Histoire Constitutionnelle

Histoire Constitutionnelle

Droit constitutionnelle = Droit de la constitution

La constitution loi fondamentale qui régit le pouvoir politique (gouvernant) et les citoyens (gouverner), ainsi que "Les droits de l'Homme".

Certaines manuelles de droit constitutionnelle sont trop anciennes mais il en conserve pas moins beaucoup d'intérêt.

L'histoire constitutionnelle s'achève avec l'avènement de la Vème République le 4 octobre 1958, puisque c'est notre constitution actuelle, c'est des droits constitutionnels.

Les livres édités après 1958 couvrent l'ensemble de l'Histoire, ils découvrent l'évolution politique  sous la Vème République.

L'histoire constitutionnelle de la France est importante pour 2 raisons :

1ère raison

• Meilleur compréhension de la constitution actuelle celle du 4 octobre 1958, marquer par de nombreuses ressemblances mais aussi de nombreuses ressemblances qui l'on précéder.

Ex: Le droit de grâce du président remonte à la monarchie et tous les chefs d’état républicain ce sont vu accorder ces droits par les anciennes constitutions, dont la Vème république ne fait que reprendre ce droit.

• Depuis 2nd république le président dispose de la force armée, négocie et ratifie des traités et accrédite les ambassadeurs
• La constitution actuelle a été copié sur les anciennes, mais présente aussi et surtout des différences avec celle qui l'on précéder car la 3ème et 4ème république avait une prédominance excessive du parlement traduit par une instabilité ministériel car le parlement obligeait les gouvernements à démissionner
• En 1958 le Général de Gaule met fin à cette prédominance ce qui crée une prédominance excessif du pouvoir exécutif et notamment du président de la république

2nd raison

La France a connus beaucoup de constitution. Tandis que les États-Unis ont toujours la même constitution depuis le 17 septembre 1796. Depuis 1789 la France a changé souvent de constitution.

        • Les monarchies (transmis par hérédité)

        • Les dictatures (régime autoritaire)

        • Une république (élection)

D'après le 1er ministre Winston Churchill "La démocratie est le pire des systèmes à l'exception de tous les autres"

1. La période révolutionnaire (1789-1870)

Durant 81 ans 6 régimes se suivent :

        • Monarchie limité de Louis XVI

        • La 1ère république

        • La dictature Napoléonienne

        • Les monarchies limitées du XIXème siècle

        • La 2nd république

        • La dictature de Napoléon III (s'achève de 1870)

Chapitre 1 : La monarchie limité de Louis VXI

Au début de l'année 1789 devant la crise financière, Louis XVI décide de convoquer les états-généraux du royaume, cet état général ne s'était pas réuni depuis 1614.

Répartie en 3 ordres :

        • Noblesse (vote suffrage direct)

        • Clergé (vote suffrage direct)

        • Tiers-état (suffrage indirecte, suffrage 2 à 4 degrés (+25 ans))

2 représentants célèbres l'Abe Sieyès à Paris et le Compte Mirabeau à Aix en Provence élus par le tiers-état.

Les 3 ordres étaient en accord sur le maintien de la monarchie, mais aussi sur la nécessité de limité le monarque par une constitution écrite.

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