Les révisions constitutionnelles sous la Vè République : ruptures ou continuité? 

ALORY

Tristan

Groupe A

Dissertation :  Les révisions constitutionnelles sous la Vè République : ruptures ou continuité? 

________________________________________________________________________________

   Outre les divergences de point de vu sur la place des traités dans la hiérarchie des normes, la Constitution a toujours été, sans équivoque, la plus haut des texte normatif de la hiérarchie notamment montré par Kelsen. Mais toute loi étant voué à évolué avec la société dont elle découle, la Constitution elle même a été à plusieurs reprise modifié par ce que l’on appelle les « révision constitutionnel » qui sont des modification, des compléments ou même des abrogations de disposition de cette dernière.

   Mais si les révisions de la constitution, qui ne sont pas courante ne sont pas unique, ont lieu, c’est souvent sous différents quinquennats/septennats et donc sous différents partis politique.

   Il est donc possible de s’interroger pour savoir si les différentes révisions ayant eus lieu sous la Vème République ce montre comme des ruptures entres les différentes révisions ou au contraire comme une continuité.

   Il sera donc étudié dans un premier temps les révisions concernant plus des modifications légal (I), puis dans un second temps les révisions effectué avec l’évolution de la société (II)

I/ Continuité : des révisions pour améliorer la constitution elle même.

   Pour la Constitution du 4 Octobre 1958, certaines modification on eus lieu des sa jeunesse ; parmi les révisions qui furent adopté il est possible de déjà distinguer deux grandes catégories de révision. Une première catégorie consiste à faire un France plus démocratique au sens actuel (A), l’autre catégorie est du domaine pratique, rendre les lois constitutionnel et ce qui en découle plus simple ou logique (B).

A) Des révisions pour plus de démocratie

   En effet des 1962, soit quatre années après sa promulgation, la révision pour le suffrage universel direct lors de l’élection du président est adopté. Cela montre déjà une volonté forte d’affermir la porté des citoyens sur les institutions (mais aussi le pouvoir du président ainsi légitimé). Mais d’autre auront lieu dans le but de modifier les campagne électoral pour les rendre plus égalitaire entre les candidat (18 Juin 1976), ou encore d’encourager le referendum en élargissant la possibilité à son recours (4 Août 1995). Mais la révision la plus connus dans ce domaine est sûrement la révision passant le mandat du président de septennat à un quinquennat (passage de 7 à 5) permettant d’élire un nouveau président plus souvent et donc de montrer sa satisfaction ou non à ces moment là ; ou encore celle de 2008, interdisant au président d’exercer deux mandat consécutif.

   Ces révisions, qui ne sont pas toutes ici écrite pour éviter une trop grandes énumérations, ne peuvent sembler n’avoir qu’un but : Augmenter la démocratie en France. Et semble permettre ainsi au citoyen d’avoir plus de poids avec leur vote que ce soit aux élections ou lors de referendums.

B) Des révisions « pratique »

   Lors de sa mise en place, il a vite parus préférable de réviser certain point de la Constitution pour la rendre plus pratique. Cela est en partis due à la mondialisation et au nouveau rapport entre les pays après la fin de la seconde guerre mondial. En effet,en 1992 (25 Juin) la Constitution fut révisé dans le but de permettre à la France de ratifier le traité de Maastricht et permettre en autre une union monétaire et économique avec différents pays.

   Mais les révisions pouvant être catégorisé comme « pratique » sont aussi du à une volonté de simplicité et d’amélioration des institutions avec par exemple la révision du 27 Juillet 1993 avec la création de la Cour de Justice de la République et la réforme du Conseil Supérieur de a Magistrature.

   Ces révisions, plus nombreuses d’énoncé ici, sont ici pour mettre en évidence un point important. Dans le fond elles sont dans la continuité des révisions ayant eus lieu pour rendre à la France une meilleur démocratie, c’est à dire qu’elles ont « amélioré » la Constitution de 1958 en touchant à certains point qui lui faisait défaut.

...