Du droit des Dieux au droit des hommes

Introduction : Le droit gère les relations de la société. Les règles encadrent et sanctionne « La où il y a une société, il y a un droit ». Le droit évolue selon des facteurs politiques, sociologique etc.  ... L’intérêt de l’histoire du droit est d’étudier ces évolutions et apporter des éléments de compréhension.

Les sources du droit : tout ce qui contribue à créer l’ensemble des règles juridiques

• Des dieux ?
• Des hommes ?
• Des jugements ?
• Des lois ?

Il n’y a pas de création ex-nihilo : filiation des règles de droit

Légitimité du droit, de la contrainte ?

• Théorie du droit naturel = les Hommes naturellement créent et respecte le droit car ils pressentent que la règle est juste et répond à leurs besoins
• Théorie du droit positif : Droit concret, qui est produit et s’applique dans la société. La conscience collective pousse à le respecter = positivisme sociologique

• Positivisme étatique = c’est le produit de l’état, ce qui est stable et inébranlable

PREMIÈRE PARTIE : L’HÉRITAGE ANTIQUE

Introduction : L’Antiquité correspond au début de l’écriture, essentielle de pour l’accès à la connaissance

Fin 476 après J-C correspond à la chute de l’empire romain.

1ère civilisation : La Phénicie qui se trouve vers le Liban et la Syrie a fondé une colonisation et a laissé la ville de Carthage (aujourd’hui en Tunisie)

La Mésopotamie (Aujourd’hui Irak) grande puissance antique avec la ville d’Our

Les royaumes d’Israël et de Judée

L’Égypte

Toutes ces civilisations sont nommées sous le nom de Moyen-Orient

Face à l’Orient méditerranéen nous avons la Cité Grecque et l’Empire romain 

Quelle écriture ? Les hiéroglyphes = écriture figurative avec des objets, des animaux …

La Pierre de Rosette a été découverte pendant la Campagne d’Égypte par Bonaparte découverte à El-Rashid Datation : Règne de Ptolémée V vers 196 avant J-C. Il y a 3 écritures : hiéroglyphique (qui posait problème pour la compréhension), version démotique (= écriture rapide des égyptiens) et la version grecque (= qui permet d’avoir la traduction des hiéroglyphes)

Au 19ème siècle nous allons pouvoir avoir une traduction des hiéroglyphes grâce à Jean-François Champollion (1790-1832)

Autre écriture => L’écriture cunéiforme = sur des tablettes d’argile (trous, signes, points, roseaux). (Mésopotamie)

=>L’écriture punique = (phéniciens)

=> L’écriture grecque 

=> Le latin

Rome est la civilisation la plus importante pour la connaissance du droit car le Droit français reçoit le droit romain. Il y a aussi une tradition romano-germanique en Europe : l’Allemagne, l’Italie, l’Espagne reçoit aussi le droit Romain. On parle de droit commun européen (car le droit romain a marqué les autres civilisations)

Chapitre 1 : Du droit des Dieux au Droit des hommes

Le premier témoignage provient du Moyen-Orient (Mésopotamie et Palestine) = Le droit procède les Dieux

Les grecs : forte influence divine, c’est la Grèce qui marque le passage du droit des Dieux aux droit des hommes car ils ont crée la loi ? Des législateurs créent la démocratie athénienne

Section 1) Les droits orientaux

Les sources orientales sont tardives, lacunaires et sujettes à caution car il y a beaucoup de légende et de mythe qui évoque les Dieux qui viennent influencer la règle de droit.

Le droit mésopotamien et le droit hébraïque permettent de défendre la problématique du droit des dieux 

En Mésopotamie il y a une influence divine sur les hommes

Droit hébraïque = droit divin

1. Le droit mésopotamien

Les archéologues ont trouvé des fragments de code qui datent de 2000 avant J-C. On parle de code car ils regroupent des règles de droit. Ce sont des codes qu’on retrouve sur des tablettes d’argile, fragments de pierre. Ce ne sont pas des codes sur le fond car ils doivent être spécialiste d’un droit Ex : code civil, pénal … Ce sont uniquement des compositions.

Il y a un code plus complet => Code de Babylone du roi Hammourabi qui symbolise la grandeur de la civilisation mésopotamienne

1. Les premiers témoignages juridiques

Deux fragments => Code d’Ur-Nammu

• Code de Lipit-Istar

1. Code d’Ur-Nammu

* Les rois se sont imposés par les armes et Nammu fait partie de ces rois conquérants. Ur= capitale de l’empire de Mésopotamie (2100 av. J-C). Il y a un prologue où le roi se présente et présente son œuvre. Il y avait aussi des articles, cœur du droit de la cité d’Ur. C’était un droit fort qui posait le droit sur sa cité. A peu près 57 articles. En 1965 on a une parfaite traduction. Il est question de droit criminel, le roi veut faire respecter l’ordre et la paix en sanctionnant les vols, incendies, coups et blessures, crime de sorcellerie, tout ce qui relève du droit familial : soumission de la femme à son mari, elle peut subir des épreuves pour laver son honneur si elle est accusée d’adultère, le droit des terres : propriété immobilière, trouble de voisinage

*Aspect divin : Dans le prologue Nammur rend grâce aux Dieux Enlil et Nana .

Enlil = principaux dieux, chef des dieux de la Mésopotamie (nom : souffle, vent), il apporte la vie et la chaleur mais aussi la colère les tempêtes, il tient le destin des humains

Nana = Fils du Dieu Enlil, dieu lune et dieu choisit par la cité d’Ur, dieu du temps

Nammur formule loi divine dans le prologue, les dieux ont influencé son œuvre. Les dieux sont évoqués pour apporter la preuve en justice

*Appel au dieu Fleuve => Ordalie du Fleuve qui est une épreuve physique ou on en appelle aux Dieux pour déterminer l’innocence ou la culpabilité (pour la femme accusée d’adultère) en fonction de si elles coulent (= dieu fleuve la reçoit comme pure) si elle nage (= pas digne d’aller voir le dieu fleuve) mais des historiens disent le contraire)

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