Histoire du droit

Histoire du Droit

Introduction :

Ce sont les Romains qui sont à l'origine de notre droit actuel, droit qui a évolué en même temps que la société a évoluée. Là où il y a une société, il y a un droit parce que l'homme ne peut vivre seul, il vit en communauté. Le droit permet de trouver un équilibre.

Les animaux sont incapables de conceptualiser, de généraliser. L'abstraction pour eux, est quelque chose d'inconcevable.

Dans une société humaine il y a des règles de droit qui sont posées dans le cadre de la cité, puis plus tard dans le cadre de l’État.

→ L’État et le droit. C'est à l'époque Romaine que l’État a pris naissance mais avant que l’État n'existe, l'ancien droit Romain était un droit essentiellement religieux. Les principes qui réglaient la vie des hommes étaient des ordres sacrés et dans cette société, le fait dominait le droit.

Le droit de l'époque était primitif, plutôt coutumier, il fonctionnait dans une société essentiellement rural et il permettait de régler les problèmes fonciers, de terres, de propriétés. Ce droit va fonctionner jusqu'en 150 avant J.C.

A l'époque quand il y a un contentieux, les hommes de l’Église (les pontifes = prêtres) sont chargés de lire le droit et ils demandaient aux Dieux de donner des réponses pour résoudre les problèmes.

Le droit est très formaliste. On accorde aux gestes, aux rites et aux symboles une importance fondamentale. Lorsque on accomplit pas le rite, lorsque les symboles sont pas présents, la volonté des partis aux procès ne craint pas le droit.

Dans cette société Romaine, il n'y a pas de Constitution et donc les rites marquaient les esprits. Cette autorité religieuse détenu par les pontifes les mettaient en position de donner des réponses au conflits. Les prêtres de cette époque jouent un rôle social.

Le droit va évoluer en même temps que la société et pour un certain nombre de conflits, on va finir par poser et même graver dans la pierre du forum une loi, la « loi des 12 tables », qui permet de régler les conflits concernant le monde rural. Cette loi des 12 tables reposait sur des années de pratique, de coutumes, de procès, et donc on était arrivé à un accord et cette officialisation d'un certain nombre de règles montre que la société a besoin de rationaliser ses pratiques. Cette loi n'a pas été publié sans difficulté puisqu'il a fallu que le peuple Romain se lance dans une guerre civile pour obtenir la publication de cette loi ; on parle alors de lex publica (loi publique). C'est la période du droit archaïque.

→ Période du droit classique Romain. C'est à partir du II siècle avant J.C. Rome est en pleine extension et la société à commencée à évoluer. Cette laïcisation du droit va prendre une nouvelle dimension grâce à de nouvelles formes de production normative.

Le prêteur va jouer un rôle important dans la production du droit avec le droit prétorien, le prétoire. C'est le droit qui est la résultante de la production du juge.

Le prêteur est un magistrat judiciaire qui est élu pour un an. Pendant la campagne électorale qui précède l'élection, le prêteur propose des solutions juridiques nouvelles aux situations contentieuses qui sont susceptibles de survenir ou qui pourraient ne pas être jugeables en l'état contenu du système procédural Romain. Pour un juge qui proposait le droit il y avait des formules. Et à chaque formule correspondait une situation juridique conflictuelle et on appliquait une règle de droit en fonction de la situation juridique.

Mais à l'époque, Rome s'ouvre, les problèmes se multiplient, et quand de nouveaux problèmes apparaissent les règles juridiques ne peuvent répondre aux caractères inédits de la situation juridique. Donc les prêteurs quand ils font campagne, ils proposent de nouvelles procédures qui pourront être appliquées dans le cadre du contentieux.

Lorsqu'il a été élu, le prêteur publie un édit qui est un programme juridique. Il énumère les cas dans lesquels il délivrera les moyens de procédure, les actions en justice, pour que le procès puisse s'engager. Le prêteur ne promulgue pas des règles de fonds, mais des moyens de procédure qui permettent au procès de se dérouler.

Dans ce cadre, le magistrat fait une proclamation qui est appelée l'édictum, laquelle est écrite sur une plaque en bois blanc. Dans son édit le magistrat précise comment la police et la justice seront exercées. Cet édit du prêteur s'applique pendant un an mais les dispositions contenus dans les édits sont reprises d'années en années. Chaque année le prêteur ajoute des éléments supplémentaires, propose des réformes qui tiennent comptes des carences, des oublies des édits précédents.

Les magistrats à l'époque, c'étaient des hommes politiques aussi. Ils conseillaient les partis aux procès.

Les Romains ont inventé une notion morale, la notion d'équité (équité différent du droit). C'est l'application pour la solution d'un litige, des principes de la justice pour combler les lacunes du droit positif ou pour en corriger l'application trop rigoureuse. A Rome, le juge dans le cadre de son pouvoir d'interprétation, peut suspendre les règles normales du droit, les modifier en proposant une sentence plus juste, plus équilibrée, plus équitable.

A l'époque archaïque c'était les pontifes qui jouaient ce rôle. Les juges ont une marge de manœuvre qui laisse une liberté pour proposer des jugements.

Section 1 : la définition du droit chez les Romains.

Première division entre jus civile (droit civil) et jus gentium (le droit des gens).

Caïus a souligné que le droit Romain utilisait deux droits : l'un leur était propre, le droit civil, et l'autre était le droit qu'il partageait avec les pérégrins (les étrangers).

Le jus gentium est le droit appliqué ente les Romains et les autres peuples. Ce droit civil c'est le droit de la cité, le droit applicable qu'aux citoyens Romains. Les citoyens étaient privilégiés parce qu'ils avaient un droit particulier.

Les Romains ont définit le droit de la famille et les droits patrimoniaux. Dans le cadre

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