La rémunération

Chapitre 1 : La rémunération

Le brut :

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1. Salaire de base

Le principal élément de rémunération est le salaire de base. Le salaire de base ne varie pas, il est toujours calculé pour 35heures par semaine équivalent à 151,67. (35x52 nb de semaine dans l’année/12 (nombre de mois) : 1820/12 : 151,67).  Le montant du salaire de base est fixé soit par le contrat de travail, soit par la convention collective. Le SMIC (salaire minimum interprofessionnel de croissance) est un salaire minimal au 1er janvier 2017 le SMIC est de 9,76 par heure soit 1480,30. Le salaire de base ne peut être inférieur au SMIC ni au minimum conventionnel, il est mensualisé donc indépendant des variations normal de la durée de travail il est donc identique quel que soit le nombre de jour travaillé. Ce salaire de base est complété par d’autre élément qui s’ajoute ou se déduise de ce montant.

1. Les primes

1. Les primes avec objectif particulier

Ces primes ne sont pas liées à la nature du travail effectuée. Elles ont un caractère incitatif pour récompenser le salarié d’un mérite particulier. Ces primes peuvent être données pour un événement familial. Enfin elles sont soumises à cotisation sociale et sur l’impôt sur le revenu.

On peut citer notamment :

• La prime d’assiduité : elle est liée à la présence du salarié
• La prime d’ancienneté : versé en fonction de l’ancienneté dans l’entreprise. Cette prime n’entre pas dans le calcul des majorations pour heure supplémentaire.
• La prime du 13ème mois : cette prime est destinée à impliquer le salarié dans la bonne marche de l’entreprise.
• La prime de résultat : destiné également à impliquer le salarié dans la bonne marche de l’entreprise. Elle peut être liée à l’efficacité du salarié : prime de rendement et prime d’objectif. Comme elle peut être calculé sur le résultat de l’entreprise : prime de bilan et prime de résultat.  

Deuxième type de prime les primes liées aux conditions de travail on l’appelle également la prime sujétion. Attribué au salarié par rapport à ces conditions de travail.

Comme :

• Les primes de risques
• La prime de pénibilité
• La prime de nuit
• La prime de froid
• La prime d’insalubrité

1. Les avantages en nature

Définition : cela représente l’économie que réalise le salarié lorsque l’employeur ne dispense d’engager une dépense personnelle, en lui fournissant le bien ou le service soit gratuitement et régulièrement. Soit moyennant une participation inférieure à la valeur réelle.

On peut citer :

• L’avantage en nature logement : pour les salariés auquel l’employeur fourni le logement l’estimation de la valeur de l’avantage est évalué forfaitairement elle peut être calculée sur option de l’employeur d’après la valeur locative servant à l’établissement de la taxe d’habitation et d’après la valeur réelle des avantages accessoires.  
• L’avantage en nature nourriture : la valeur de cet avantage en nature pour 2017 est de 4,75€ un repas et 9,50€ deux repas (la journée) et de 3,54€ par repas pour las salariés qui travaille dans les hôtels restaurant.
• L’avantage en nature véhicule : l’utilisation privée d’un véhicule mit à la disposition d’un employeur à un salarié est évalué sur option de l’employeur sur la base de dépense réellement engagée ou sur la base d’un forfait annuel.
• La mise à disposition d’outil informatique. La loi des finance 2008 prévoit que la remise gratuite par l’employeur au salarié de matériel informatique et logiciel est nécessaire à l’utilisation n’est pas une rémunération. Ce don est exonéré de cotisation sociale à condition que le matériel soit amorti et que le prix de revient global n’excède pas 2000€.
• Remise gratuite de produit et réduction tarifaire. Il est possible de négliger l’avantage en nature dès lors que la réduction n’excède pas 30% du prix de vente. Au-delà de ce seuil il y a avantage en nature.

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Les avantages en nature sont inclus dans la base soumise à cotisation sociale, donc il faut les ajouter en premier temps dans le salaire brut. Comme ils  ne sont pas versés ils sont déduits dans un second temps du total à payer. Exemple pour un salaire de 1600€ on a 300€ d’avantage en nature on estime que le taux de cotisation social salariale est de 25% le net à payer ce calcul comme suit :

Solde de base : 1600€ +

Avantage en nature 300€ :

Brut 1900€ -

Cotisation social 475€ :

Net 1425€ -

Cotisation sociale 300€ :

Net à payer 1125€

1. Les titres restaurant

Les titres restaurant permettent une prise en charge partiel des repas. Elles ne sont attribuées qu’au salarié aillant un contrat de travail. La part contributive de l’employeur est exonérée dans la limite de 5,38 sous réserve que la contribution patronale soit comprise entre 50 et 60% de la valeur faciale du titre.

Exemple 1 : valeur faciale à 9€ le salarié paye 4,50 €. La part patronale est exonérée en totalité car la valeur se trouve entre 50% et 60% donc 2ème condition exonération totale.

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