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Régimes d'assemblage de la France
Les régimes d'assemblée de la France La France a connu deux régimes d'Assemblée : La Convention nationale, notamment à partir de la Terreur en 1793 ; Le régime de fait entre 1871 et 1875 (entre la chute du Second Empire et les trois lois constitutionnelles de 1875 instaurant la IIIe
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Régimes D'indemnisation
Droit civil TD Séance corrigé 10 Régimes d'indemnisation – L'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation Correction cas pratique : 4 problèmes (phrase introductive) I)La question de l'indemnisation éventuelle à la sœur aînée : La sœur veut indemnisation pour s'être occupé de ses parents. Y-a-t-il une obligation entre les deux ? On pourrait
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Régimes économiques douaniers
Centre de Formation Centre de Formation Centre de Formation Centre de Formation Douanière DouanièreDouanière Douanière Les Régimes Economiques en Douanes Amina RERHRHAYE Amina RERHRHAYEAmina RERHRHAYE Amina RERHRHAYE Formateur permanent au C.F.D. A.Rerhrhaye@douane.gov.ma Ce support de cours est réservé à
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Régimes juridiques de l'employé et de l'employé
DROIT Les régimes juridiques du salarié et du fonctionnaire Le salarié = Une personne qui s’engage à exécuter un travail, à temps plein ou partiel, sous les ordres de son employeur. En contrepartie, un salaire à la clef, Le salarié est sous subordination de son employeur, l’employeur peut donc décider
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Régimes Matrimoniaux
Le droit au logement connait une perpétuelle évolution depuis la loi n°86-1290 du 23 décembre 1986 DITE MEHAIGNERIE, relative à l’investissement locatif et l’accession à la propriété, modifiée par la loi n°89-462 du 6 juillet 1989. Ce droit est, pour sa part, consacré en droit des régimes matrimoniaux par l’article
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Régimes matrimoniaux
ISRAEL 1. Régimes matrimoniaux a) Régime légal 106. – Participation aux acquêts – La loi du 24 juillet 1973, entrée en vigueur le 1er janvier 1974, a instauré un régime légal de participation aux acquêts. Ce régime n'a pas d'effet rétroactif. 107. – Séparation de biens – Les époux mariés
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Régimes matrimoniaux
ISRAEL 1. Régimes matrimoniaux a) Régime légal 106. – Participation aux acquêts – La loi du 24 juillet 1973, entrée en vigueur le 1er janvier 1974, a instauré un régime légal de participation aux acquêts. Ce régime n'a pas d'effet rétroactif. 107. – Séparation de biens – Les époux mariés
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Régimes parlementaires : intro + plan
Léon Duguit dit dans son Manuel de Droit Public français que "la vieille formule : au parlement le législatif, au gouvernement l'exécutif, n'est point exacte sous le régime parlementaire". On peut se demander pourquoi mais il faut d'abord comprendre ce qu'est un régime parlementaire. Un régime parlementaire est comme son
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Régimes politiques étreangers
Cour de droit constitutionnel Cours 1 S2 M TIRART BAN (120 étudiants) exam S1 notes allant de 0 à 18 Note finale : deux sous note (note TD 1/3 et note examen final 2/3) coef 7 Introduction : présentation de la 5ème république Chapitre 1 : les caractéristiques générales de
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Régimes totalitaires
III. Les espaces de faible densité et leurs atouts ➔ Quelles sont les dynamiques* et les atouts des faibles densités en France ? *dynamiques : mouvements ou adaptations (économiques, démographiques...) d'un territoire qui le structurent ou le transforment. 1/ Des espaces peu densément peuplés a/ La densité de population moyenne
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Régimes totalitaires
La guerre et les régimes totalitaires au XXe siècle * La première guerre mondiale : 1. Une guerre d’un genre nouveau : * Conflit qui s’enfonce : Guerre se déclenche 28/06/1914 Engrenage alliances triple entente / alliance Conflit rivalités éco. nat. et terr. === par armées coloniales Après guerre de
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Régine PERNOUD « Pour en finir avec le Moyen Âge »
Histoire des faits économiques et sociaux Régine PERNOUD « Pour en finir avec le Moyen Âge » Poche, seuil Introduction Comment sommes-nous devenus des Occidentaux ? Pourquoi la place de l’économie dans l’occident est devenue fondamentale après le 18ème siècle. Pendant longtemps consommation était dévalorisée. Dans la société il faut
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Région Nouvelle Aquitaine
La Nouvelle-Aquitaine * Départements * Région Aquitaine : Dordogne (24), Lot-Et-Garonne (47), Gironde (33), Landes (40), Pyrénées-Atlantiques (64) * Région Poitou-Charentes : Deux-Sèvres (79), Vienne (86), Charente-Maritime (17), Charente (16) * Région Limousin : Creuse (23), Corrèze (19), Haute-Vienne (87) * Climat du vignoble de la région * Le climat
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Région Orientale
Zoom Sur la région Orientale • Géographie, Historique et culture de la région orientale du Maroc, spécialement Oujda capitale de la région orientale et ville millénaire. • la feuille de route de l’oriental suite au discours historique de SM le Roi Mohammed VI en 2003 : Ouverture de grands chantiers.
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Région viticole de la Vallée du Rhone
Région viticole de la Vallée du Rhone Situation Géographique: La région s'étend su plus de 200 km entre le Sud de Lyon et le Sud d'Avignon. On peut la séparer en deux zone : . La zone septentrionale: de Vienne à Valence . . La zone méridionale: de Coteaux du
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