Histoire des institutions publiques

TD 1 : Structuration du système féodo-vassalique

Notions importantes :

Le droit de ban : droit d’édicter des règles, commander, droit de commandement.

Ex : ban des vendanges

Forfait= faire acte de forfaiture (actes de trahison quelconque)

Si litige et que le vassal trouve que cela n’est pas justifié alors il va s’adresser au suzerain (seigneur du seigneur du vassal).

Lien personnel, entrer en vassalité : « devenir l’homme de » ; chacun s’engage à faire ou concéder quelque chose. Ils mettent en scène un seigneur et un vassal, le premier s’engage à protéger son homme et lui remettre un bénéfice ou un fief en échange le vassal a des obligations telles que : l’hommage, la foi (la fidélité) et divers services nobles.

Lien réel : Le seigneur remet à la suite de la cérémonie de foi et d’hommage un fief même si ce n’est pas tjr le cas il peut lui remettre un bénéfice (chevaux, armes, bijoux etc.).

Mais ds ces cas-là on ne la pas chassé, casé, donné de jouissances sur terre.

À l’époque, dans le syst particulier de l’appropriation des terres, ni le seigneur, ni le vassal n’est véritablement propriétaire.

Faire hommage : cela signifie devenir l’h de qqn, le vassal fait le don de soi au seigneur, il devient sien.

Lors du rituel le vassal s’agenouille et à offrir ses mains jointes en déclarant : « je le veux » ou « je deviens votre homme » ; le seigneur recouvre les mains du vassal et déclare le recevoir. L’hommage est alors accompli.

La cérémonie est parfois consacrée par un baiser qui scelle la confiance réciproque.

Jurer fidélité : Cette cérémonie fait l’objet d’un serment, d’un engagement religieux.

(‘Ces rites se concrétisent dans les services nobles : auxilium et consilium (l’aide et le conseil).

Leurs modalités sont variables et dépendent d’une part du contrat vassalique, d’autre part des coutumes.

Par l’aide militaire, tel vassal s’engage à la garde et à la défense de tel château, tel vassal à la mise en disposition de son propre château en cas de conflit, tel autre à participer à la chevauchée (l’escorte, le raid punitif) ou à l’ost (l’armée que l’on met en campagne), seul ou avec ses propres vassaux, dont le nbr et l’équipement (à cheval, à pied, etc)+aide aux quatres cas.

Sanctions : privé un vassal du fief dont il disposait car il a forfait son territoire, n’ai pas été loyal envers son seigneur.

Le seigneur, lui, peut-être défié ou désavoué par son vassal mécontent, s’il lui reproche par ex : d’avoir empiété sur ses droits ou ne plus lui accorder sa confiance, le vassal renie son hommage et rompt sa foi, à travers une cérémonie où le vassal jette un symbole quelconque de loyauté c’est souvent un festuca (un fétu ou un baton).

Plutôt que de s’en remettre à la justice de son seigneur qui serait surement partiale, le vassal s’en remet à son suzerain qui tranchera le litige.

Droit canonique : droit édicté par l’europe, tt l’europe est chrétienne catho, elle édicte des règles essentiellement des règles pénales, tel infraction amène à une peine canonique.

Peine canonique = peine infligée par le droit édicté par l’église.

Les chansons de geste traduisent un certain nbr de règles juridiques, d’intrigues pol qui intéressent en tant qu’historien du droit.

Chasement= être casé, se faire offrir un fief ; ne pas être chasé revient à recevoir des cadeaux mais pas fief.

Le lien personnel est affaibli par le lien réel, l’intérêt de la terre est supérieur.

L’aide aux quatre cas :  le vassal doit donner de l'argent ou des cadeaux à son seigneur lorsqu'il marie sa fille aînée, lorsqu'il adoube son fils aîné, lorsqu'il part à la croisade et lorsqu'il est fait prisonnier et qu'il doit une rançon.

Un homme de poesté, un manant est diff d’un vassal c’est un éleveur, un artisan, un agriculteur.

Guillaume le conquérant= duc de normandie, à la suite d’un engagmt vassalique avec le roi d’ang, il dit je suis le seigneur, toi roi d’ang tu es mon vassal.

Le roi refuse donc guillaume envahit l’ang.

Système féodo-vassalique : systm par lequel on entend l’ensemble des liens d’homme à homme (vassalité) dans le cadre de contrats où l’un accorde une protection et un fedus (fief) en échange de services rendus par l’autre.

Système seigneurial : systm pôl né avec l’apparition des principautés et qui consiste, pour les ducs et les comtes carolingiens, les évêques et les abbés, les grands propriétaires, à user des droits régaliens, chacun sur son territoire.

Tout se serait plausiblement bien passé si l’on avait conjugués ces 2 systèmes, en effet on peut concevoir un système féodo-vassalique ss seigneurie, une multitudes de contrats, une hiérarchie d’hommes et de terrres, ss que ceux-ci s’approprient les pouvoirs du roi.

Or avec ce systm mis en place, le pouvoir du roi est relativement diminué car on use des droits régaliens sur son territoire. Droits régaliens=régalien du roi.

Hommage : par une cérémonie où il y a des mots, des gestes qui lie le vassal au seigneur. De nature juridique, contrat synallagmatique.

Ensuite, cérémonie de nature religieuse, le vassal jure sur dieu sa fidélité, Dieu se rajoute donc dans le pacte.

Lien réel et lien personnel forment les 2 faces de l’engagement féodo-vassalique, un engagement qui s’est conjugué avc la montée en puiss des princes territoriaux, la contractualisation des pouvoirs s’est conjuguée avec l’atomisation du pouvoir.

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