Gestion fiscale

24/01/2023

Sociétés de personne

La clause d’agrément : si je veut rentrer un nv associer d’un l’en j’ai besoin de l’accord de tout le monde

Les part d’associes ne sont donc pas librement cessible , il est donc difficile de sortir de cette societe(societe dite fermée)

Sci (société civile immobilière)

Dans un société de personne quel situation peu posé de problème :

Dans le cas d’un décès

La société doit racheter l’autre part pour ne pas laiser les enfants

Sociétés civiles : sociétés de personnes

Scs :

Snc : bureau de tabac

2/ Sociétés de capitaux : a l’inverse des sociétés de personne ce n’est plus la personne de la société qui importe le plus mais c’est l’apport en capital étant donne que le capital est plus important la responsabilité de l’associe est limité le mt de son apport, en raison le l’absence de la responsabilité illimité en terme d'associé quel est l'inconvénient d'une quand vous êtes face à une société capitaux ?

Les actions reçues en contrepartie de la participation de la société sont en principe librement cessible (société ouverte) ,sarl , sas (sasu ) , sa , sca , société coopérative

B/ sociétés civiles et sociétés commerciale :

1/sociétés civiles : art 1845 code civile ont le caractère civile toutes les sociétés aux quelles la loi n’attribue pas un autre caractère en raison de leur forme de leur nature de leur objet.

Une sociétés civiles ne peu effectuer que des opération a caractère civile , les activité de nature commerciale sont interdite

Activités civiles cad non commerciale : SCI, enseignement de plus les associes sont personnellement et indéfiniment responsable des dettes sociales (dette de l’e) , conjointement et a proportion du capital détenu

2/ sociétés commerciales : certaine sociétés sont commerciale en raison de leur formes et ceux quelque soit leur objet , Snc , scs , eurl ,sociétés par actions ,

Ex : une sarl d’un avocat sera par la forme une sociétés commerciale même si son objet ne l’ai pas.

Theme 3 les personnes morales relèvent sur l’impôt de revenu :

Le resultat degage par une personne morale poura selon le cas être imposable sur l’impot des societe (is) ou (ir)  impot sur le revenu , dans ce dernier cas il faut entendre que le bénéfice dégager par la societe sera imposé entre les main des associes personne physique .

A/ societe imposable a plain droit a IR

Concerne les sociétés de personnes (SNC ……ex) .

IR frappe en plain droit des personnes physique les EURL , EARL

B/ sociétés a IR sur option

1/ Les SARL a caractère familiale : a titre exceptionnel les sarl peut opter sur IR si elle remplissent les conditions suivantes :

Exercer une activités industrielle , artisanal ; agricoles , commercial a l’exception des activités civiles et libérale

Former entre personne parente en ligne directe,  en collatérale jusqua  2eme degré , conjoint

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