La théorie institutionnelle Hauriou

La théorie institutionnelle Hauriou

De La République de Platon à l’Esprit des lois (1749) de Montesquieu en passant par Le Prince (1513) de Machiavel, l’on se rendra compte que la réflexion sur les Institutions a toujours été au centre de la pensée. Seulement, il y a lieu de noter que même si les préoccupations ont varié d’un auteur à un autre, d’une époque à une autre, il n’en demeure pas moins que la recherche d’une meilleure connaissance de l’Institution reste une constante. C’est d’ailleurs dans cette logique qu’il faudrait inscrire la théorie des Institutions de Maurice Hauriou qui marque le début du XIXe siècle ouvrant ainsi une nouvelle perspective dans l’analyse institutionnelle. Avec lui, l’Institution devient une source du droit lui permettant de concilier la créativité des individus et l’inscription sociale. De ce point de vue, sa théorie se trouve dans la lignée des penseurs qui se sont préoccupés d’appréhender ce que Hans Joas appelle « la créativité de l’agir ». C’est en ce sens que la théorie de l’Institution formulée par Hauriou demeure particulièrement stimulante pour une analyse théorique du droit et pour une compréhension de sa dimension sociale.

Cependant, avant d’en arriver à la question proprement dite, il serait mieux indiqué de revenir sur le concept de base c’est-à-dire ici : l’Institution, terme autour duquel s’articule toute la théorie de Hauriou en question mais ayant bien fait aussi objet de définitions aussi diverses que variées. En effet, de par son origine étymologique, le concept d’Institution viendrait du latin « institutio » renvoyant à l’idée de fondation, de création. Le mot évoluera très vite pour désigner ensuite l’organisation avant d’atteindre son sens le plus complet au XVIIIe siècle, devenant une réalité complexe c’est-à-dire « l’ensemble des structures politiques et sociales établies par la loi ou la coutume qui régissent un État donné. »

Fort de ce constat, l’on se rend compte de toute l’ampleur du terme et donc la nécessité de se limiter à la conception de Maurice Hauriou qu’il résume bien à ces termes : « un système d’équilibre de pouvoirs et de consentements autour d’une idée ». Cette idée maîtresse de l’auteur de la théorie des Institutions constituera notre postulat de base, c’est-à-dire notre champ de réflexion allant dans le sens de chercher à mieux cerner la théorie dans toute sa dimension.

Face aux multiples réalités qui marquent la vie des Institutions, la question d’une maîtrise de celle-ci se pose de plus en plus avec acuité et interpelle à plus d’un titre. C’est en ce sens d’ailleurs qu’il faut saisir toute la portée de l’analyse institutionnelle dont la seule ambition est de percer le mystère des Institutions. Les multiples positionnements au plan théorique expliquent à bien des égards toute l’importance de la question des théories transcendant les branches du droit, public et privé, à la fois dans une perspective de théorie générale du droit, et dans un souci d’analyse du droit positif.

Au plan des faits, l’on se rend compte que l’environnement institutionnel suscite de nombreuses interrogations comme on le note à travers les multiples réformes ou redéfinitions auxquelles les Institutions font objet.

Au regard de toutes ces considérations l’on éprouve le besoin de chercher à répondre à la question : Quelle est la spécificité de la théorie des Institutions du Doyen Hauriou ?

Soulever une telle question c’est en réalité aller dans le sens de la découverte de cette pensée tant par son organisation que par son contenu.

Ce qui permettrait de mieux comprendre sans doute l’apport de cette théorie et tout le mérite qu’on lui reconnaît aujourd’hui dans le domaine des sciences sociales.

Ainsi donc, l’ambition d’une telle réflexion est de chercher d’abord à présenter la théorie des Institutions de Maurice Hauriou (I), pour ensuite s’intéresser à la question de la durée de la personnalité juridique des Institutions telles que vues par Hauriou (II).

I / Présentation de la théorie institutionnelle d’Hauriou

Dans cette partie, il s’agira de voir d’une part les fondements de la théorie institutionnelle d’ Hauriou (A), et d’autre part les éléments constitutifs d’une institution dans sa théorie (B).

A / les fondements de la théorie institutionnelle de Maurice Hauriou

Hauriou s’est inspiré d’un ensemble de théories et réflexions qui étaient dans la discussion publique au tournant du siècle et a réagi par rapport à elles. La diversité de ces sources d’inspiration, la nécessité d’une réaction du juriste vis-à-vis de celles-ci, explique en grande partie qu’il ait fallu près de vingt ans pour passer d’une première esquisse de l’institution à une théorie élaborée.

Ce sont d’abord des influences philosophiques. Hauriou est fortement marqué par le vitalisme et par Bergson, au point d’intituler ses derniers écrits sur l’institution : Essai de vitalisme social (Hauriou, 1925), même s’il se sépare de Bergson sur divers points, notamment sur l’appréhension continue du temps.

Ce sont ensuite des influences scientifiques. Le juriste Toulousain avait une curiosité aiguë de tout ce qui pouvait se faire en termes de recherches dans la sphère des sciences exactes ou expérimentales : il suivait de très près toutes les découvertes et s’intéressait aux nouvelles théories avancées, particulièrement en ce qui concerne la physique (il y trouvait notamment de quoi nourrir sa réflexion sur la notion d’équilibre). Sa curiosité ne s’arrêtait pas à de simples lectures, voire à quelques emprunts : par exemple, ayant étudié la thermodynamique, il va se passionner pour le principe d’entropie et tenter de l’appliquer au droit dans ses enseignements (Hauriou, 1899). Tout ceci a eu certainement son importance dans la recherche qu’il mène sur l’institution.

Il en va de même de deux autres influences, bien plus précises : la sociologie de Durkheim, et les théories juridiques sur le service public. Avant Hauriou, Durkheim s’était attaché à la notion d’institution et à déployer une analyse institutionnelle : on sait qu’Hauriou connaissait bien la sociologie de Durkheim. La construction de la sociologie chez Durkheim est intimement liée à une certaine conception de l’institution. Il faut partir de la définition du fait social, qui est au centre de l’épistémologie de Durkheim : un fait social se reconnaît au pouvoir

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