La souveraineté, une notion toujours d’actualité ? 

La souveraineté une notion toujours d’actualité ? 

Comme l’illustre parfaitement cette video Le terme de souveraineté est partout, dans les constitutions, dans la DDHC, dans toutes les campagnes électorales quelques soit l’état, et les candidats, dans tous les domaines, qu’il soit économique, militaire, politique, écologique, énergétique, chacun s'approprie ce terme à sa guise,et le brandit comme un étendard. Mais alors en réalité qu’est-ce qu’est réellement la souveraineté ? 

L’idée de souveraineté est née en Europe grâce au concours de 3 théoriciens du droit Français : Jean Bodin, Cardin Le Bret et Charles Loyseau 

Ils définissaient cette notion grâce à 3 adjectifs : 

= Indivisible Cardin le bret dira d’ailleurs à titre d’exemple que la souveraineté n’est plus divisible que le point en géométrie.

= Perpétuelle c’est à dire qu’elle dépasse son titulaire c’est l’état qui est souverain et pas son représentant 

= et absolue car elle fixe les règles, qui permettent le vivre ensemble au sein d’un état  

Aujourd’hui la définition plus ou moins établie de la souveraineté est une définition qui nous viens de Jean Bodin qui dit “la souveraineté c’est le pouvoir de commander et de contraindre sans être commander ni contraint” c’est cette définition qui fait foi car elle englobe à la foi la souveraineté interne qui s’exerce sur le territoire étatique, qui permet à l’état d’ émettre des règles juridiques qui vont s’imposer à tous, et la souveraineté externe qui s’exerce au niveau international aucune autorité n’est supérieur à l’état, il est indépendant des autres états. De plus elle permet de mettre en évidence les 3 caractéristiques de la souveraineté : 

= Un pouvoir suprême, c’est à dire la possibilité pour un état de détenir la compétence de sa compétence

= Un pouvoir incontestable, qui permettrai à l'état de n’avoir de compte à rendre à personne dans sa prise de décision  

= et enfin un pouvoir indivisible  

Il est alors intéressant d’observer que si la souveraineté est désormais une théorie inébranlable, son détenteur est quant à lui source, de débat perpétuel

Il convient alors d’aborder dans un premier temps, le détenteur de la souveraineté qui est parfois difficile à déterminer au sein de l’ Etat avant de se pencher sur le rapport entre la souveraineté et les organisations internationales  

La difficile détermination du souverain dans l’état 

Chapeau : Depuis toujours deux théories sont au coeur des débats, toute deux octroyant  la souveraineté à une entité différente (A) Mais comme souvent les théories ne sont pas appliquées dans leur exacte définition et celles-ci ne font pas exception, en effet leur application est constitutive d’une réalité bien différente de celle prévue par les théoriciens (B) 

 Deux  théories de la souveraineté qui s’oppose  

Si la définition de la souveraineté nous est soufflée par différents auteurs, dont il a été question précédemment, il n’en va pas de même pour le titulaire de cette souveraineté, en effet le souverain en tant que tel est assez difficile à identifier dans les différents régime qui compose le panorama politique que nous connaissons. 

Mais alors qui est le souverain ? 

Est-ce le peuple qui comme le disait Rousseau dans le contrat social doit l’exercer pleinement et entièrement sans se borner à être représenté 

Est-ce la nation ? 

Est-ce l’état ? 

Le président de la république ou encore le premier ministre ? 

Là encore les auteurs ont tenté de déterminer la réelle nature du souverain, deux théories majeures sont alors apparues, deux théories qui s’oppose  par nature, autant d’un point de vu social qu'institutionnel  

Tout d’abord est apparue la théorie de la souveraineté populaire largement théorisée par Rousseau. Théorie qui a d’ailleurs insufflés le mouvement révolutionnaire français 

En ce qui concerne la souveraineté nationale, elle a quant à elle une origine plus ancienne, elle nous vient de l'absolutisme royal et sera reprise par de nombreux auteurs du 18e siècle dont Sieyès qui théorisera la position centrale de la Nation dans son ouvrage “qu’est ce que le tiers Etat ?”

Dans le cas de la souveraineté populaire, le pouvoir appartient au peuple et chaque citoyen en détient une part. Elle implique alors une activité législative des citoyens de la manière la plus directe et permanente possible. Rousseau a par ailleurs conscience que le peuple a besoin de rapporteur qu’il appellera les députés commis, ils doivent appliquer à la lettre les considérations du peuple. Les citoyens disposent toutefois d’une certaine sécurité grâce au mandat impératif impliquant un renouvellement fréquent des élus ainsi qu’un pouvoir de révocation puissant. 

Dans le cadre de la souveraineté nationale, des représentants sont désignés par la voie de l'élection et jouent un rôle  majeur sur le plan législatif et institutionnel puisqu’ils ne sont pas de simples commis  mais agissent au nom de la nation. Grâce à leur légitimité populaire, ils peuvent prendre des decisions soverainement au nom des citoyens qui les ont élus. 

Ensuite la souveraineté populaire est synonyme de démocratie directe, en effet  le peuple exerce directement le pouvoir permettant ainsi une réelle représentation de la majorité.

La souveraineté nationale est quant à elle synonyme de démocratie représentative, comme dit précédemment l'exercice du pouvoir étant confié à des représentants élus. 

Ces 2 modes démocratiques sont tout deux sujet aux dérives/défaillance dans le cas de démocratie directe avec un possible écrasement

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