européenne.

Intro :

Soixante ans de construction européenne ont forgé un systéme politique qui apparaît aujourd'hui comme une realité profonde.Longtemps restée selon le mot de Jacques Delors " un objet politique non identifié" , l'union européenne resulte aujourd'hui d'un droit européen et des politiques communes , d'ou pourait emerger un nouvel espace public . On peux dire que l'union européenne est une organisation internationale d'integration regroupant 28 États européens . Defini dans le cadre des Communautés européennes datant de 1972 elle vise a l'etablissement d'une forme d'union politique entre les Etats membres qui sont par odre d'adhesion : l'Allemagne , la Belgique , la France , l'Italie , le Luxembourg , les Pays - Bas , la Grande- Bretagne qui actuellement enclenche un processus de sortie de l'union Européenne en mars 2017 , le Danemark , l'Irlande, la Grèce , l'Espagne , le Portugual, l'Autriche , la Finlande , la Suède , Chyre , l'Estonie , la Hongrie, la Lettonie, la Lituanie , Malte, la Pologne , la Republique tchèque , la Slovaquie, la Slovénie , la Bulgarie , la Roumanie , le dernier adherant etant la Croatie en 2013 . Longtemps restée inerte , elle et officiellement instituée par le traitée de Maastricht," traitée sur l'Union européenne" en 1992 par superposition a la Communauté Européenne , incluant l'union européenne et monetaire.Le traitée de Lisbonne en 2009 achève l'evolution , la communauté européenne disparait . L'origine de la a construction de l'Union Européenne repondais a trois défis que devais relever l'Europe au sortir d'une guerre mondiale qui l'a profondemment meurtrie , le premier etait d'assurer la paix sur le continent en rendant impossible tout conflit des deux plus puissant Etat , la France et l'Allemagne . Le second défi est la reconstruction d'une Europe desordonnée apres des conflits destructeurs communs , les Etats-Unis vont ainsi jouer un role crucial a la construction européenne et celle d'une union des pays. Le troisiéme défi c'est la comprehension urgente de la necessité pour l'Europe de s'unir , de constituer un puissant emsemble face aux grandes puissances et aux enjeux a dimensions mondiales. De la CECA au traité de Lisbonne , en passant par les Traités de Rome , l'Acte Unique et le traités de Maastricht , d'Amsterdam et de Nice l'Union Européene a su créer un modèle institutionnel , intermédiaire entre l'Etat-Nation , la confédération et la fédération qui ne dispose d'aucune equivalence dans le monde. Dix-sept de ses membres partagent une même monnaie qui est l'euro.Elle commence , progressivement a se doter de moyens militaires et de politique étrangère pour tenter de peser et d'exister sur la scène international. Les grandes questions de l'Union Européenne demeure multiples de part sa complexité et son changement perpetuels , neanmoins elle et souvent assimiler a un Etat , un Etat est un institutionnalisation de la sociétè politique en une personne morale de droit public , exercant son autorité sur un territoire et sur une population , titulaire de la souveraineté et beneficiant d'une reconaissance internationale . Or l'Union Européenne intervient aujourd'hui dans de nombreuse politiques des Etat membres : concurrence , politique,environnement , energie , commerce , politique de cohesion , asile , immigration , lutte contre les criminalité etc. L'Union européenne suscite chaque jour des debats sur son statut d'Etat ou non .Mais alors comment definir la personalité juridique de l'Union Européenne ? L'Union Européenne est-elle un Etat ? Ou les ambiguités que suscite son statut reflétent une nature bien plus complexe que celle de l'Etat?

Derrière ces question se cachent des realités profonde et complexe . Il est pourtant incontestable que l'histoire de l'union Européenne tendent a de multiples caractèristiques etatiques adoptée. Toutefois ses multiples caractéristique etatique ne font aujourd'hui pas la preuve de sa capacité à trouver le dynamisme dont elle a besoin pour affronté ses fragilités qui prennent le dessus sur leurs volontés d'integration , l'accession d'un statut d'Etat parait encore lointain.

I- Une correspondance avec certains élements étatique

Les competences de l'Union européenne ne cesse de croitre , la souverainneté des etat membres se voit diminuer au profit de l'Union européenne qui enrichit ses domaines de competences qui lui donne un caractère d'organe supranationale , egalement ses institutions originales la laisse s'assimiler a un Etat.

1. Une multitude de caracteristique etatiques

L'Union européenne de part ses traitées successifs qui favorise sa construction ont permis d'accroitre ses competences , une superposition entre anciennes et nouvelles competences s'applique .

L'une des premieres competences concernent le charbon et l'acier dans le cadre de la CECA. L'octroi de competences a travers les traités sont nombreuses , tout d'abbord le traité de Rome suggérent la realisation d'une union douanière et d'un marché commun par le biais d'une libre circulation des personnes , des marchandises , des service et des capitaux . Le traité de Rome avait également prevues des politiques communes telles que la politique de la concurrence , la politique commercial exterieur , la politique des transports , la politique agricole commune.

Le traité de Maastricht lui crée l'union monetaire et economique et renforce les domaines de competences de l'union européenne avec la creation de la citoyenneté européenne ,elle se voit ajouter les domaines de la santé , protection du consommateur , réseaux transeuropéen , politique sociale , education , culture , cooperation au developpement et cohésion avec la PESC ( politique étrangère et de sécurité commune ) et la JAI ( justice des affaires interieurs). L' Acte unique quand a lui consacre de nouvelles competences , notamment en matière de recherche , d'environnement ainsi qu'en matiere sociale et agricole son trait fédérale renforce l'idée d'un statut etatique de l'union europeenne. Le traitée d'Amsterdam donne à la communauté européenne une compétence en matière d'emploi et dans certains domaines qui relevaient de la JAI. Le traité de Lisbonne étend encore les compétences exercés en "communautarisant" l'intagralité de l'espace de liberté,

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