Questions de cours

Anouchka

Paitrault

TD A05                        Travail à effectuer séance n°3

Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 : déceler l’influence jus naturaliste.

Dans la déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, on peut y remarquer à l’intérieure une certaine influence jusnaturaliste. Qu’est-ce que le jusnaturalisme ?

Il s’agit d’un terme complexe qui désigne une doctrine pensée et développée par les jusnaturalistes, des personnes qui suivent un courant du droit qui est le droit naturel.

Le droit naturel est un droit qui permet de mettre chaque individu au même niveau, ce droit est déterminé par la nature. C’est-à-dire qu’il s’agit d’un droit qui est issue de la nature humaine.

Il ne prend pas en considération l’ethnie, la religion, les différences quelles qu’elles soient et peuvent être représentées.  

Par exemple dans l’article 1 de la déclaration des droits de l’homme, chaque homme, donc individus demeure et naissent égaux.

Dans l’article 2 nous pouvons remarquer qu’il est écrit que le droit naturel doit être conservé par les association.

Notamment dans l’article 3, il est décrit que la souveraineté ne peut être détenue par un seul homme, elle est détenue par une nation. C’est un seul homme qui gouverne mis il est élu par les citoyens et il n’est pas le seul à détenir les pouvoirs.

Dans l’article 4 il est dit que le droit naturel est applicable par tous si celui-ci ne nuit pas a autrui et seulement si tout le monde est en capacité de l’appliquer et de l’utiliser.

Dans de nombreux articles de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, on définit une certaine égalité entre tous les individus, ils sont représentés au même niveau, ils sont jugés de la même manière et le système doit fonctionner pour aboutir à une société paisible.

Dans cette déclaration le droit naturel est omniprésent car plusieurs articles prennent en considération la société et l’homme tels qu’ils sont naturellement, il n’y à pas de caractéristique extérieure qui vont permettre au individus de se distinguer au niveau de leur droit et de leur devoir.

Questions sur l’extrait reproduit par J.L Bergel Théorie générale du droit, Dalloz, 3 -ème édition de la p19-33

-Qu’est- ce que « le droit naturel » ? Quelles sont les différentes doctrines idéalistes ?

L’idéalisme juridique correspond aux doctrines du « droit naturel » qui vise à reconnaître une justice idéale qui surpasse le droit positif qui s’appliquerai au pouvoir et aussi au législateur.

Le droit naturel est un droit qui permet de mettre chaque individu au même niveau, ce droit est déterminé par la nature. C’est-à-dire qu’il s’agit d’un droit qui est issue de la nature humaine.

Il ne prend pas en considération l’ethnie, la religion, les différences quelles qu’elles soient et peuvent être représentées. Il se base sur la légalité et sur une continuité de valeurs de bases qui vont à l’encontre des valeurs crées par les individus dans une société, dans un état.

Il y a comme doctrine idéaliste celle de Platon, d’Aristote, l’Ecole stoïcienne, les chrétiens et l’Ecole du droit naturel.

Platon : Pour lui il doit y avoir une harmonie entre justice et droit pour pouvoir trouver ce qui est juste entre les hommes et dans la conscience individuelle. C’est-à-dire trouvé un accord pour trouver ce qui paraît juste pour tous les individus (conscience collective) et ce qui peut être simultanément juste dans la pensée personnelle des individus (conscience individuelle).

Aristote pense que le droit doit d’adapter à l’ordre naturel et a son harmonie. C’est-à-dire qu’il doit s’adapter au monde tel qu’il est donc aux évolutions qui ont lieu et au changement de normes et de valeurs même si cela va à l’encontre des pensées dites archaïques.

Il prône plus une approche plus réaliste du droit et de son application. Le droit doit s’adapter aux différentes civilisation et modes de vie.

L’Ecole stoïcienne préconise plus la morale que le droit. C’est-à-dire qu’elle aimera qu’on applique la justice par le biais de principes, de règles de conduites qui distinguent le bien et le mal, en fonction des devoirs et des valeurs d’une société qui s’applique à tous de manière collective et individuelles.

Les chrétiens : Le droit résulte du divin, c’est la loi divine qui va déterminer la loi naturelle. Ceux sont les écritures bibliques qui vont donner la morale, les normes et les valeurs que doit suivre le droit et la justice. Donc cela dépend de la parole de dieu et de c’est actes. Une loi humaine par la suite est déduit qui doit être faite pour le bien commun de tous les peuples.

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