Le syllogisme

                vendredi 9 octobre 2020

Droit

LE SYLLOGISME

Introduction

On a deux manierez de traiter des études de cas en droit :

• Note structuré (introduction, plan, développement 2/3 parties, conclusion)
• Syllogisme

Le syllogisme est un raisonnement logique en trois étapes. On énonce deux propositions dont on déduit une troisième. L’exemple connu est le syllogisme d’Aristote il y a plus de 2300 ans.

Aristote disait que

1 : tous les hommes sont mortel,                             j’énonce un fait, une règle

2 : hors Socrate est un homme :

3 : donc on en déduit que Socrate est mortel.          j’en tire une conclusion

Schématiquement : A = B, hors B = C, donc A = C

I/ Le raisonnement juridique et le syllogisme juridique : 

Le syllogisme juridique est un raisonnement objectif en trois étapes. Comme la situation de fait remplis les conditions d’application de la règle de droit, on peut lui appliquer cette règle de droit. Cette règle de droit s’appelle La majeure

La majeure est la proposition qui énonce la règle de droit.

La règle de droit peut être la loi, un decret, une jurisprudence, un contrat, un règlement, ou une coutume.

Jurisprudence :

Sens 1 :  Ensemble des décisions des tribunaux sur une matière, qui constitue une source de droit

Sens 2 : Interprétation de la loi par les tribunaux

La coutume : C’est un ensemble de règles qui a été spontanément adopté par des groupes de personnes qui se prévalent d’un usage constant. On peut penser aux coutumes en vigueur dans les territoires d’outre mer (Nouvelle Calédonie, Guyane, Guadeloupe, Martinique) mais on aurait tort de sous estimé ces coutumes. Il existe de nombreuse coutumes qui s’attachent à l’exerciez d’une profession, à celui d’un commerce ou à celui d'un sport.

La majeure : Proposition abstraite, générale mais pertinente. Elle affirme que si telle hypothèse est réalisée, alors telle conséquence s’en suivra. En général quand on énonce une règle de droit on utilise les termes : en principe, selon, en vertu de..

Exemple : En vertu de l’article 1401 du code civil, la communauté se compose des acquêts fait par les époux durant le mariage.

La mineure : Proposition qui expose les faits de l’espèce. Ces faits doivent être qualifiés, c’est à dire qu’ils doivent rentrer dans une catégorie juridique. Elle peut être introduite par les termes : or, en l’espèce

Exemple : En l’espèce, la maison de la Baule en Bretagne a été acquise par les époux Martin durant leur mariage

La conclusion est important dans le syllogisme. L’application de la règle de droits aux faits de l’espèce constitue la conclusion du syllogisme. On obtient donc un droit subjectif applicable à une situation donné. Cette conclusion peut être introduite par les termes ; donc, il en résulte que, en conséquence..

Exemple : En vertu de l’article 1401 du code civil,  la communauté se compose des acquêts fait par les époux durant le mariage. Or la maison de la Baule en Bretagne a été acquise par les époux Martin durant leur mariage. Donc en conséquence la maison de la Baule constitue un bien commun.

...