La prise en compte de l’irresponsabilité pénale lors d’un crime causé par un individu contraint physiquement

II la prise en compte de l’irresponsabilité pénale lors d’un crime causé par un individu contraint physiquement 

Le principe de l’irresponsabilité, dans certaines circonstances, rend l'auteur de l'infraction criminel irresponsable pénalement. Nous pouvons voir cela à l’article 122-2 du Code pénal qui dispose que « n'est pas pénalement responsable la personne qui a agi sous l’empire d’une force ou d’une contrainte à laquelle elle n’a pu résister. » Cette contrainte peut être physique (par exemple la maladie) ou morale (par exemple, un chantage), elle implique que l’agent ait connaissance de commettre un acte illicite, mais sans en avoir la volonté. La contrainte physique dont est soumis le docteur Otto Octopus émane d’une force externe (A) ou interne (B).

A.  Immunité pénale dû à une force externe 

L’immunité par la force externe est importante. En effet, afin d’etre irresponsable pénalement, l’agent doit en établir les caractéristiques à savoir l’imprévisibilité et l’irrésistibilité.  Cette notion de force majeure implique de démontrer l’état de contrainte de la personne par un événement causé par la force de la nature. La condition d’irrésistibilité a notamment été développée par la jurisprudence comme étant « l’impossibilité absolue de se conformer à la loi ». Nous pouvons le retrouver au sens de l’article 122-2 du Code pénal  « La contrainte physique ne peut résulter que d’un événement imprévisible et insurmontable qui place l’auteur de l’infraction dans l’impossibilité absolue de se conformer à la loi. » Dans ce cas, il y aura une pression telle sur l’agent qu’il n’aura plus la maîtrise de ses faits et gestes.

De ce faite nous pouvons dire que le docteur Otto Octopus n’est pas responsable pénalement de ses actes criminel commis. En effet, il se retrouve contraint physiquement par son invention a tentacule, à assassiner et blesser plus ou moins sévèrement les civils qui se mettent en travers de son chemin, afin de réaliser « ses » objectifs qui sont la possession du monde et attraper Spider-Man (Tobey Maguire). Lors de ses actes, il pers totalement le contrôle de sa machine comme nous pouvons le voir dans Spider-Man « Now Way Home » où lorsque Peter Parker (Tom Holland) réussi à réparer la puce, il se retrouve tout de même à certain moment contrôler par les bras de fers malgré qu’il ne soit plus atteint psychologiquement par la puce, et donc le non consentement des actes qu’il exerce malgré lui.

La contrainte peut être physique ou morale mais doit être imprévisible et insurmontable. La contrainte physique peut résulter d’une force extérieure qui peut être le fait d’une chose comme nous l’avons vu avec le docteur Otto Octopus. Nous allons maintenant nous intéresser aux forces interne dont « le vilain de Spider-Man » fut victime.

B l’irresponsabilité pénale causé par une force interne

L’exigence liée à la force majeur peut faire défaut lorsque la cause de la contrainte est interne à l’agent, puisque l'acte d'infraction peut résulter d’un trouble intrinsèque à la personne. En effet, L’article 121-1 du code pénal prévoit soit l’irresponsabilité pénale soit son atténuation lorsque « la personne qui était atteinte, au moment des faits, d’un trouble psychique ou neuropsychique ayant aboli son discernement ou le contrôle de ses actes » ; ou bien lorsque « la personne qui était atteinte, au moment des faits, d’un trouble psychique ou neuropsychique ayant altéré son discernement ou entravé le contrôle de ses actes demeure punissable. Toutefois, la juridiction tient compte de cette circonstance lorsqu’elle détermine la peine et en fixe le régime ». Il s’agit ici d’une règle fondamentale et très ancienne mettant en œuvre l’idée selon laquelle un individu n’est responsable, devant la justice pénale, de son acte que s’il n’est pas totalement privé de son libre arbitre, privé de la conscience de cet acte. Ce principe s’applique même si les faits reprochés sont très graves. Ainsi, juger et punir une personne pour meurtre suppose non seulement qu’elle ait donné la mort à une autre personne. Mais également qu’elle ait eu la volonté et l’intention, de la tuer, lors du passage à l’acte. C’est d’ailleurs la raison pour laquelle la loi prévoit que l’état mental s’apprécie au moment du meurtre, et non à un moment autre, antérieur ou postérieur.

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