Le régime présidentiel aux Etats-Unis

Le régime présidentiel aux Etats-Unis

Les premiers à avoir théorisé le régime présidentiel sont Locke et Montesquieu. Aujourd'hui, le régime présidentiel est peu répandu dans le monde. Ce fonctionnement se caractérise par une séparation stricte des pouvoirs législatif, exécutif, et judiciaire. Chaque pouvoir est enfermé dans des compétences et un champ d'action déterminé. Ces pouvoirs ne peuvent influer les uns sur les autres. Ce mécanisme d'indépendance et d'isolement des pouvoirs est apparu en 1787 dans la première et seule constitution américaine et est le fruit des idées des Pères Fondateurs. Parmi les exemples de régime présidentiel nous pouvons citer le système aux États-Unis qui sera l'objet de notre étude. Nous pouvons alors nous demander si le régime présidentiel peut entrainer un monopole de l’exécutif dans son fonctionnement ? Nous verrons tout d’abord que cette séparation des pouvoirs et la Constitution américaine octroient de larges attributions au Président des Etats-Unis puis que par souci de démocratie, d’autres organes institutionnels tiennent une place importante dans ce système.

I/ Les larges attributions du Président des Etats-Unis

1. Un chef d’Etat et du gouvernement

• Seul détenteur de l’exécutif > monisme/monocéphalisme
• Pas de gouvernement ni de premier ministre mais une administration
• Chambres ne peut destituer le président pour causes politiques
• Légitimité du Président élu > ne peut être remise en cause car citoyens tiennent un rôle considérable dans son élection
• Elu au suffrage universel indirect sans l’intervention des Chambres
• Limite : pas de majorité au suffrage populaire mais majorité des grands électeurs ex : Trump
• Election = évènement majeur > longue durée de préparation + nombreuses règles

1. Un président aux nombreux pouvoirs

• Prend conseil de ses ministres mais décide seul
• Chef des armées, de la diplomatie + représentant des Etats Unis sur la scène internationale > participe à la négociation des traités > nomme juges de la Cour Suprême en cas de décès
• Droit de véto > peut s’opposer à la promulgation d’un texte adopté par le Congrès
• Choisit lui-même et peut révoquer ses conseillers appelés « « secrétaires d’Etat 

II/ Les attributions des autres organes institutionnels

1. Des contrepoids constitutionnels

• Cheaks and balances = freins et contrepoids > garantir l’équilibre des pouvoirs > l’exécutif et le législatif peuvent sans intervenir activement, entraver les décisions de l’autre
• Congrès = Sénat (représentants des Etats élus au suffrage universel direct uninominal) + Chambre des représentants (représentants des citoyens élus dans les circonscriptions au suffrage universel direct uninominal) = pouvoirs considérables > détient le pouvoir législatif et financier
• Cour Suprême = pouvoir judiciaire > contrôle de constitutionnalité et de juridiction > juges nommés à vie par le président avec accord du Sénat = autonomie + rémunérations élevées pour éviter les pressions
• Président ne peut ni proposer de loi ou budget ni intervenir dans les discussions et travaux du Congrès + ne peut dissoudre les Chambres
• Limite : blocages politiques > opposition législatif / exécutif

1. La possible destitution du Président

• impeachment > responsabilité pénale > ex : Clinton et Nixon
• Contrer président tout puissant
• Nombreuses difficultés > rarement assez de votes favorables au Sénat > cohabitation des deux chambres avec une plus favorable au Président

Ainsi, nous avons montré que le régime présidentiel aux Etats-Unis entraine une séparation stricte des pouvoirs mais que cette séparation n’est pas absolue grâce à des moyens d’action, les cheaks and balances, et de contrôle. Nous avons également vu que la démocratie et le fédéralisme sont les bases du système politique des Etats-Unis. Le régime présidentiel fait toutefois face à des limites lorsqu’il entraine des blocages politique qui mènent à l’impasse. En France, des types de régime semblables ont existé notamment à travers la Constitution de 1791 mais également lors du Directoire (Constitution de 1795) ou encore lors de la IIème République (Constitution de 1848).

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