TD droit civil, arrêt en date du 3 juin 2010, la 1ère chambre civil de la Cour de Cassation

Bouakel Sabrina

Td droit civil séance 6                    

Dans un arrêt en date du 3 juin 2010, la 1ère chambre civil de la Cour de Cassation traite le sujet d’un défaut d’information du a une opération à risque.

Faits : En l’espèce, un homme a pratiqué en date du 20 Avril 2001, une adénomectomie prostatique, qui rappelons le, est une opération assez lourde. Celui-ci s’est par la suite plein d’impuissances . Notons que la personne physique n’a pas été correctement informé par l’urologue des risques inhérents de cette opération.

Procédure : Dans un arrêt de la première Chambre Civil, en date du 9 avril 2008, Rejette l’appel du demandeur en retenant le fait qu’il y ait bien eu une erreur d’information venant de l’urologue (M.Y) qui est le patricien de celui-ci ( M.X). Néanmoins, malgré les diverses restrictions imposés par le médecin, ce dernier n’avait tout de même pas refusé de ce faire opéré. Au vu des articles 16 et 16-3 alinéa 2 du code civil, M.X décide de former un pourvoi en cassation, celui-ci prévoit «  que toute personne à le droit d’être informée, préalablement aux investigations, traitements ou actions de prévention proposés, des risques inhérents à ceux-ci, et que son consentement doit être recueillit par le patricien hors le cas ou son état rend nécessaire une intervention thérapeutique à laquelle elle n’est pas à même de consentir ; que le non-respect du devoir d’information qui en découle, cause à celui auquel l’information était légalement due. » (l.6 à 11). M.X fait état de sa situation qui en demeure inacceptable, il estime ainsi que le juge doit condamner son médecin en mettant en cause le non -respect d’information.

Problème de droit : L’absence de consentement du patient envers le patricien compromet-il le respect de l’intégrité du corps humain en violent le respect du devoir d’information ?

Solution : En date du 3 juin 2010, et au vu des articles 16 et 16-3 alinéa 2 du C.C, La première Chambre de la Cour de Cassation Casse et annule l’arrêt de la Cour d’Appel de Bordeaux concernant la demande d’indemnité envers le patient au vu du manque au devoir d’information que celui-ci a  subi .Ainsi, au vu de ses préjudices, les dommages causés doivent être rétablie.

Annonce de plan : Dans une premier temps, il sera étudié L’engagement de la responsabilité médicale du médecin envers le patient ( I) avec l’obligation d’information du médicale (A) l’obligation de moyens et de résultats é (B). Puis en seconde partie, il sera étudié La faute médicale à l’origine de la mise en œuvre de la responsabilité ( II) avec les fautes techniques (A) et le préjudices ( B)

1. L’engagement de la responsabilité médicale du médecin envers le patient

La responsabilité médicale désigne l’obligation pesant sur les professionnels de santé de réparer le dommage causé par la mauvaise exécution d’un contrat de soins.

1. L’obligation d’information du médicale

Le médecin a l’obligation de prendre les moyens adéquats mis à sa disposition afin de poser un diagnostics juste envers son patient.  De plus, il doit mettre a la disposition de celui-ci un traitement s’il le faut, et faire le suivi de sa condition avec lui. Ainsi, le médecin a à l’égard de son patient une responsabilité. Au vu de l’article 35 du code de déontologie médicale : «  Le médecin doit à la personne qu’il examine,  qu’il soigne ou qu’il conseille, une information loyale, claire et appropriée sur son état, les investigations et les soins qu’il lui propose. »  Peu importe l’état de santé de la personne physique, le médecin a le devoir de l’informer des différents traitements envisageables, des risques, des chances de succès, de sa pathologie et des frais. Entre autre, le médecin doit délivrer une information complète, intelligible et loyale. Le patricien doit adapter son langage au niveau de compréhension ou socio culturelle du patient. Tout dépend de la situation, certaines personnes peuvent présenter des troubles mentaux, et  d’autres, face à une vérité médicale, peuvent avoir un traumatisme psychique tel que l’angoisse ou la dépression. Ainsi, l’information médicale ne doit pas être brusque car le médecin doit préserver l’état psychologique du patient. Néanmoins, elle ne doit en aucun cas comprendre un mensonge. L’information de l’allopathe aura ainsi des répercutions sur le consentement du malade.

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