Les ordonnances de d'Aguesseau

Quelles fondations a créée D'Aguesseau pour la rédactions du code civil de 1804 ?

« il parait bien étrange que dans un même royaume il y ait presque autant de lois différentes qu’il y’a de villes ( ...) ». Cette phrase est prononcé par Henri François D’Aguesseau, un magistrat et parlementaire Français, ministre sous le règne de Louis XV. Cette extrait tiré dans un contexte de pluralismes juridiques sur le territoire Français. Cela désigne une situation dans laquelle plusieurs manières d’utiliser les sources du droit qui sont de natures et d’origines différentes existent sur un même territoire. le droit Romain, le droit coutumier, le droit canonique et enfin la jurisprudence des tribunaux et des parlements créée un sentiment d’insécurité puisqu’il est difficile de savoir quelle loi va s’appliquer. En effet chaque départements, chaque communes à une manière différente de concevoir le droit surtout dans un temps où aucune codifications du droit français n’est encore réaliser. Chaque législateur, juges, avocats interprètent de manière différentes les lois et coutumes du royaumes ce qui à un effet d’injustice dans le royaume.

À côté de cette œuvre législative, Henri François D'Aguesseau rédigea un grand nombre d’ouvrages pour son propre usage, car ses hautes fonctions lui imposaient une réserve qui en interdisait la publication. C’est donc après sa mort que ses textes commencèrent à être connus. Une première édition de ses Œuvres en 13 volumes parut entre 1759 et 1789. Très rapidement, ils furent admirés, car son œuvre mettait en lumière la raison juridique qui constituait l’ancien droit.

À cette époque le France connaît un contexte historique entre les multiples guerres menait par Louis XIV puis son décès qui bascule la France Sous la régence du Roi Philippe D’Orléans de 1715 à 1723. Le roi Louis XV prendra le trône dès sa majorité et fera de D’Aguesseau son ministre de la Justice.

Le Travail d’unification a commencé à être entrepris par Louis XIV avec l'introduction des Ordonnances civiles, criminelles et de la marine ayant pour but  de simplifier la compréhension par tous de ces milieux. L'ordonnance civile de 1667, par exemple, a influencé le développement du droit civil en France et réformer les règles de procédure civile.

La France est donc plongé dans un contexte juridique instable avec un droit peut fiable et variable en fonction des personnes. Certaines personnalités politique se penchent sur cette question et admettent qu’un changement doit être opérer c’est le Cas de D’Aguesseau qui va tenter par plusieurs moyens d’unifier le Droit Français.

Quelles sont les fondations créée par D’Aguesseau pour la rédaction du Code Civil de 1804 ?

 Pour répondre à cette question nous allons voir les causes et les effets du pluralismes juridiques en France (I) et pourquoi l’unification du droit français n’a elle pas pu être faîte sous la monarchie(II).

I) Les Causes et les effets du pluralismes Juridiques.

Au XVIIIe siècle la France fait face à un pluralisme juridique sur son territoire, Soit le fait que plusieurs systèmes juridiques ou plusieurs sources du droits se font face. Bien que la France a été caractérisé comme étant un système juridique complexe en ce temps, les mouvements politiques et juridiques tendent vers une unification du droit.

A) La dégradation du système juridiques français par le pluralisme Juridiques

 Le pluralisme Juridique est une 'expression qui est apparue sous la plume du sociologue Georges Gurvitch au début des années 1930, c’est le fait qu’il y est plusieurs systèmes juridiques qu’il soit locaux, coutumiers,seigneuriaux ou royal. Ce pluralisme juridique  a  conduit à une fragmentation et une complexité du droit Français. La compréhension et l’application de lois et des règles juridiques à travers le Royaume s’est complexifié avec le pluralisme. Ce dernier a d’ailleurs tendance à accroître les inégalités entre différentes régions et différentes classes sociales dans le domaine juridique. Certaines coutumes locales était préféré à d’autres alors que rien n’indiquait qu’elle leur était supérieur. Par exemple, la Coutume de Paris était l'une des coutumes les plus importantes en France. Elle s'appliquait dans la région de l'Île-de-France, y compris Paris, et influençait largement le droit civil dans cette région. Cependant, d'autres provinces avaient leurs propres coutumes distinctes.

Cette diversité juridique pouvaient aussi avoir tendance à créer des obstacles administratifs pour la Justice. Les Litiges impliquant plusieurs régions ou des parties de différentes juridictions rendaient particulièrement la tâche complexe aux personnes en charge de l’affaire car si plusieurs règles de droits se contre disait il était impossible de trancher et de savoir laquelle primait sur l’autre, La multiplicité des sources de droits rendait impossible l’élaborations de lois uniformes s’appliquant à tout le Royaume. l’harmonisation des lois à l’échelle nationale paraissait plus ou moins impossible à cette époque là, des réformateurs juridiques tels que D'Aguesseau ont cherché à moderniser et à unifier le système, ce qui a conduit à la promulgation d'ordonnances et à d'autres réformes juridiques au XVIIIe siècle.

réunion de texte de lois pertinants, exclusion des textes de lois inutiles et le classement ordonnée de ces textes

B) Rupture avec le pluralisme Juridique.

Le pluralisme Juridique est une gangrène dans le système Juridique Français nonobstant Le Chancelier D’Aguesseau tente d’unifier de par des ordonnances le Droit Français sous le règne de Louis XV. Henri François D’Aguesseau préparera trois projets d’ordonnances: l’ordonnance sur les donations en 1731, l’ordonnance sur les testaments en 1735 et l’ordonnance sur les successions en 1747. il n’y a quasiment aucune information exploitable sur l’ordonnances des successions de 1747, en revanche les ordonnances de 1731 et celle sur les testaments de 1735 sont plus exploitables.

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