Organisation administrative

11/09/23

Organisation administrative :

Introduction du cours :

1 partie : L’état

2 parties : collectivité territoriale

3 parties : autorité indépendante

4 parties : les établissement public et institution spécialiser

5 parties : les autres

Définitions importantes :

Institution politique = contribue à la direction de l’état = rôle de direction

Institution administrative = institution de second plan, vienne exécuter les institutions politique, mettre en œuvre, rôle de réglementation

Institution juridictionnelle : la justice

L’état= 2 ordres administration centrale (Paris) et déconcentré (partie 2)

Nv model administration 70s = indépendante (partie 3) nvlle forme de gouvernement = faire de l’administration de façon impartiale =marge de manœuvre plus importante ne reçois pas d’instruction du pouvoir en place ex : médias banque…

Administration = résultat de l’histoire, fruit de choix politique.

Partie 1 : L’Etat :

Titre : Histoire politique et droit :

En France l’histoire de l’état inséparable de la nation =constitue le corp politique = construit autour de l’état et autour de l’administration de l’Etat.

Pour que la nation existe = sentiment d’appartenance, capable d’appliquer les lois sur le territoire = faut une administration puissante.

Dans certains pays les choses ne se passent pas de la même façon exemple Ecosse

Allemagne réussi a créé cette communauté via les structures prive qui ont contribué à cette dernière = Etat fédéral avec une administration centrale moins importante qu’en France.

Usa les secteurs privés dirigent l’état

D’autres pays = acteurs religieux qui ont joué le rôle de l’Etat ex France avec les églises catholiques.

Etat= histoire singulière

En dépit de ces différences-là plus part des états ont des traits communs

Qlq soit l’état et l’histoire elle se caractérise par 3 éléments :

Un Territoire

Une Population

Un Pouvoir organisé

« L’État est l’autorité souveraine qui exerce son pouvoir sur la population habitant un territoire déterminé et qui, à cette fin, est dotée d’une organisation permanente. » Renaud Denoix de Saint Marc

Cette Etat qui fixe les règles et qui va déterminer les besoins pourvoir = quel sont les différentes missions administratives

Bilan :

Cet Etat= réalité historique, une notion politique, c’est une entité juridique, une personne morale de droit publique = produit du droit et se charge de mettre en œuvre ce droit c’est l’administration qui est responsable de la vie collective =administration tutrice

Aujourd’hui on ne peut pas parler d’état s’il n’y a pas d’administration et service public substantielle.

1er paragraphe : aspect historique et politique de l’état :

Les états n’ont pas tjr existé

Existent ça dépend du lieu et de la définition de l’état (pas de définition exacte de l’état) mais début d’un consensus pour dire que les états sont récents commence à environ 13 14 15s mais aussi 19 comme le japon…

Il y avait quoi avant ? = des cités état exemple Athènes, empire, le royaume féodal quels sont les diffs ?

Corresponde à la répartition des pouvoir a la structuration de la vie collective

L’état moderne en France (apparait à RF) va être conçus a pour dépasser la féodalité.

Les grandes étapes de la construction de l’état moderne : 3 étapes 

-13eme s construit un état organiser pour cela il a fallu renforcer les pouvoirs du roi qui mettent en place une monarchie administrative= administration royale qui se charge d’affirmer l’autorité du roi et produire un droit qui se qualifie de nationale et pour cela les rois s’entourent de légistes→ droit technique centralisé avec Philipe auguste tenter de fonder l’autorité = phénomène de personnalité des lois mais progressivement disparait.

10eme siècle fin à ce système = système de territoires = lois différentes en fonction du lieu ou on se trouve ce système perdure mais essayent de mettre en place la centralisation en affirmant leur pouvoir avec les légistes à travers des ordonnances pour uniformiser les lois. Guillaume de Nogaret (légiste), la mis en place des premières institutions administrative exemple : conseil du roi, la cours des aides.

RUK, Espagne vont suivre un model quasi identique construction d’un état plus moderne RUK 12eme= la loi commune= le roi va imposer une loi et un droit commun applicable sur tout le territoire

-La consolidation de l’état moderne : les rois centralisateurs subissent une concurrence dans la production du droit par d’autres pouvoir : l’église, les seigneurs, les corporations ces derniers produisaient leur réglementation internes.

Le 17eme s marque en France sous Richelieu puis Colbert l’apogée de l’état monarchique que va incarner Louis 14. C’est durant cette période que naissent en Europe les 1er états modernes.  1648= traiter de westaphile et aboutissent à la construction des Etats-Nations = Etats homogène d’un point de vue nationale, Des états avec une certaine cohésion. En France c’est la RF qui permet de parler d’états nations. Facteur qui construise cette cohésion nationale→ avec le droit→ la loi commune→ l’état construit cette identité nationale

...