Le fédéralisme aux Etats-Unis.

EXPOSÉ

en Institutions Politiques et Administratives (IPA)

Sujet : le fédéralisme aux États-Unis

Introduction

        Tout d'abord, « Le peuple est turbulent et changeant, rarement, il juge ou décide raisonnablement », « le pouvoir étant presque toujours rival du pouvoir, le gouvernement fédéral sera toujours prêt à en repousser les usurpations des États fédérés et ceux-ci seront vis-à-vis du gouvernement fédéral dans la même disposition ». Alexander Hamilton.

        Nous pouvons donc définir le fédéralisme comme étant un mode d'organisation où chacun des États membres dispose d'une large autonomie et délègue certains de ces pouvoirs à l'État central. De plus, les membres participent collectivement aux décisions. L'État fédéral peut se former soit par dissociation d'un état antérieurement unitaire ou par association d'état antérieur comme les États-Unis. Au États-Unis, le fédéralisme débute à partir de la Constitution d'Amérique qui date du 17 septembre 1787.

        L'intérêt même de ce sujet est que les États-Unis sont aujourd'hui une union fédéral solide après les turbulences de la guerre d'indépendance (1776 - 1783), de la seconde guerre anglo-américaine (1812) et de la guerre de sécession (1861 - 1865).

        C'est pour cela que nous pouvons donc nous questionner sur le fédéralisme des États-Unis : Comment les États-Unis sont devenu un état fédéral ? Et, comment ils ont adopté le fédéralisme ?

        Pour répondre à cette problématique, nous traiterons, dans un premier temps, de l'histoire du fédéralisme aux États-Unis et pour finir, dans un second temps, nous analyserons les caractéristiques du fédéralisme aux États-Unis.

I. L'histoire du fédéralisme aux États-Unis

        Dans cette première partie concernant l'histoire du fédéralisme aux États-Unis, nous verrons, dans un premier temps, les origines du fédéralisme et puis, dans un second temps, nous verrons le fédéralisme aujourd'hui.

A. Les origines du fédéralisme

        La forme fédérale de l'état aux États-Unis est tout d'abord apparue comme une nécessité puisqu'à l'origine il était impossible d'avoir un état unitaire : en effet les États-Unis se sont construits de façon progressive c'est pourquoi on parle à leur sujet d'un fédéralisme par agrégation.

Le fédéralisme, soit une certaine autonomie des états les uns par rapport aux autres, s'imposait, puisque les différents états avaient des traditions politiques et des aspirations différentes.

Tout commence avec l'adoption de la déclaration d'indépendance des États-Unis en 1776. C'est un texte politique par lequel les treize colonies britanniques d'Amérique du Nord ont fait sécession de la Grande-Bretagne le 4 juillet 1776, pour former les « États unis d'Amérique ». Ce texte est marqué par l'influence de la philosophie des Lumières et tire également les conséquences de la Glorieuse Révolution de 1688.

Le processus de coopération puis d'intégration des états se résume en deux parties. Tout d'abord par une confédération. Le 14 novembre 1777, un traité établit une confédération américaine regroupant les anciennes colonies anglaises devenus des états souverains ; le seul organe qui lie les états est un congrès qui amène à une absence d'un pouvoir exécutif et règle de l'unanimité d'où paralysie.

En effet, à l'issue de la guerre d'Indépendance (1775-1783), les Pères fondateurs repoussent les modèles de gouvernements établis sur une confédération, fondant le nouveau gouvernement américain sur une idée totalement neuve, le fédéralisme. Dans une confédération, les États membres composent une association au sein de laquelle ils gardent leur souveraineté ; les habitants ne sont pas des citoyens du gouvernement national, mais des États respectifs.

Dans le système fédéral américain, les citoyens gardent leur souveraineté et ils transmettent certains pouvoirs au gouvernement national, permettant aux États de conserver d'autres pouvoirs. Les habitants sont des citoyens en même temps de leurs États respectifs et du gouvernement national.

La deuxième partie est la fédération. Une convention constitutionnelle se réunit à Philadelphie le 14 mai 1787 afin de satisfaire la volonté des grands états d'une alliance plus poussée et celles des petits états.

En effet, Hamilton et les fédéralistes voulant donner plus de pouvoir à l'état fédéral et les petits états craignaient de perdre leur autonomie et d'être absorbés par les Grands et ils étaient défendus par le républicain Jefferson. Un certain nombre de concessions ont été faites, et la plus connue est celle du bicaméralisme avec le compromis du Connecticut. Suite à cette convention en Philadelphie le 17 septembre 1787, a été établit la Constitution fédérale (l'une des plus anciennes constitutions écrites encore en vigueur aujourd'hui et a été modifié que 27 fois).

B. Le fédéralisme aujourd'hui

        Il ne correspond plus à celui qu’avaient envisagé les pères fondateurs. L’évolution aux États-Unis est conforme à une évolution centralisatrice (les moments de crise et de difficultés sociales et économiques sont favorables à un pouvoir central). Problème majeur de la clause finale, qui donne au Congrès le pouvoir « de faire toutes les lois qui seront nécessaires et convenables pour mettre en exécution les pouvoirs précédemment énumérés, et tout autre pouvoir conféré par la Constitution au gouvernement des États-Unis ». La jurisprudence de la Cour suprême fut déterminante dans l’évolution du fédéralisme américain. Les choses furent largement tributaires du président de la Cour suprême. Une cour constitutionnelle est incarnée par des personnages dirigés par un président, et il se peut que les orientations jurisprudentielles de la cour évoluent au cours du temps.

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