Le parlementarisme en France

II. 1870-1940 : La IIIème République Française ou la naissance du parlementarisme en France §1 : La présidence de Tiers ou la victoire du camp républicain L'assemblée constituante va désigner en février 1870 Adolphe Tiers comme Chef du pouvoir exécutif, il va réussir à négocier la paix avec la Prusse et on adopte le 03/12/1871 la IIIème République et Adolphe Tiers est nommé Président de cette République. Il est responsable devant l'assemblée, tout comme ses ministres. C'est une loi du 13/03/1873 (loi Debroie) va interdir au Président de communiquer avec le Parlement. En 1873, Macmaon va remplacer Ethier et instaurer le septennat (mandat de 7 ans). En 1875, on va amender cette loi et modifier les règles d'élections du Président, il sera élu par les deux chambres législatives, il est donc issu du parlement et soumis. Le parlement devient donc trop puissant et l'exécutif soumit. Les gouvernements vont se succéder et il ne peut y avoir de politique nationale menée de façon durable. Le président sous la IIIème République est irresponsable sauf en cas de haute trahison. Ce système mit en place par les lois de 1875 va jeter les bases du régime parlementaire. §2 : La III République sous la Constitution Grevy (1876-1940) En 1876, on vote de nouvelles élections à l'assemblée nationale et elles vont donner victoire au parti républicain (or, à ce moment c'est Macmaon qui est président, et c'est loin d'être un républicain). On est donc dans une situation de cohabition. Macmaon va donc plonger le pays dans la crise du 16 mai 1876, il va procéder à une demande d'explication au Chef du gouvernement (Jules Simon). Il lui demande de s'expliquer sur la politique qu'il entend mener sur la liberté de la presse et ajoute que ce dernier est responsable devant le Président de la République. Suite à cette demande d'explication, Jules Simon est contraint de démissionner et Macmaon va imposer un nouveau Chef du Gouvernement monarchiste et conservateur : le Duc de Broeil. Il sera charger de "restaurer l'ordre moral dans les pays". L'assemblée Nationale décide le 18 Juin de retirer sa confiance au gouvernement De Broeil, en réaction Macmaon va demander au Sénat l'autorisation de dissoudre l'Assemblée Nationale. Avant les nouvelles élections, Macmaon déclare "Quand la France aura fait entendre sa voix souveraine, il faudra se soumettre ou se démettre ". Or, les nouvelles élections vont donner vainqueur les républicains, c'est donc un désaveu pour Macmaon ! Il démissionne et sera remplacé en 1879 par Jules Grevy (républicain) qui va marquer de son sceau la IIIème République. Grevy préconise un régime parlementaire moniste (c'est à dire que le gouvernement n'a de compte à rendre qu'à l'assemblée nationale). De plus, le droit de dissolution doit rester exceptionnel. La présidence du Conseil se transforme progressivement en gouvernement. Et surtout, Grevy cherche à limiter fortement le pouvoir exécutif et donc accroître les prérogatives du parlement. Cela va donc dévier vers un régime d'assemblée (parlement trop puissant). Entre 1879 et 1940, 95 gouvernements vont se succéder avec également le développement des partis politiques qui va fragiliser la majorité. C'est dans ce contexte que va arriver au pouvoir le régime de Vichy...

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