Histoire du Droit constitutionnel français

Histoire du Droit constitutionnel français

Titre 1 : Les deux premiers cycles constitutionnels

Chapitre 1 : Le premier cycle constitutionnel

Section 1 : La première monarchie constitutionnelle

§ 1- La fin de l'ancien régime

Discours de Louis XV sur la flagellation, le Roi juge et il y a ce symbole de saint Louis sou son chêne. Le 1er régime est en bizarre.

1614, états généraux avec la noblesse, le clergé, et le peuple français.

Etat déficitaire, le clergé et la noblesse échappent aux impôts, le peuple étant déjà trop imposé il est difficile de trou er de nouvelles recettes.

Cette monarchie absolue se dégrade à partir de Louis XV. Il faut revenir à Napoléon Bonaparte.

1139 élus pour les états généraux. Pouvoir législatif au roi.

Constitution de 1791, 207 articles, constitution qui n'est pas numéro de façons continue pour la première et dernière fois. Elle est bavarde car elle se conçois comme un texte définitif. Durée qui se vaudra longue, repose sur la souveraineté nationale. Le pouvoir constituant appartient à cette assemblée nationale constituante. Cette théorie justifie le suffrage restreint censitaire fondé sur la fortune. Vient distinguer parti les citoyens les actifs (masculins, français de 25 ans au moins, et active, contribuant 7 livres qui votent. Ils représentent 4,5M. Digression dans l'électorat.) et les passifs. Suffrage à 2 degrés. Les actifs sont des grands électeurs du second degré, qui sont des citoyens actifs privilégiés, correspondant à leurs revenus et zone géographique. Electorat du second degrés, 450,000 de populations françaises. On est loin du pouvoir au peuple. Confusion entre révolution française et démocratie. Du a cette DDHC de 1789 qui est une proclamation et non un texte normatif. Avec el préambule de 1946, qui renvoie à la DDHC, on va voir cette DDHC accéder à une positivité qui résulte de la jurisprudence du conseil d'état enfin attentif aux libertés fondamentales.

Avant la mise en place du conseil constitutionnel dans la 5ème république. 1989 pour le contrôle de conventionalité. Cela tourne autour de la souveraineté nationale qui va devenir parlementaire.

Entre 1803 et 1805, on élie une assemblée de révision ad oc.

La constitutionnel américaine n'est pas facile à réviser. Il n'y a pas de peine de mort aux état unis, il y a un droit pénal par états, donc il y a ce droit dans plusieurs états. Les us c'est d'abord l'œuvre de la cour suprême des Etats-Unis.

La constitution de 1791 n'est dépourvue de cette capacité d'évolution, le pouvoir judiciaire est absent.

Cette séparation des pouvoirs montre que le royaume est unitaire.

Assemblé constituante, on change de président tt les 15 jours.

Pouvoir exécutif appartient au Roi et nomme et révoque librement les ministres. Comme aux US avec les secrétaires.

L'irresponsabilité politique du roi.

Impeachment existait au UK.

Art 67 et 68, prévoit la responsabilité du président et les modalités de sa destitution.

Budget aux US donné au président par un parlement contre lui.

L'expression de ce compromis politique, le véto peut apparaitre comme une arme du pouvoir exécutif qui vient s'opposer à la promulgation de la loi.

Le roi oppose son veto sur 2 textes relatif à la religion catholique romaine.

Degrés Gadet, permet que les prêtres réfractaires à la constitution soit déporté du pays par demande de 20 citoyens actifs.

Le 11 aout la législative décide de mettre en place un conseil exécutif provisoire qui sera dénommé convention et qui de façons très remarquables sera une assemblée élue au suffrage universelle masculin. Electeur au 1er degré tous les hommes âgés de 21 ans au moins, domestique et sdf non admis. 7M d'électeur au 1er degré contre 4,5M quand il y a une distinction sur l'actif et passif. Le taux d'abstention est de hauteur de 90%, participation électorale de l'ordre de 700,000 votants, ce qui est la traduction de l'hostilité du peuple français à ce nouveaux régime car il est d'abord et surtout un régime antimonarchique. Au 2nd degré : âgée de 25 ans et posséder un domicile. 1 grand électeur pour 100 du second degré. 1er degré va élire les députés à la convention. 750 députés à la convention seront élus parmi les grands électeurs pour les grands électeurs.

750 députés à la Convention

Constitution de 1793, adopté par référendum. Placé dans une urne en cèdres, sur le bureau de la convention, et indiquer qu'il ne sera revenu à ce texte qu'au rétablissement de la paix. Elle n'a jamais été appliqué mais reste mythique.

Constitution de 1795, constitution du directoire et mise en application jusqu'à la fin de ce régime du directoire en 1789 au coup d'état de Brumaire avec le général Bonaparte.

1799, la révolution est finie.

1793 (constitution de gauche) c'est un symbole et un mythe dénoncé par Michelet entre cette bonne et mauvaise révolution, révolution antinational ou populaire. C'est une mythologie pour la gauche comme 1848 et 1956.

La monarchie constitution était décalé par rapport à l'absolue. 1792 est une sortie DES monarchies variables qu'elle a connue.

La convention de 1792 c'est 750 membres attachés à la république sans qu'on en donne une définition définie. Les républicains modérés sont dominant.

Les républicaisn sont pour les collectivités territoriales, communes et departement crée en 1789-90.

Convention montagnarde, 2 millions de votant.

1848, nouvelle synthèse de 1789-93, 1946 : c'est la reprise de 1789.

Ce régime présidentiel se vhange en parlementaire, l'éction

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