Tout serait perdu si le même homme [...] exerçait ces trois pouvoirs: celui de faire des lois, celui d'exécuter les résolutions politiques, et celui de juger les crimes [...]

"Tout serait perdu si le même homme, ou le même corps des principaux, ou des nobles, ou du peuple, exerçait ces trois pouvoirs : celui de faire des lois, celui d'exécuter les résolutions publiques, et celui de juger les crimes ou les différends des particuliers"

Dans toutes sociétés, le pouvoir est un phénomène naturel, c’est la résultante naturelle de la sociabilité de l’homme. On le définit généralement comme une relation d’autorité hiérarchique qui s’instaure dans une collectivité entre une minorité qui commande et une majorité qui obéit et cette relation inégalitaire est généralement mise en pratique par l'Etat. Selon J.C Cabanne, la révolution de 1789 représente une véritable « cassure historique » de part le fait qu'elle mette un terme au traditionnel principe de légitimité monarchique. Après cette révolution, les régimes politiques français ont connu une forte instabilité constitutionnelle ainsi qu'une durée respective peu élevée à l'exception de la IIIième et la Vième république. Les différents régimes qui se sont succédés ont connus une évolutions que J.C Cabanne définirait comme « une alternance de cycles antagonistes ». En effet, ce sont succédés des cycles libéraux et autoritaires, des cycles de séparation des pouvoirs et de concentration des pouvoirs ainsi que des cycles de prédominance parlementaire et de revanche de l'exécutif. L'explication de ce phénomène provient selon certains physiciens modernes du fait qu'un situation données engendrerait par la suite et de façon automatique sa situation contraire.

Selon Nietzsche, il existerai en France  des traditions constitutionnelles et politiques qui ressurgiraient depuis la révolution de 1789 de façon périodiques mais sous différentes formes et c'est ce qu'il qualifie de « l'éternel retour ». Le pouvoir politique est donc une puissance de commandement qui pour fonctionner correctement et ne pas aboutir à une concentration doit être divisé. En effet, comme le dit Montesquieu dans son ouvrage « L'esprit de lois », "Tout serait perdu si le même homme, ou le même corps des principaux, ou des nobles, ou du peuple, exerçait ces trois pouvoirs : celui de faire des lois, celui d'exécuter les résolutions publiques, et celui de juger les crimes ou les différends des particuliers". Ce principe implique effectivement une divisons des pouvoirs ainsi qu'un phénomène de représentation car les citoyens ne peuvent pas, par eux-mêmes, exercer le pouvoir de manière continue d'autant plus que la désignation de représentant par la majorité leur donne une certaine légitimité ainsi que le devoir de prendre des décisions dans l'intérêt général. Montesquieu, penseur politique et sociologique, philosophe et écrivain des Lumières, comprenant que la société politique est en train de se transformer et que la monarchie doit évoluer  invente donc ce principe de séparation des pouvoirs qui deviendra pas la suite un principe constitutionnel.

Dans quelle mesure la théorie de la séparation des pouvoirs permet-elle une amélioration des libertés et un équilibre au sein des différents organes du pouvoir ?

Depuis le XI s en Angleterre, monarchie absolue. Plusieurs roi vont affaiblir le pouvoir monarchique. En 1688, la « glorius revolution » le parlement va négocier avec un roi protestant et plus modéré que les précédents, va alors naitre un pouvoir royal avec un parlement qui constituera un contre pouvoir → séparation des pouvoirs les faits vont précéder la théorie.

En 1788, le « Bill of rights » équivalent de la DDHC.

J.L = le cœur de sa théorie repose sur la séparation législative et exécutive ainsi que fédératif. Le pouvoir fédératif concerne la souveraineté internationale, les relation avec l'étranger.

Montesquieu, de l'esprit des lois en 1748 dans un contexte de monarchie absolue, règne de Louis XV = Il distingue le pouvoir législatif, exécutif et judiciaire. Le législatif est supérieur aux autres car il fait les lois. Le pouvoir exécutif se doit d'exécuter la loi et le juge est la bouche de la loi. A ce moment la, on se méfie des juges car on à peur de se retrouver en situation d'arbitraire, le parlement faisait des arrêt de règlement et la loi du roi n'était pas toujours appliquée. Depuis cette époque, on a donc peur des juges. Montesquieu préconise la séparation des pouvoir pour garantir la liberté politique, éviter l'arbitrage, le despotisme, … La liberté politique est le fait pour les citoyens de savoir qu'on ne vas pas leur appliquer de sentence arbitraire.

Il ne va pas parler de séparation mais plutôt de collaboration des pouvoir entre eux. La séparation souple des pouvoirs : le législatif et l'exécutif partagent des fonctions et peuvent se contrôler mutuellement.

1. L'objectif de la séparation des pouvoir chez Montesquieu, la liberté politique

            A) Une séparation érigée en réaction à l'absolutisme royal

            B) Une séparation ayant pour but de protéger la sureté du citoyen.

1. Le moyen de parvenir à une séparation des pouvoirs chez Montesquieu, l'équilibre entre les pouvoirs

A) Une séparation fondée sur l'interdiction pour un organe de détenir l'ensemble des fonctions

B) Un équilibre du régime politique fondé sur une balance des pouvoirs

Mon plan :

1. La séparation des pouvoirs, une nécessité pour la liberté politique

Certains théoriciens libéraux antérieurs à Montesquieu et notamment John Locke ont donnés des modèles différents de la séparation des pouvoirs qui ont inspirés celui ci (A) et qui n'ont pas étés sans conséquences sur les libertés des citoyens (B).

A) Les théories de la séparation des pouvoirs

John Locke, un des principaux philosophes britanniques, représente l’idéal de la bourgeoisie anglaise qui aspire à l’affirmation d’une monarchie tempérée reposant sur des valeurs libérales. Il va en effet critiquer la caractère paternaliste du pouvoir exercé par les roi et réhabiliter la thèse du contrat social qui considère que la légitimité du pouvoir repose sur un contrat entre gouvernants et gouvernés. Il consacre donc une théorie de la séparation des pouvoirs dans laquelle il part du fait  qu’un gouvernement tempéré ne peut exister que si l’exercice du pouvoir est divisé. Il identifie dans son ouvrage « Deux traités sur le gouvernement civil » les différentes fonctions du pouvoir qui s'élèvent au nombre de 3 et qui doivent être selon lui divisées. Pour lui, le pouvoir législatif est celui qui a le droit de diriger l'emploi de la force de l'Etat dans le but de préserver la communauté et ses membres. L'élaboration des lois prenant peu de temps selon lui, le pouvoir législatif ne nécessite pas d'être toujours en action d'autant plus que cela entrainerai le risque que les personnes qui fassent les lois aient dans leur mains le pouvoir de les exécuter et les tourneraient donc à leur avantage et non à celui de la société et du gouvernement. Une fois les lois élaborés, elles ont besoins d'une exécutions perpétuelles et non exceptionnelle ce qui nécessite la mise en place d'un pouvoir en charge de faire exécuter les lois, le pouvoir exécutif est donc souvent séparé du pouvoir législatif et ne répond pas à la simple exécution des lois, c’est en réalité la fonction que mettent en oeuvre les gouvernants dans l’urgence (décision qui relèvent des nécessités publiques que les lois ne prévoient pas).

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