Cour d'histoire du droit cas

Histoire du droit

• La matière c’est du droit, pas de l’Histoire.
• Les professeurs ne sont pas des historiens. L’Histoire n’a pas une grande place.
• Le droit et les lois proviennent de faits historiques (pas parler d’Histoire dans les partiels).
• Introduction historique au droit= évolution (politique, économiques, religieuse…)
• Objectifs :

• Faire comprendre la conception française du droit
• Faire acquérir une certaine expérience du droit. Comprendre les effets du droit.

• Ensemble de règle : suite logique, cohérente → droit français : toutes les règles sont liées les unes aux autres.
• Source du droit : loi, jurisprudence, coutume, doctrine

• Français : loi / anglais ; jurisprudence.

• Loi : expression même du droit, vœux général du peuple souverain

• Jurisprudence : méfiance des français = forme d’empiétement législatif (atteinte à la séparation des pouvoirs)

• Coutume : ligne ancien régime, condamnable

• Constaté par aucun textes, personnes sait si elle existe.

• Le droit vient d’en haut, d’une autorité mettant en œuvre le droit (dieu).
• Le droit vient d’en bas = règle venant spontanément par jeu social, politique.

• Ordonner la vie en société = mettre de l’ordre, organiser, diriger → construire rationnellement une société.

• Loi : changer une chose du jour au lendemain.

Histoire du droit européen : 3 phases :

1. 12e / 13e siècle → 18e siècle (révolution = décollage économique d l’Europe, la puissance s’étend.

• On redécouvre le droit romain
• Modèle romain = le seul enseigner à la faculté (sauf en Suède).
• Louis XIV a changé ça (les anglais plus tard)

1. 18e  / 20e = développement du droit national (juste une accentuation en France).

• Majeure partie du temps : le droit romain appliqué jusqu’en 1900. (Les allemands se considèrent comme la suite de l’Empire romain.)
• Philippe Auguste déplace la fac à Orléans (de Paris)

• Séparation du droit français (appliqué) et romain.

1. Début 20e : harmonisation du droit européen.

• Retrouver des règles communes ; revenir au droit romain ; Mais revenir au droit romain, c’est s’inspirer du code civil (BGB) allemand.
• → Problème politique : anglais et français (leur système peut aussi être un exemple et y contribuer) ne partage pas le point de vue.

• Résultat  échec du Code civil européen.

• Deux écoles : anglaise, germanique en Europe.

• En 1900, dans les facs de droit allemande on n’étudie que le droit romain (gros legs).

• Depuis la fin du MA, les allemands ont admis le droit romain qui s’applique de plein droit.
• Fin 17e s s’est développé une conception savante, abstraite du droit. [Leibniz = projet : exprime le droit sous la forme d’expression athématiques avec des lettres. Ainsi les problèmes juridiques = problème de math → très vite abandonné.]
• Début 19e (Savigny, prussien = il faut créer une science  du droit, dégager des principes abstraits. Et à partir de ça, créer un droit de la science. Un droit intemporel comme une vérité en physique ou en chimie.
• Le droit est fabriqué par les profs de droit. Le ministère du droit est composé de magistrats et de profs.

• Création du BGB, code construit savamment à partir de la réflexion sur le droit romain.

Tellement compliqué que les praticiens peinaient à le mettre en œuvre → le code pose un principe et on l’explique avec des alinéas. Ça crée des problèmes d’accessibilité mais ils ne voulaient pas perdre de temps à en faire une simple.

• Dans la conception française au début du 13e siècle et 14e s : position du roi français, droit religieux s’applique.
• Au 13e s, les juristes du roi de France invente une conception politique = la souveraineté.
• Au 16e, Jean Bodin systématise/théorise la souveraineté.

A partir de ça, reconnaissance du droit romain mais seulement comme source d’inspiration/ modèle.

• Pendant des siècles, le droit se ressemble.

« Un droit doit être conforme au naturel du droit auquel il s’applique » (mœurs, roi…)

• Au 18e s, règle de droit : le droit doit être le fruit de la raison qui succède à la religion. Elles doivent dicter les règles de conduites
• Ce sont les règles d’en haut qu’on est convié à respecter

Les règles e droit sont conçu comme contraignantes

Il faut convaincre le citoyen de respecter la règle de droit.

• Ca débouche début 16e s sur un texte royal = Ordonnance de Villers Cotres (1539), François Ier : décide que tous les textes juridiques/judiciaires devront être rédigé en français (avant le latin).

En Hongrie jusqu’en 1848, tut était en latin.

Ca traduisait un souci de rendre le doit plus accessible.

Sous la révolution, cette préoccupation devient une caractéristique fondamentale du droit français.

Chaque citoyen doit connaître et défendre ses droits.

Ca différencie le droit français du droit allemand.

• Au moment de la Révolution et au nom du CC, pour les juristes français pragmatistes et empiristes le législateur (pour cela il ne faut pas de principe féconds) ne peux pas tout prévoir, tout contrôler.

En conséquence il s’abstient d’appliquer toutes les pratiques.

Le juge allemand est simplement tenu d’appliquer les textes.

• La jurisprudence française est longue.
• L’Héritage français a rendu l’harmonisation du droit européen difficile.
• Jurisprudence : traduction littérale du mot latin. En droit romain c’est l’ensemble du droit (ses lois, les arrêtes, avis, coutumes…).
• « Prudence » = ce qui détermine ce qu’on doit faire ou non dans tel ou tel circonstance. Savoir pratique qui se construit empiriquement. Pour Aristote (-4e s), le droit est une affaire de pratique pas matière à spéculation abstraite. Pour être un bon juriste, il faut avoir de l’expérience.

D’où le fait de former les juristes grâce aux faite historique. Portalis disait que l’Homme législateur c’est la physique expérimentale du droit, c’est-à-dire la matière dans laquelle ont fait l’expérimentation.

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