Droit d'urbanisme

Droit de l'urbanisme 11/09/18

Introduction

§1. Une approche historique importante

Apprendre à construire une ville … ? Penser la ville peut se faire pour la création d'une ville ex-nihilo ou par extension de la ville, transformation de la ville. Aujourd'hui, l'objectif est de densifier la ville afin d'éviter l'extension de la ville (problème environnementaux, économiques et sociaux). Comment densifier ? Remplir les dents creuses et de surélévation des immeubles.

C'est un droit à la fois ancien et moderne.

Ancien parce que les préoccupation autour de la ville sont consubstantielles de la civilisation humaine (place, lieu du culte, maison du chef / quartiers selon les métiers, catégories sociales). En même temps, le droit administratif de l'urbanisme est un droit récent.

Il existaient des règles de l'urbanisme notamment chez les Grecs, l'urbanisme était organisé par la religion. Mais au sens d'un droit à part au sein du droit administratif, c'est une idée récente.

Le mot URBANISME est un mot récent. Inventé par Cerdà ayant refait tout le plan de Barcelone – théorie générale de l'urbanisation en 1867. Face à une désertification des campagne et un afflux de population dans la ville (exode rurale). En parallèle avec Haussmann à Paris.

CERDA => Un plan Hypodamien (orthogonal) inspiré d'Hippodamos de Milet qui avait pour mission de refaire le Port de Pyrée. Des blocs carrés aux angles ronds. 12/09/18

Deux principales caractéristiques : extension de la ville par le Plan Hippodamien (par ex en France : Rochefort sur mer). Les blocs sont arrondis aux angles ce qui permet une largeur permettant d'implanter des arbres. Chaque croisement de rue est assez espacé. Puis les terrains sont découpés et les règles d'urbanisme déterminent les règles de construction basé sur un plan initial d'urbanisme.

Puis des grandes avenues recoupées par des grandes places / monuments et faire des grandes perspectives. Puis le plan Hippodamien ne permet pas de faire des trajets transversaux. Donc, CERDA prévoit des grandes avenues permettant les diagonales. Le vrai but du droit de l'urbanisme par planification est d'organiser la ville.

La plupart des avenues de HAUSSMANN ont était faite en brisant la ville VS villes crées ex-nihilo.

Aux EU, les centres-villes sont en décrépitudes, c'est plus chic d'habiter dans les banlieue VS centre-villes historiques en Europe

L'an 2000, Loi SRU (solidarité renouvellement urbain) était faite pour pousser le plan d'urbanisme à faire du renouvellement urbain et améliorer le sort des personnes du centre-ville.

Droit récent : le premier Code en la matière est en 1954 en France : Code de l'urbanisme et de l'habitation. Puis en 1972 : le Code de l'Urbanisme puis le Code de l'habitation et de la construction.

La ville est réguler par la personne publique : encadrer, contraindre, sanctionner les acteurs privés qui vont créer la ville. Proximité avec le droit de concurrence

A) Les finalités du droit de l'urbanisme : un classement historique par thème

1/ L'urbanisme a d'abord été au service des Princes (au sens de Machiavel)

Au départ, on a des petits villages qui vont avoir pour objet de sécuriser les gens avec un château fort assurée par la noblesse d'épée. Urbanisme marqué par un élément défensif (des tours, des remparts, des palissades).

Puis la maison du prince va être le symbole de sa puissance : préventif (cf. la bombe nucléaire aujourd'hui).

Par exemple, le Louvre d'abord de Philippe Auguste avec sa forteresse puis une fonction d’apparats. Le Louvre de Napoléon III est déjà presque un musée et montre la puissance de l'Empereur.

Idem pour le Château de Versailles : s'éloigner de la ville parisienne à cause de la Fronde pour Louis XIV donc assurer son pouvoir puis pour montrer au monde entier que c'est un grand roi notamment avec la galerie des glaces. On retrouve cela aujourd'hui avec le Château du peuple à Bucarest.

Le Roi va se montrer aussi avec des grands SP qui vont servir son pouvoir (le Grand Colisée sous l'Empire romain + stades de France aujourd'hui).

La structure de la ville sert aussi le gouvernant (Versailles). Le Paris de Haussmann est lui aussi au service du gouvernant. A quoi sert ces grandes avenues ? D'abord, permettre la traversée de Paris. Avant Haussmann, il était difficile de traverser Paris + objectifs stratégiques : 25 années avant Napoléon III, il y a eu 9 révoltes nationales ayant lieu essentiellement à Paris et donc, les grandes avenues permet d'éviter les barricades et permet de lancer des canons + charge de cavalerie.

2/ L'urbanisme est aussi au service du peuple : le bien être des gens qui y vivent, amélioration de l'environnement au sens large.

Le plan Hippodamien est fait pour éviter les maladies, faciliter le transport, le commerce, la vie quotidienne...

Le plan de la ville romaine aussi est intéressant.

Puis au XVI : la ville au service du peuple est passé par un renouveau urbanistique : la ville idéale (ex : abbaye crée par Rabelais – Gargantua en 1534), retour à l'héritage romain avec la renaissance des villes, renaissance d'un pouvoir central.

Le XX : les villes nouvelles. Critique : Paris et le désert français. Besoin de métropoles d'équilibre avec des villes mises en place par des urbanistes + au service de la population (avec des routes).

Aujourd'hui et demain : développement des Smarts Cities.

Livre III du Code de l'urbanisme : création d'un nouveau quartier au service de la population.

3/ L'urbanisme et les objectifs de l'ordre public

La police administrative est un élément central de l'urbanisme avec la police spéciale.

Avec la police générale (qui ne s'oppose pas à la police spéciale) on va aussi avoir la Sécurité et la Salubrité publique qui impliquent des pouvoirs du Maire (imposer l'éclairage

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