Dissertation le consentement au mariage

Fostier Clémy

Dissertation le consentement au mariage

Le consentement, c'est la liberté donnée à l'amour de suivre son cours naturel, sans entraves ni contraintes." (Simone de Beauvoir) En effet le consentement permet d’éviter certaine dérive potentiel du mariage comme les mariages forcés.

Le mariage est défini comme un acte juridique reçu enforme solennelle par l’officier d’état civil en vertu duquel deux personne établisse entre elle une union dont la loi civil règle impérativement les condition les effets et la dissolution. (1)

Le consentement se définie comme l’autorisation ou approbation donnée par la personne qualifiée a un acte concernant une autre personne : consentement des parents au mariage de leurs enfant mineur consentement des père et mère a l’adoption d’un enfant. (1)

Le consentement est donc l’accord d’une personne pour un acte. Le consentement libre et éclairé est indispensable au mariage qui est une union juridique entre deux personnes dont les conditions sont définies par la loi.

Le consentement fait partit des conditions de fond au mariage avec l’âges et les autorisations. Le consentement au mariage permet d’éviter les mariages blancs. C’est une situation dans laquelle un mariage est contracté dans le seul but d'obtenir des avantages légaux, tels que des droits de résidence, de la citoyenneté ou d'autres privilèges, sans véritable intention d'établir une vie conjugale. Le consentement au mariage permet aussi d’éviter le mariage gris. Ce terme est utilisé pour décrire une situation dans laquelle un seul des époux est n’as pas d’intention matrimonial il souhaite se marier pour des avantages sociaux fiscaux ou lié à la nationalité.

Le consentement doit être donné par une personne ayant la pleine possession de ses moyen psychologique le consentement doit être libre et éclairé. Cela évite les mariages contracter sous la contrainte ou la violence.

L’information de l’intention de mariage d’une personne sous tutelle a son tuteur est obligatoire. Une fois l’intention de mariage fait au tuteur celui-ci peut s’opposer au mariage. Cette information préalable était avant 2019 une autorisation préalable. Cette information au mariage se rapproche d’un consentement mais n’en ai pas un.

Pourquoi le consentement est-il un des piliers du mariage ?

Le consentement est une condition nécessaire pour pouvoir se marier, (1) il peut cependant aussi être un motif pour mettre fin à un mariage. (2)

1 le consentement une condition nécessaire pour se marier

Le consentement est déclaré avant le mariage (A) celui-ci est obligatoire et doit être recueillit selon des condition particulière (B)

A le consentement une promesse d’avant mariage

Le consentement est l’un des piliers du mariage cette acte est une condition de fond pour le mariage. La condition de fond pour un mariage est un ou plusieurs éléments fondamentaux qui doivent être réunie pour que le mariage puisse être célébré et reconnu par la loi. A coter du consentement nous pouvons trouver dans les conditions au mariage l’absence d’empêchement au mariage telle que la bigamie. Les articles 143 à 180 définissent les conditions de fond. L’article 180 du code civil énonce que « Le mariage qui a été contracté sans le consentement libre des deux époux. » Sans le consentement le mariage n’est donc pas possible si le consentement n’est pas libre le mariage peut tout simplement être annulé. (2)

Si le mariage nécessite le consentement pour être contracté le consentement permet aussi aux époux la liberté nuptiale. La liberté nuptiale autorise les époux à se marier avec le conjoint de leurs choix. La liberté nuptiale inclue le droit de ne pas se marier. La liberté nuptiale place le consentement en haut de la pyramide des normes. En effet l’article 16 de la déclaration universelle des droits de l’homme énonce que : « A partir de l'âge nubile, l'homme et la femme, sans aucune restriction quant à la race, la nationalité ou la religion, ont le droit de se marier et de fonder une famille. Ils ont des droits égaux au regard du mariage, durant le mariage et lors de sa dissolution. » et le même article poursuis : « Le mariage ne peut être conclu qu'avec le libre et plein consentement des futurs époux. » le consentement a donc grâce ce principe de liberté nuptial consacré par l’article 16 de la déclaration universelle des droits de l’homme une valeur supra législative. (2)

B les conditions de recueil du consentement au mariage

Le consentement formel est nécessaire au mariage ; Les époux doivent donner leurs consentements devant l’officier de l’état civil. L’officier de l’état civil qui recueille le consentement pour les mariages et qui célèbre les mariages est en général le maire de la commune dans laquelle le mariage a lieux. Le maire de la commune peut déléguer cette tâche a un membre du conseil municipal. Le maire peut déléguer cette tâche seulement a une autorité élu pas à un employé de la commune ou à une personne qui a était nommé.

Les époux pour éviter les mariages nuls fictif ou pour avantage doivent comparaitre en personne pour l’entretien préalable et le jour du mariage. L’officier de l’état civil doit avant le mariage procéder à l’audition des futurs époux. Cette audition a pour but de discuter des projet et intention matrimonial des futur époux, l’objectif de cette audition est de s’assurer que les futurs mariés remplissent toutes les conditions administratives pour se marier mais aussi pour l’officier de l’état civil de vérifier que le consentement est libre et éclairé. Le consentement donné en présence de l’officier de l’état civil a pour but de lutter contre les mariages forcés. (3)

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