L'ordonance du 2.02.1945 et le mineur délinquant

Madame didelot         

le mineur délinquant

L'ordonance du 2.02.1945 et le mineur délinquant : (poly)

depuis la fin du moyen age jusqu(au année 1832 le sort des enfants delinquants consista le plus souvent à les melanger avec la population des prisonniers adultes.

Puis apparurent les colonies penitentiaires agricoles, chargée de reeduquer les mineurs par le travail et l'apprentissage.

1836: ouverture de "la petite roquette", premiere prison cellulaire reservés aux mineurs delinquants et vagabon . les mineurs de moins de 16 ans peuvent etre incarcéré sous l'ordre du parent pendant un mois et celui de plus de 16 ans maximum 1 an.

1839: colonies pénitentiaire avec une conotation agricole: le but etant de les mettre dans la nature et les eloigner des villes. A partir de 10 ans un mineur pouvait aller en colonie penitentiaires.

1840 : ouverture d'une congregation " bon pasteur d'angers" religieuse pour les filles "perdues" (entre le couvent et la prison)  

1850 Loi sur l'education et le patronnage des jeunes detenus : 3 catégorie d'etab:

        -les etab penitentiaire accueille les mineurs au titre de la correction paternelle

        -colonies penitentiares : 6 mois à deux ans, accueillent les mineurs par manque de         icernement.

        - colonies correctionelles : Plus de deux ans .

Fin XIX eme debut XX eme la troisieme republique va accorder l'importance à l'education et la protection de l'enfance avec les premiers travaux psychologiques sur la jeunesse delinquante.

Tribunal pour enfant par la loi du 22.07.1912 (mais pas appliqué avant 1945 )

des propositions seront faite : -la responsabilité pénale( 13 ans)

                                - la juridiction spécialisée pour les mineurs(mise en place                                         avec l'ordonance de 45)

                                - l'enquette de personnalité en cours d'instruction

                                - la liberté surveillée ( à tous les mineurs meme avant 13 ans )

1934 : la revolte de belle ile : concentration de jeune delinquants sur une iles (bagne d'enfants) " ce n'etait pas une maison de correction c'etait pire" . c'etait les travaux forcés pour des jeunes parfois de 1à ans, vagabons, petits voyou ou tout simplement coupable d'etre victime d'inceste. (voir le film les vaut riens) -> une prime de vingt franc est offerte aux habitants de l'ile qui ramènes les condamnés échappés.

1937 : fermeture sanction de la colonie de METTRAY suite aux graves denontiation portées par le journaliste ALexis DANAN et le décès d'un colon après 150 jours d'isolement.

C'est par l'ordonance du 2.02.45 qu'une veritables justice des mineurs fut mise en place, differente de la justice des adultes, etablissant des tribunaux et juges pours enfants .

On parle désormais de l'education surveillée .

On parle aussi maintenant de causalité sociale (psychologiques, sociales, personnalité du jeune)-> on cherche des explicaions au comportement.

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