L’héritage Médiéval

PARTIE 2 : L’héritage Médiéval

Tous les états continentaux relève de la tradition Romano germanique. Cette tradition juridique est inspirer du droit Romain et du droit des différentes tribus barbares qui se sont installé en Europe après la chute de l’empire Romain d’occident. Ce mélange va conditionner la première caractéristique de ce droit médiéval : La diversité de ce droit.

On voit disparaître le lien entre domination politique et juridique c'est-à-dire que pendant le règne de Rome, Rome imposait son droit sur l’ensemble du territoire. C’était le droit du plus fort qui était obligatoire pour tous. Le lien entre souveraineté politique et … disparaît en 476. On voit des droits différents apparaître : Ils sont fonction des origines ethnique des population : C’est la personnalité des droits. Peu à peu ces droits personnels se fixes. Des droits multiples et divers s’appliquent sur des petits territoires : C’est un droit coutumier territoriale. Que les lois soient personnelles ou que les droits soient territoriaux, on assiste au moyen âge à un foisonnement des droits.

Le droit Romain d’occident renait en Italie. Un moine de Bologne découvre un manuscrit qu’il parvient à identifier : Le digeste. Justinien l’avait fait envoyer en occident malgré la chute de l’empire. Dès la découverte de ce manuscrit (Fin 11°s), l’enseignement du droit Romain renait et les premiers à comprendre et enseigner le droit romain sont tous des membres de l’église. A la chute de Rome, l’église catholique à survécu et a conserver ses institutions, ses études (textes grec, latin) et, l’église va assurer la transmission de l’héritage antique à l’Europe médiéval. L’église décidera de faire revivre son droit par imitation du droit Romain. Elle fera rassembler son droit dans de recueil et relancera l’enseignement du droit de l’église. C’est la naissance des études juridiques : Partout en Europe les étudiants vont se former au droit Romain et au droit canon. Des savants et prof vont produire une nouvelle science juridique à partir de ces deux droits. Ces deux droits apparaitront (14°s) comme des droits savants car ils sont écrit alors que les nombreuses coutumes sont encore orales. Ces droits deviendront en Europe le JUS COMUNE (droit commun). En réalité il ne forme pas tout a fait un droit commun mais un nouvel outil intellectuel pour résoudre les nombreux conflits entre les normes. Les sources du droit sont si nombreuses qu’on recherche la rationalité dans l’application du droit. Cette rationalité est amenée par le droit Romain

SECTION 1 : LA DIVERSITE DES SOURCES MEDIEVALES

Les populations barbares installées en Gaule se voient appliquer leur droit personnel. Des sujets Romains restent : Ils sont installés dans le sud de la France et se verront appliquer un droit Romain diffèrent.

Peu a peu des populations se fixes dans un certain territoire et le droit va s’encrer dans un territoire donné sur lequel il n’y a quasi plus d’autorité politique. Quand le droit se fixe sur des territoires il n’y a plus d’état.

I) Les lois personnelles du haut Moyen-âge

A) L’installation des Romain sur les terres de l’empire Romain d’Occident

L’empire romain commence à être touchés par les invasions barbares. En Europe, des peuples barbares violent venu de l’est de l’Europe et qui commence à envahir l’Europe vers l’ouest. Ces populations vont se réfugier dans l’empire Romain. Au IV°s, des tribus barbares demandent l’hospitalitas à l’empereur, qui leur est accordé. Ils combattront au nom de Rome et leurs familles recevront des terres à cultiver. Ils s’installent donc durablement dans l’empire Romain. Parfois, l’empereur refuse l’hospitalité comme pour Odoac. Il rentre en guerre avec l’empereur et met fin a l’empire en 476.

Ces invasions se passent en 4 étapes :

- Le peuple des Wisigoth : Viennent d’Europe centrale et s’installent en Italie en 410, il progresseront vers le Portugal et l’Espagne ou ils s’installeront. Egalement sur une partie du sud de la France. Une partie d’entre eux restent en Italie.

- Les vandales : Viennent d’Europe centrale et traversent le Rhin en 406, ils traversent le détroit de Gibraltar et fondent leur capital en Tunisie.

- Les burgondes : Viennent d’Europe centrale et s’installent dans la région de la Bourogne.

- Les Francs et les Alamans : Les alamans s’installent en suisse et les Francs s’installent au nord de la France et en Belgique.

Toutes ces tribus ont obtenu un traité de Rome. Si bien que, les chefs de ces trubus sont à la fois les rois de leur peuple et de grands généraux de l’armée Romaine. L’empire Romain d’occident est devenu barbare au 4 et 5°s. Les citoyens ne veulent plus combattre pour l’empire et ce sont les barbares qui s’en occupe. L’empire deviendra barbare en droit dès 475 lorsqu’Odoac entre en guerre contre le dernien empereur d’occident : Romulus Augustulus. Il ne le tuera pas mais le déposera c'est-à-dire qu’il l’obligera a quitter ses fonctions. Odoac renverra en Orient les insignes de son pouvoir imperial c'est-à-dire ses symboles. Cela signifie que l’empire Romain d’occident est vacant c'est-à-dire qu’il n’y a plus personne à sa tête. Odoac en profite pour se proclamer roi des peuples barbares. Ce titre n’a aucune valeur et ce sont d’autres tribus qui règneront sur la Gaule.

Le roi des Francs Clovis fera la conquête de l’ensemble de ces territoires. Clovis devient roi des francs en 481. Son nom signifie celui qui est illustre au combat. Il est le fils du roi Childéric qui signifie celui qui est puissant à la guerre. Il était le chef d’une grande armée fédérée (Romaine) essentiellement composé de sujets barbares et francs. Il s’est fait enterrer en portant la toge rouge et avec ses chevaux. Childéric et Clovis descende d’un ancêtre mythique duquel il tire une force naturelle : Mérové. C’est la dynastie des mérovingiens. Ils portent tous des cheveux longs (C’est ici qu’est censé se trouver leur force). Clovis succèdent a son père et est levé sur le pavois en 481 et entreprend la conquête de la Gaule et s’attaque a Syagrius battu en 486. Il épousera la fille du roi burgonde en 492. Les Alamans sont vaincu en 496. Enfin, les wisighots sont battus en 507. Clovis règne en maitre sur la Gaule (surtout sur la diagonale rouge). Il règne sur de

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