Organisation administrative

Organisation administrative

Plan

1. l’état : le comprendre et le connaitre/ l’essence de l’état approche +sociologique   - juridique

2. l’état et ses admis

P1

-Orga admi est propre à un état

Les état se sont construisent autour d’orga admi

Ajd orga admis relèvent d’orgas internationales ( Ex ;ONU…)

Droit des affaire admis des entreprises dans toutes entités il faut 1 ou pls admis

Admis vient de servir « administrarer »

Les admis ont pour tache l’exécution de décisions prisent par des institutions poli elle est donc au service de l’état et des administré ( nous) elles sont propre à un état

Etat fonctionne avec des institutions notamment politique

Etat –spatus au départ c une condition 13eme siècle

        Plus tard des assemblées représentatives (généraux provinciaux)

        16 eme utilisé au sing il devient l’état d’ajd une entité politique structure chargé d’organisé la vie en société

L’etat n’a pas tjrs existé ----- principauté cité…

Histoire de l’humanité 4 grandes part ----- humains petit groupe nn organisés anarchique loi du plus fort par d’orga admis / 2eme part d 'écouverte de l’ecriture d’elevage révolution conitive création d’institution plus fournis---- cité etat / 3eme part volonté de constituer des structure admis plus importante ----- des empire structures poli et admis/  4eme part étape étatique

Dif :etat et empires

Critére permanant structure politique et admi

La France se caractérise part un structure extrêmement détaillée

• Quels sont les sens et significations de l’état ?

Nous avons relevé 3 sens niv de signification

 Niv 1

 qu’est ce qu’un état ; une entité abstraite / figure symbolique une représentation d’une vie en société / l’identité d’un état peut servir à étendre un territoire (ex : Russie Ukraine)

L’état incarne un principe d’ordre sur lequel repose la société avec des admi et des représentants

Niv2

l’état recouvre des fonctions des missions des rôles spécialisés

Distinction de la sphère public et la sphère pv

L’état peut se définir à travers des fonctions

Elle est le produit d’un process de différenciation ---- exercice de fonction régalienne missions militaire, éco …. ----sphère publique  / le reste sphère pv

En France tjrs pas de police pv ---- relève de la souveraineté

Capacité de ce qui relève du public du pv complique  -------Etat providence ; relève de toutes les sphères domaines

Niv 3 

l’état est un type d’orga poli de la vie en société

Pk nous avons tous un état ----- relations mondiales

L’état annonce l’avènement de la société moderne et c progressivement mondialisé

Réunion de 4 éléments constitutif ; grp d’individus qui se caractérise par un sentiment d’appartenance / )à l’intérieure d’un territoire/ soumis à des institutions souveraines

Nouvelle façon de vivre en société ------h

Niv4 

on peut abordé l’état d’un point de vue juridique

Ajd l’état est perçu comme une entité juridique (principalement)

( Hans Kelsen ; juriste d’origine autrichienne ---constitution autrichienne/ il l’aborde comme une entité juridique)

Etat a pour mission de produire des normes juridiques ---- de droits

Empilement de norme juridiques--- règles de droit produites par des institution politiques à respecter  

         Plupart des normes juridique sont produite par l’état

Cela implique une conséquence l’état est donc une personne juridique ----

Personne morale de droit publique ----groupement doté de la personnalité juridique ayant des biens qui lui appartiennent  des volonté fonctionnent grâce à des institutions  à ce titre l’état est responsable de ses actes

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