« Le voc juridique », Gérard Cornu

« Le voc juridique », Gérard Cornu

Code (civil, travzil…) 2021

Droit des pers fait parti du droit civil, qui regrp l’ens des dispos issues des sources du droit tendant à assurer la deter, l’identification et la protec des pers.

=>Droit vivant, droit de masse avec des enjeux humains colossaux qui touche la totalité des pers sur par ex la naissance, le décès ou encore le viellissement de la pop.

1. La notion de personne

Les pers préexiste au droit, le terme personne = def juridique + précise que la courante.

1. Eléments de def de la personne au sens juridique

La notion de pers n’est pas vrmt def dans le code civil. Pourtant, cette def va dicter nos règles de droit concernant une personne au sens juridique.

La personne est def comme : l’être qui jouit de la personnalité juridique cad de l’aptitude à être titulaire de droit et assujetti à des obligations ; en gros, l’être qui peut jouir du droit subjectif (ex : droit de vote, droit de propriété…). Au sens juridique, c’est la personne qui jouit d’une peronnalité juridique. L’origine éthymo du mot personne permet d’en préciser le sens et nous permet de faire le lien entre la notion de pers et la notion de persoTé juridique. Il vient du Latin « persona » tirer du verbe « per sonarer » qui signifie parlerq à travers de => fait réf à l’Antiquité romaine et aux masques que portait les acteurs qui permetrtait d’incarner le personnage et sa personnalité => terme reprit par le dprit romain pour désigner l’enveloppe juridique dont sont pourvu les indiv de droit = personnalité juridique actuelle. Personne juridique (personnalité juridique) =/= pers humaine(ne possède pas de nature une personnalité juridique, qualité attribuer par le droit). Tout e^te humain possède une peronnalité juridique, mais l’inversemment n’est pas correcte.

En droit, la personne juridique = apte à avoir un patrimoine, agir en justice ou encore signer des contrats. Au regard du droi, 2 caté de pers :

- personnes physique = fait de chair et d’os

- personnes morale = grpment des entités abstraite non incarné (ex : asso, entreprise, collectivité terri…), il sont considéré comme des personnes au sens juridique => elles peuvent avoir un patrimoine propre, elles peuvent agir en justice et sont titulaires de droit et sont soumises à des obligations. Il existe des pers morale de droit pv (société…) et des pers morale de droit publique (Etat, collectivité territ…)

La personne au sens juridique = pas seulement personne physique.

2. La def des pers par opposition aux choses

Le droit opère de facon une distinction majeure summa divisio entre 2 cat :

- Les personnes => l’être

- Les choses => l’avoir

Au sens du droit, les pers sont les sujets de droit autour desquels le syst juridique / le Code civil s’organise.

Le livre 1er est consacré aux pers physiques qui disposent de droit sur les choses

Le livre 2nd est consacré aux biens

Ces choses, les pers se les transmettent de diff manières = Livre 3

Les pers = catégorie principale et les choses = catégorie résiduelle

 Tout ce qui n’entre pas dans la def d’une personne = au sens du droit comme une chose.

 La catégorie des choses => hétérogène car résiduelle

 Il n’y a pas de traitement unitaire des choses (un chien =/= un stylo), et donc chaque chose va être soumise à un régime juridique différent.

En réalité, on s’interroge tjrs sur les frontières de la notion de personne et sur la pertinence de cette distinction

A. Les choses en lien avec la qualité d’être vivant

On peut citer un certain nb de choses avec un satut protecteur : les êtres vivants, les embryons (sont protégés au titre d’êtres humains) ou encore des cadavres ( = choses mais avec protection particulière : 16-1-1 du code civil), les enfants nés sans vie (= choses).

Les animaux = depuis 16 fev 2015 515-14 du code civil sont des êtres vivants dotés de sensibilité mais sous réserve du régime qui les protège ils sont liés au rigime juridique des choses.

Ces diff choses E droit subj car =/= pers mais en tant qu’être vivant, elles doivent être respectées.

B. Les robots et les machines intelligentes

Robots = machines pour tâches programmé ; avec dev de l’IA, de + en + de robots dans diff secteurs.

Le dev de ces robots questionne les juristes car ils sont de + en + autonome et donc questions sur leur statut. (ex : Sophia activée en 2015 programmée pour tout apprendre en s’adaptant au comportement des humains => 2017, nationalité Saoudienne. )

En 2017, parlement Eu avait adopté une résolution dans alquelle ils proposaient la créa d’une personnalité juridique spécifique pour les robots avec pour buts de considérer les + sophistiqué comme capable de résoudre préjudices politiques. Cette proposition = recherche de solutions quant au statut futur à accorder aux robots.

2. L’évolution du droit civil des personnes

Pendant longtemsp, pers appréhendé dans sa sphère sociale et juridique et non l’indiv pour lui-meme. La personne protégée dans code civil de 1804 = acteur de la vie sociale et juridique.

Progressivement, individualisation des règles relative à la pers qui s’est faite en 2 étpes :

- Le passage vers la Liberté et l’égalité, avant, la notion de personnes = dominée par l’opposition entre pers libre et pers non-libre (esclavage, l’esclave = patrimoine / bien du proprio) = > pers juridique mais traité comme des choses car « non-libres ». -> Adoption des ddhc avec article 1

- La reconnaissance de la personne en tant qu’indiv doté d’une âme et d’un corps, i ndiv est devenue pers physique, méritant une protection indiv de son âme et son corps ; le lizn avec l’être humain s’est resseré et on constate une affirmation progressive de la corporéité

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