Droit constitutionnel : le modèle européen de justice constitutionnelle

2 : Le modele europeen de justice constitutionnel

Il est inspiré par Eins kelsen en 1920. Le modele de justice europeen est un modele qu'on qualifie de concentré. Ce controle est assurée par une cour constitutionnel que l'on définit par une juridiction spécialisée dans le contrôle. Le jugement rendu par la cours constitutinnel dispose d'une autorité absolu. Les juges n'ont qu'une autorité relative. La solution adopté dans le jugement, c'est une necessité car dans le cadre du modèle européen il ne connaisse pas la règle du précèdent.

Le conseil constitutionnel, lorsqu'il déclare inconstitutionnel une loi elle est soit abrogé. C'est une portée général.

Il existe des procèdures de contrôle dit abstrait. En dehors de tous litige concret on peut demander au cours constitutionnel de procéder à un contrôle abstrait de la loi. C'est un système qui à été le seul type de contrôle depuis longtemps. Ce modèle europeen c'est diffusé dans un certain nombre de pays notamment après la 2ème guerre mondial, après la chute de berlin. Presque toute l'Europe existe de telle courbe constitutionnel.

B : les modes de saisines du juge constitutionnel

On doit distinguer 2 hypothèses :

• Saisine de ce juge par les autorités politique : le recours exercé dans ce cas est un recours que l'on qualifie objectif car il porte sur un conflit de norme. Ou bien un conflit des organes des etats. il vise principalement à regler une question relative  au bon fonctionnement de l'état. Ou a sa cohérence juridique. Ce type de recours est possible dans le modele europeen avec  en particulier des exemples de certain mecanisme qui permette au moment de l'adoption de la loi de demander a la cour constitutionnel de verifier la conformité de cette loi voté a la constitution.
• Saisine du juge constitutionnel par les justiciables eux mêmes. Cadre de recours d'un contentieux que l'on peut qualifier de subjectif. Ce qui est en jeux est le droit subjectif. C'est l'enjeux du procès. Danc ce cadre, la justice constituionnel vise a proteger l'individus contre l'état. Il est également possible dans le modèle européen et il est également le mode le plus fréquent de saisine dans le modèle européen. Le mode le plus fréquent de saisine du juge constitutionnel. Cette saisine de la cour constituionnel par le justiciable peut s'opérer de 2 manières : Il peut s'agir dans certains système d'un recours directe devant la cour constitutionnel qui est possible en cas de violation d'un droit constitutionnellement garanti ou pour violation des droits de l'homme. Le 2ème mode de saisine que l'on qualifie d"indirecte sur renvoie du juge ordinaire d'une question de constitutionnalité.

Paragraphe 3 :Légitimité de

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