Dossier histoire du droit

Introduction aux systèmes juridiques

Introduction :

Le droit comparé est un droit qui a pour objet la comparaison de différents droits. Il y a eu bcp de travaux comparatifs en droit. Quand on adopte une loi on regarde ce qui se fait à l’étranger.

Le droit comparé désigne la comparaison du droit national face aux autres systèmes. Mais personne n’est d’accord sur la déf du droit comparé.

2 controverses sur ce qu’est le droit comparé. Son importance est grandissante. Le comparatiste le plus célèbre est Aristote qui avait comparé 150 constitutions différentes de l’époque.

Le CC a été élaboré à travers une étude sur les différents types de droit présent sur le territoire. La doctrine principale du droit comparé à pris forme en France au 19ème siècle. C’est là qu’il a pris son essor.

Pour certains c’est un droit autonome et pour d’autre ce n’est qu’une méthode de travail.

Au 19ème on pensait que le droit comparé était un droit autonome. C’était présenté comme un droit savant dont l’objectif était de montrer les lois d’évolution de l’humanité. On prenait l’ensemble des sociétés et on regardait comment certains aspects évoluaient. Ce serait une discipline à part entière. Il y aurait des gens spécialistes.

Face à cette vision des choses s’est développé une autre vision des choses. En effet, vers la fin du 19ème c’est développé une vision opposée puisse qu’un courant doctrinal a dit que la comparaison ne serait qu’une méthode de travail. Ce n’est plus une matière à part entière. La comparaison doit avoir un rôle pratique. On regarde ce qu’il se fait ailleurs pour garder ce qu’il y a de bien. Il y a un rôle d’unification des droits. Volonté de rapprochement des systèmes.

Chaque juriste peut faire de la comparaison. Cette méthode de travail est la portée de tous les juristes. Il y aurait donc une méthode comparative.

On peut distinguer 2 aspects : comparaison micro juridique et macro juridique.

On peut comparer des systèmes entiers : macro comparaison

On peut comparer des institutions : micro comparaison

On peut avoir des système unilatéral et bilatéral.

Pourquoi le droit comparé ? Comment le droit comparé ?

Section 1 : Les objectifs du droit comparé

L’objectif qu’on se donne est lié à la conception du droit et du droit comparé. On peut avoir plusieurs visions du droit comparé.

Notre droit comparé sert à enrichir notre théorie générale du droit et sert aussi à faire du droit prospective.

I) Le droit comparé face à la théorie générale du droit

La théorie générale du droit c’est l’origine du droit.

Le droit naturel c’est un idéal à atteindre qui traduit au mieux l’idée de justice. Les règles du droit nat sont universel et on ne peut pas les changer. L’H ne pourrait pas le changer. C’est un droit qui relève de l’évidence. Pour certains le droit nat viendrait d’une autorité divine. Pour d’autre cela viendrait d’un constat de rationalité.

Face à la théorie des naturalistes, il y a le courant positiviste. Le positivisme consiste à dire que le droit n’est constitué que par les règles en vigueur à un moment donné à une époque donnée. L’autorité de ces règles existent car l’état lui confère cette force obligatoire. Le droit n’est que l’émanation d’une société.

Certaines institutions pourraient nous être utile. Le trust anglais pourrait présenter un intérêt pour nous. On a créé quelque chose qui y ressemble c’est la fiducie. On recherche à l’étranger les éléments qui nous paraisse mieux et ont fait évoluer notre droit.

Le droit comparé permet de rejeter l’existence du droit naturel. Cela permet aussi de mieux connaitre notre droit national, ses particularités.

On peut s’interroger sur le rôle qu’a pu jouer la religion. Le système de droit musulman est fondé sur la religion.

II) Le droit comparé et le droit prospectif

Le droit comparé peut aussi nous servir à examiner les modifications qu’il serait possible d’apporter à notre droit. On peut se fixer 2 objectifs.

Tout d’abord une recherche sur son propre système. Le second consiste à rapprocher les droits.

A) L’amélioration du droit national

Le législateur est amené à étudier ce qu’il se fait à l’étranger. La SARL et l’EURL n’existait pas en droit français jusqu’à une réforme des sociétés.

Dans les travaux préparatoires des lois, il y a références aux travaux étrangers. On n’apporte directement les choses de l’étranger. Il faut de l’adaptation. Introduire des éléments étrangers ne signifient unifier avec le droit étranger.

B) L’unification des droits

Le droit comparé peut offrir une possibilité d’unification. On peut chercher à unifier des mécanismes ou des systèmes. Il y a un caractère utopique à vouloir unifier des systèmes. Il y a autant de droits que d’états aux USA.

En revanche, il peut être intéressant d’unifier des institutions. On le fait notamment dans des domaines communs.

On a un projet de CC européen qui existe depuis le début des années 2000. Le projet a vocation à unifier le droit de la famille et des successions. En 2002 on a proposé des modifications et le projet devait rentrer en vigueur en 2010 et ce n’est tjs pas fait. Ce genre de chose les états y sont très attaché.

Il y a des aspects qui peuvent apparaitre comme largement partagé. Ex : droits de l’H, droit des contrats.

Pour autant tout ne peut pas être rapproché. Le droit de la famille est un domaine où l’on n’a pas envie de converger, tout comme le droit des successions.

Aujourd’hui on assiste plutôt à de la décentralisation plutôt qu’à une centralisation. Diversification du droit. Ex : aux USA, il y a une législation particulière dans chaque Etat.

La diversité du droit est un constat et une norme. Il y a aussi un problème de langage si on rapproche des droits. Il est utopique de vouloir rendre universel des règles.

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