Cours Histoire Du Droit: les fondations romaines

Introduction historique au Droit

Chapitre 1 : Les fondations romaines.

Section 1 : Qu’est ce que Rome ?

Première période :

De par le Latium, Rome rend profit de sa position pour dominer cette confédération avec des guerres. Au départ, modeste confédération de villages. Civilisation rurale, apennine. Civilisation qui correspond à un tout petit noyau.

753 : date de la fondation de Rome (mais pas de trace écrite). Les archéologues considèrent que cette date n’est pas exacte mais pas non plus farfelue. Rome fondée légendairement par Romulus, mais existence loin d’être prouvé. Date réelle car à ce moment-là Rome est devenu une confédération de village uni par la religion, célébration, culte pour un roi élu (non héréditairement). Rome va rester sous cette forme pendant longtemps. Va connaitre une expansion très lente au départ car dans un premier temps, il s’agit de la domination d’une royauté qui va évoluer.

Deuxième période :

Conquête de l’Italie centrale et triomphe de Rome sur les gaulois (du Nord de l'Italie). Marque une consolidation importante. Commencement de la conquête en totalité de l’Italie. C’est Rome à la conquête de l’Italie, même si au départ c’est l’Italie contre Rome.

250 Av J.C : guerres contre une puissance extérieure à l’Italie près de l’Italie, civilisation carthaginoise. Guerres puniques vont durer plus de cent ans avec comme adversaire le grand général Anibal. Puis triomphe final donc début de la grande expansion. Début au sens territorial de l’Empire. Conquête du bassin méditerranéen avec la conquête de la Syrie, le Liban, l’Algérie. Extérieur à l’Europe ce qui explique les ruines romaines en Afrique. Expansion en Asie mineure, donc Grèce, Turquie et au-delà. Constitution d’un immense Empire. 1er siècle marqué par la Gaule et l’Espagne. Gaule en 52 Av J.C. Plus une partie de l’Angleterre.Dernière province conquise : la Roumanie (Dacie) environ en 100 A.P J.C.

Habilité romaine : laisser une autonomie plus ou moins grande en fonction des besoins de Rome, conquête pas forcément par la force.

Rome va finir de deux façons :

Rome va être investi par d’autre populations d’Asie et d’Europe (invasions barbares), lente submersion de l’Empire. Dynamitage interne et très lent (deux siècles). Ces infiltrations (Rome passe parfois des traités avec eux) débouchent sur la chute de l’Empire Romain.

Au temps de Théodore, en 390 AP J.C, division de l’Empire : occident et orient. Capitale : Constantinople pour l’orient. Orient a survécu jusqu’en 1453 puis invasion par les turques  marque la fin du Moyen Age. La capitale devient Istanbul. D’où ces pb des minorités.

Section 2 : Les différents fonctionnements politiques.

Trois types de régime politique vont se succéder :

La royauté de 753-509 Av J.C.

La Res publica (509 Av J.C à 27 Av J.C) qui se défini contre la monarchie. Dure longtemps. Mais périclite par toute une série de causes interne, par l’expansion de Rome. Se passe en 27 av JC, changement car nouveau système :

L'Empire (27 Av J.C à 476 occident et 1453 pour l’orient) : principat jusqu'en 476 et dominat jusqu'en 1453.

La royauté : des personnes qui entourent le roi (dicteurs) et des faisceaux (petit fagot de bois à l'origine) :

Le roi est Rex et se rattache au fond indo européen. C’est la forme raja = Rex. Même racine. Plus deux siècles que l’on sous divise. Royauté latino sabine. Dure plus d’un siècle vers 630 Av J.C.

Fusion des latins et étrusques qui vont s’installer à Rome. Le roi a sa propriété de rentrer en contact avec les forces divines. C’est un intermédiare. Il assure la fertilité des terres et des hommes. Il est le seul à comprendre les signes des forces supérieurs. Il fixe le rythme des jours et le calendrier, fixe des jours fastes et néfastes (jours mauvais où on ne peut rien entreprendre), chef religieux (et la dimension religieuse est très forte). C’est le roi qui décide de la pratique du culte, entouré de prêtres et de femmes dévouées à la religion. Droit relié à la religion appelé le fas.

Dimension militaire : le Roi devient un dux, le chef militaire, et sa fonction devient la plus importante. Il devient le protecteur de la cité. Roi victorieux. Resté encré dans de nombreuse civilisation.

Attribution au Roi sacrée mais qui va peu à peu s’autonomiser avec la laïcité, Roi justicier. Epoque ou la justice privée est très importante car la famille romaine n’est pas atomisée : patriarcale qui repose sur le pater (=chef de la famille). Elle peut comprendre des centaines de personnes, elle englobe aussi les esclaves, cousins, femmes… La justice privée tient une grande place car la plupart des conflits sont réglés par le pater. Gens = famille. Le pater règle aussi les pb entre familles.

Le roi, lui, a deux séries d’attributions : sanctionne en pénal certaines infractions (aussi sur sa personne), et juge seulement en appel un certain nombre d’affaire pour mettre les familles d’accord. Symbolisé par les faisceaux des licteurs : hache à double tranchant = symbole de la justice royale (faisceau a donné le mot fascisme). Les peines sont extrêmement sévères : peine de mort + châtiment corporel. Existent d’autres symboles, pas forcément romains, qui ont pour but de souligner la grandeur du roi : la couronne en or et pierres précieuses, le sceptre, le manteau rouge (= toge). De plus, cette royauté n’est pas héréditaire au départ. Le pouvoir royal ne pouvait se transmettre par hérédité à cause des pouvoirs. Mais les rois sont quand même de la même famille. Transmission matrilinéaire, on prend en compte la filiation par les femmes. Mais les femmes ne sont pas valorisées pour autant dans la civilisation.

Le sénat : cent chefs des principales familles + assemblées populaire. Ensemble des romains, rôle peu important, acclamation. Le différent sénateur exerce la fonction de roi pendant un moment qui n’excède pas 5 jours. La consécration se fait par l’inauguration. Avec l’arrivée pacifique des Etrusques, changements.

630-620 Av J.C. : royauté Etrusque : avec Cerius Tulius, Rome se transforme, s’urbanise, devient une ville. Travaux importants fais pour l’assainissement

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