Le consentement

M. MURCIA RAPETTI Paul                                             Master 2 – Droit de l’entreprise

DISSERTATION

Sujet : le consentement

Juridiquement, le consentement est une notion ayant sa place dans tous les domaines du droit. Malgré cela, il est important de garder à l’esprit la définition initiale du consentement car on peut avoir tendance à l’oublier et à raisonner de façon binaire en droit et à nous contenter à nous demander s’il y a, ou non consentement en présence d’une situation donnée. Cette approche, en dehors des juridictions, s’avère peu réaliste. En effet, il est rare que face à un problème impliquant le consentement d’une personne, le « oui » et le « non » s’opposent de manière stricte alors pourquoi pourrait-on prétendre adopter cette stratégie en droit ? Il apparaît, dans de nombreuses affaires judiciaires, qu’il s’agisse de droit pénal, domaine auquel on pense en premier et qu’on a tendance a associer à la notion de consentement, ou bien qu’il s’agisse de droit privé pour lequel le consentement est requis pour la formation des contrats, que c’est pourtant le cas. La vision actuelle du droit sur le consentement est-elle satisfaisante (I.) ou doit-elle, au contraire, évoluer vers une approche plus nuancée (II.) ?

1. L’approche juridique actuelle du consentement

1. Un consentement qui détermine l’issue du litige

Sanction en cas de consentement ou, au contraire, d’absence de consentement : Nullité, infraction,…

1. Les spécificités du consentement

Vices du consentement, consentement actif ? passif ?

1. Les possibilités d’évolution de la prise en compte du consentement

1. La prise en compte de facteurs externes facilitées

Prise en compte du contexte dans lequel le consentement a été formulé, possibilité de consentir partiellement, prise en compte que les conséquences du consentement peuvent être ignorées.

1. La mise en place d’une jauge de consentement

Reconnaissance que le consentement peut-être partiel, incitation des parties à plus de dialogue en insistant sur l’importance du consentement dans les relations personnelles et contractuelles.

...