Commentaire d'arrêt : rédaction de la fiche d'arrêt

Méthode commentaire d’arrêt

Sur l’introduction c’est la rédaction de la fiche d’arrêt.

Conseille de faire une accroche / Citation avec un rapport direct envers le sujet

Annoncer le plan qui doit être composé de 2 parties et 2 sous-parties

Savoir rédiger des titres: ni trop long, ni trop court, qui emploient les termes juridiques précis en rapport avec le commentaire et du sous développement.

Un commentaire est l’analyse d’un étudiant de l’interprétation de la loi par le juge.

Décisions de justice conforme à l’interprétation précédente (question conforme à la jurisprudence antérieur) soit c’est un évolution. Soit en apportant une précision qu’il estime nécéssaire  , soit en rejetant l’idée.

Décisions application, partir de connaissances et essayer de trouver pourquoi le juge ne souhaite pas voir un changement à sa conception.

Se baser sur la date de l’arrêt. S’il est ancien le but de l’exerce va être de commenter un arrêt dont la solution à pu faire jurisprudence ou faire l’objet d’un revirement.

En somme il est attendu que vous étudier plutôt la porté de l’arrêt. La portée de l’arrêt est sa place en rapport à la jurisprudence, la législation.

Si l’arrêt est récent, dans ce cas vous pouvez constater l’évolution ou revirement de jurisprudence     si ce n’est pas le cas on attend simplement que l’on soit capable d’argumenter autour de l’interprétation qu’a la juge de la loi.

Enfin, vous devez relever le dispositif de la décision, un arrêt de cassation ou arrêt de rejet ?

Pourquoi la cours de cass à rejeter le raisonnement de la cours d’appel

Sur le raisonnement la méthode conseillé est de déterminer le sens la valeur et la portée

Le sens: Il vous faut comprendre le raisonnement juridique de l’arrêt qui vous est proposez l’objectif est de comprendre comment le juge interprète la loi. Inutile que sans une bonne connaissance du cours et du TD vous ne parviendrez pas à trouver le raisonnement caché dans l’arrêt.

Vous devez toujours vous détacher des faits de l’espèce

La valeur: c’est une fois identifier et déterminer la décision du juge, il va falloir critiqué la décisions au regard de nos connaissance et du droit.

La portée: L’influence de la décision sur le droit positif.

1. Uniquement du sens de la décision
2. Valeur et portée de la décision

Si l’arrêt fait débat au niveau de la doctrine, vous devrez consacrer votre plan et d’une transition irréprochable se sont les arrêt les plus difficile à rédiger.

Certain arrêt ne concerne pas un seul mais plusieurs pans de droit

Les points généraux :

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